Mission interministérielle - rapports annuels de performances - Annexe au projet de loi de règleemnt des comptes et rapport de gestion pour 2008 : Recherche et Enseigneemnt supérieur. (2009)

Public Titre : Mission interministérielle - rapports annuels de performances - Annexe au projet de loi de règleemnt des comptes et rapport de gestion pour 2008 : Recherche et Enseigneemnt supérieur. Type de document : monographie Année de publication : 2009 Importance : 676 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Chronologique] 2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3530

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00003530	cote_genere	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention financière au titre de l'année 2008 entre l'Etat Direction régionale des Affaires culturelles) et l'Organisme de Gestion dse Associations Culturelles d'Alsace (OGACA) / François LAQUIEZE (2008)

Public Titre : Convention financière au titre de l'année 2008 entre l'Etat Direction régionale des Affaires culturelles) et l'Organisme de Gestion dse Associations Culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : monographie Auteurs : François LAQUIEZE ; Thierry BAECHTEL Année de publication : 2008 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3351

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00003351	Conventions DRAC Alsace : OGACA	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Les interventions financières de l'Etat en Alsace en 2006 / SERVICE D'ÉTUDES DU SGARE (2008)

Public Titre : Les interventions financières de l'Etat en Alsace en 2006 Type de document : monographie Auteurs : SERVICE D'ÉTUDES DU SGARE ; Philippe ROESCH ; Rémy GREBIL Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2008 Importance : 11 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Chronologique] 17 [Thésaurus Chronologique] 2008 [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3261

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00003261	Dossier "Pouvoirs publics - Ministère de la Culture - Budget"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Communaué d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace : Compte administratif anée 2006 / Ville de Mulhouse (2007)

Public Titre : Communaué d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace : Compte administratif anée 2006 Type de document : monographie Auteurs : Ville de Mulhouse Editeur : CAMSA Année de publication : 2007 Importance : 194 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2006 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3339

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C9721	"Financements - comptes administratifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Communauté urbaine de Strasbourg : Compte administratif 2006 / VILLE DE STRASBOURG (2007)

Public Titre : Communauté urbaine de Strasbourg : Compte administratif 2006 Type de document : monographie Auteurs : VILLE DE STRASBOURG Editeur : CUS : Direction des finances et de la programmation Année de publication : 2007 Importance : 213 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2006 [Thésaurus Collectivité] CUS DE STRASBOURG Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3341

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C9719	"Financements - Comptes administratifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas / Adrien ZELLER (2007)

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Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse / Adrien ZELLER (2007)

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Convention financière au titre de l'année 2007 entre l'Etat Direction Régionales des Affaires Culturelles d'Alsace) et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Jean FAUGERE (2007)

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Séminaire des Chefs d projet Observation culturelle en région / DAG (2007)

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Ville de Mulhouse : Compte administratif vol.1 2006 / Ville de Mulhouse (2007)

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Ville de Strasbourg : Compte administratif 2006 / VILLE DE STRASBOURG (2007)

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Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace : Compte administratif 2005 / Ville de Mulhouse (2006)

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Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : Mise en oeuvre de la nouvelle génération 2007-2013 de fonds européens en Alsace / Adrien ZELLER (2006)

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Projet de loi de finances pour 2005 : Ministère de la Culture et de la Communication. Réponses aux questions parlementaires. Livre VI. Cinéma et audiovisuel / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

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Loi de finances pour 2005 : Culture et communication. Nomenclature d'exécution / Ministère de la Culture et de la communication (2004)

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