Schéma des services collectifs culturels, Alsace / Ministère de la Culture et de la communication (1999)

Public Titre : Schéma des services collectifs culturels, Alsace Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Direction régionale des Affaires culturelles. Alsace ; Préfecture de la région Alsace Editeur : Strasbourg : Direction régionale des affaires culturelles. Alsace Année de publication : 1999 Importance : 30 p. : carte, annexes, CDROM Note générale : CDROM/DATAR automne 2000 : Projets de schémas de services collectifs (approche globale dont "culturels", avec, en annexe, brève évaluation sur l'Alsace Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PLAN ECONOMIQUE SOCIAL ET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Offre culturelle et services publics de la région Alsace : analyse de la structure régionale et des besoins illustrée par dossiers cartographiques. Les orientations pour l'horizon 2020 : approche stratégique, thématique et politique de démocratisation. Mise en oeuvre du schéma : optimisation de l'existant, création d'une mission d'observation, réflexion sur l'architecture, le patrimoine et le paysage, pilotage des politiques de contractualisation. Accompagné d'un CDROM présentant l'ensemble de projets des schémas de services collectifs et, en annexe, une brève évaluation du schéma de services collectifs culturels de l'Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=674

Droit du contentieux administratif / René Chapus (1998)

Public Titre : Droit du contentieux administratif Type de document : monographie Auteurs : René Chapus Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 1998 Collection : Domat droit public Importance : 1251 p., index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1065-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:CONTENTIEUX:CONTENTIEUX ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF Index. décimale : E Droit Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=664

Données publiques : accès, diffusion, commercialisation / Maurice Ronai (1996)

Public Titre : Données publiques : accès, diffusion, commercialisation Type de document : monographie Auteurs : Maurice Ronai, Ed. Editeur : Paris : Documentation française Année de publication : 1996 Importance : 176 p. : tabl. ; 24 cm Note générale : N° spécial de : Problèmes politiques et sociaux, n° 773-774, 1er novembre 1996 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:TELEMATIQUE Index. décimale : K Information, communication, archives Résumé : Les services publics recueillent, traitent, classent de grandes masses de documents et de renseignements qui constituent une irremplaçable source d'information. Comment l'Etat s'organise-t-il pour en assurer la diffusion ? Où en est-on de l'accès du citoyen au document administratif ? Quelles sont les obligations des administrations en matière de publication, de diffusion ? L'administration peut-elle ou doit-elle vendre des données au travers de la télématique ? Peut-elle percevoir des droits d'auteur ? Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=226

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