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Communes nouvelles : des mariages de raison / Pablo AIQUEL in La gazette des communes, des départements, des régions, 9 (du 2 au 8 mars 2015)

Public

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inLa gazette des communes, des départements, des régions > 9 (du 2 au 8 mars 2015) . - p.19 à 24
Titre : Communes nouvelles : des mariages de raison
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pablo AIQUEL, Auteur ; Fabienne PROUX, Auteur
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p.19 à 24
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE

Note de contenu : Le Parlement devrait adopter définitivement, le 4 mars, la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle qui vise à favoriser les fusions de communes.L'augmentation programmée du seuil des intercommunalités à 20 000 habitants pousse des communes à envisager des regroupements au sein de l'EPCI dont elles sont membres, ainsi que des petits groupements à se transformer en communes nouvelles afin d'être en mesure de se marier avec des EPCI voisins.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=9661

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389 GAZ Périodique DRAC Alsace Centre de documentation Revues Disponible

La gazette des communes, des départements, des régions / Philippe POTTIÉE-SPERRY (2014 -)

Public

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La gazette des communes, des départements, des régions
Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer
Type de document : publication en série
Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur
Editeur : Groupe Moniteur
Année de publication : 2014 -
ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508
Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE

En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com
Format de la ressource électronique : site internet
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477

Etat des collections

Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes

DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Guide du mécénat culturel territorial : Diversifier les ressources pour l'art et la culture / Jean-Pascal QUILES (2012)

Public

Titre : Guide du mécénat culturel territorial : Diversifier les ressources pour l'art et la culture
Type de document : monographie
Auteurs : Jean-Pascal QUILES ; Marianne CAMUS-BOUZIANE
Editeur : Voiron : Éditions Territorial
Année de publication : 2012
Collection : Les Dossiers d'experts de l'OPC num. 2012
Importance : 168 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8186-0290-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT

Index. décimale : F Économie et financement
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3832

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C0235 F 3.2 GUI Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 / CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (2011)

Public

Titre : Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011
Type de document : monographie
Auteurs : CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ; Conseil économique social et environnemental régional
Editeur : Strasbourg : Maison de la Région
Année de publication : 2011
Importance : 16 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Géographique] MULHOUSE
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2011

Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3807

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C0216 I 3.2 AVI Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Le fil de l'esprit, Augustin Girard, un parcours entre recherche et action / Augustin Girard (2011)

Public

Titre : Le fil de l'esprit, Augustin Girard, un parcours entre recherche et action
Type de document : publication en série
Auteurs : Augustin Girard
Editeur : Comité d'histoire du ministère de la Culture et de la Communication
Année de publication : 2011
Collection : Travaux et documents num. n°29
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-128143-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE
[Thésaurus Personne] GIRARD, Augustin, Président fondateur du Comité d'histoire du ministèr

Index. décimale : Z Présentation générale de la culture
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3788

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C0196 Z 2 FIL Livre DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Disponible

Un demi-siècle au service d'une culture décentralisée : la FNCC 1960-2010 / Pierre MOULINIER (2010)

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Dossier Réforme des collectivités territoriales" (2010/2011)

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Personnels territoriaux, de la gestion des carrières à la politique sociale. / Hervé BONILLO-DARNIS (2010)

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Politiques et pratiques de la culture / Jean CAUNE (2010)

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Agence culturelle d'Alsace : Rapport d'activités 2008 / Agence culturelle d'Alsace (2009)

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Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivits territoriales (1959 - 2009) / Augustin GIRARD (2009)

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Bilan et synthèse de l'édition 2007 des "Portes du temps", Liste des sites retenus pour l'édition 2008 des "Portes du Temps" / Direction des musées de France (2008)

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Budget primitif pour 2009 : Rapports présentés par M.Adrien Zeller / Adrien ZELLER (2008)

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Concours 2007 : Rapport du jury sur les concours des conservateurs du patrimoine / Olivier CHRISTIN (2008)

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Conseil régional d'Alsace année 2008 : séance pléniière du 27 juin 2008 / Conseil Economique et Social Alsace (2008)

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Les entretiens de Valois / GROUPES DE TRAVAIL DU MCC (2008)

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Évaluation de l'implication des régions en matière culturelle depuis trois ans / Jacques RENARD (2008)

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Avis : Budget primitif 2008 de la Région Alsace : Avis du 10 décembre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

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Avis : Culture et développement local : mariage du coeur et de la raison : avis du 8 octobre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

Permalink
Budget primitif pour 2008 : Rapports présentés par M. Adrien Zeller, Président du Conseil régional d'Alsace (11 Commissions) / Région Alsace (2007)

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Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 10 décembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

Permalink
Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 12 novembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

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La filière bois en Alsace : Avis du 9 juillet 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

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Fonction publique territoriale : Jurisprudence 2006, panorama commenté / Pascale LEGLISE (2007)

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Les métropoles régionales et la culture 1945-2000 / Françoise TALIANO-DES GARETS (2007)

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Repères DMDTS / BUREAU DE L'OBSERVATION DU SPECTACLE VIVANT (2007)

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Séminaire des Chefs d projet Observation culturelle en région / DAG (2007)

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Villes et pays d'Art et d'Histoire, Petites cités de caractère en Pays de Loire / Associations et communes des Petites cités de caractère (2007)

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2005 : Compte administratif, document comptable et annexes / Région Alsace (2006)

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30 expositions d'intérêt national en région en 2006 / Direction des musées de France (2006)

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Carnet de bord 2006-2007 Comité Régional du Tourisme d'Alsace / Comité Régional du Tourisme d'Alsace (2006)

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Charte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 / Ministre de la culture et de la communication (2006)

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Compte administratif exercice 2006 / PAIERIE DÉPARTEMENTALE DU BAS-RHIN (2006)

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Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)

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Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2002 / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

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L'emploi public territorial en Alsace : Approche par secteur d'activité. 14/03/2006 / INSEE Alsace (2006)

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Extrait des délibérations du Conseil régional d'Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2006)

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Des hommes et des territoires : La Maison du Conseil général de la Communauté urbaine de Strasbourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Haguenau / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Molsheim / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : la Maison du Conseil Général de Saverne / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Sélestat / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil général de Wissembourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Nouveaux territoires de l'art : Paroles d'élus / Véronique FAYET (2006)

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Observation culturelle en région : 2. Le financement de la culture par les collectivités territoriales. / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

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Observation culturelle en région, Interventions publiques : le financement de la culture par les collectivités territoriales / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

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La politique culturelle en débat : Anthologie, 1955-2005 / Geneviève GENTIL (2006)

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Les politiques contractuelles de territoires en Alsace : Avis du 16 octobre 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2006)

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Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (Texte définitif). Texte n° 583 adopté par l'Assemblée Nationale le 7 juin 2006. / Assemblée Nationale (2006)

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Rapport au Conseil général du Bas-Rhin : l'activité des services de l'Etat dans le département en 2005 - 2006 / Préfecture du Bas-Rhin (2006)

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Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)

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L'action des DRAC en matière d'éducation artistique et culturelle en 2004 / DDAI. Département de l'éduction, des informations, des enseignements et des métiers (2005)

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Budget Culture collectivités locales [d'Alsace] - Région et Départements / DRAC Alsace (2005)

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Cartographie régionale du spectacle vivant Etat des réseaux en 2003 : Eléments cartographiques / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2005)

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Circulaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Conseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Consolidation des comptes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Conseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Etats annexes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Département du Bas-Rhin : Compte administratif exercice 2005 / PAIERIE DÉPARTEMENTALE DU BAS-RHIN (2005)

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Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)

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Evaluation de la politique pour la culture d'un département : La politique culturelle du Département du Haut-Rhin de 1982 à 2001 / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Valorisation touristique du patrimoine. Fonds d'animation culturelle des Territoires. Programme 2005 des animations dans le cadre de l'offre touristique liée aux jardins / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Fonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)

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Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

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Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Les politiques publiques de la culture en France / Pierre MOULINIER (2005)

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Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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L'alsace, terre du livre / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Apprendre à lire pour mieux vivre dans la société : Actes du colloque Février 2004 / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Charte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre / Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires (2004)

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Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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