Catégorie COLLECTIVITE TERRITORIALE
Thésaurus Vie culturelle > 0005 LES POUVOIRS PUBLICS > COLLECTIVITE TERRITORIALE
Synonyme(s)COLLECTIVITE LOCALE |
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Titre : Dépenses culturelles des collectivités territoriales de 2015 à 2020 Type de document : document électronique Auteurs : Catherine BUNEL, Auteur ; Jean-Cédric DELVAINQUIERE, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la culture, Département des études et de la prospective Année de publication : 2023 Collection : Culture Chiffres num. 2023-2 Importance : 40 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-141031-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIETags : Collectivité territoriale Dépense Économie Index. décimale : Z Présentation générale de la culture En ligne : https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Etudes-et-statistiques/Publications/Coll [...] Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13642 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3996 L 4 SEL Livre DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt
Titre : Du centre-bourg à la ville : Réinvestir les territoires : Constats et propositions des Architectes-conseils de l'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la culture, Auteur ; Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur Editeur : Ministère de la culture Année de publication : 2019 Importance : 175 p. Présentation : ill. ; photogr. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISMETags : Urbanisme Architecture Mise en valeur Emploi Intégration Territoire Index. décimale : S Urbanisme Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13302 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3810 S 3 CEN Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Communes nouvelles : des mariages de raison / Pablo AIQUEL in La gazette des communes, des départements, des régions, 9 (du 2 au 8 mars 2015)
[article]
Titre : Communes nouvelles : des mariages de raison Type de document : texte imprimé Auteurs : Pablo AIQUEL, Auteur ; Fabienne PROUX, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.19 à 24 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE Note de contenu : Le Parlement devrait adopter définitivement, le 4 mars, la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle qui vise à favoriser les fusions de communes.L'augmentation programmée du seuil des intercommunalités à 20 000 habitants pousse des communes à envisager des regroupements au sein de l'EPCI dont elles sont membres, ainsi que des petits groupements à se transformer en communes nouvelles afin d'être en mesure de se marier avec des EPCI voisins. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=9661
in La gazette des communes, des départements, des régions > 9 (du 2 au 8 mars 2015) . - p.19 à 24[article]
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : La gazette des communes, des départements, des régions Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer Type de document : publication en série Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur Editeur : Groupe Moniteur Année de publication : 2014 - ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508 Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCEEn ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Format de la ressource électronique : site internet Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477 Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33 Guide du mécénat culturel territorial : Diversifier les ressources pour l'art et la culture / Jean-Pascal QUILES (2012)
PermalinkAvis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 / CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (2011)
PermalinkPermalinkPermalinkDossier Réforme des collectivités territoriales" (2010/2011)
PermalinkPersonnels territoriaux, de la gestion des carrières à la politique sociale. / Hervé BONILLO-DARNIS (2010)
PermalinkPermalinkPermalinkUne ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivits territoriales (1959 - 2009) / Augustin GIRARD (2009)
PermalinkBilan et synthèse de l'édition 2007 des "Portes du temps", Liste des sites retenus pour l'édition 2008 des "Portes du Temps" / Direction des musées de France (2008)
PermalinkPermalinkConcours 2007 : Rapport du jury sur les concours des conservateurs du patrimoine / Olivier CHRISTIN (2008)
PermalinkConseil régional d'Alsace année 2008 : séance pléniière du 27 juin 2008 / Conseil Economique et Social Alsace (2008)
PermalinkPermalinkÉvaluation de l'implication des régions en matière culturelle depuis trois ans / Jacques RENARD (2008)
PermalinkAvis : Budget primitif 2008 de la Région Alsace : Avis du 10 décembre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)
PermalinkAvis : Culture et développement local : mariage du coeur et de la raison : avis du 8 octobre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)
PermalinkBudget primitif pour 2008 : Rapports présentés par M. Adrien Zeller, Président du Conseil régional d'Alsace (11 Commissions) / Région Alsace (2007)
PermalinkConseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 10 décembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)
PermalinkConseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 12 novembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)
PermalinkLa filière bois en Alsace : Avis du 9 juillet 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkVilles et pays d'Art et d'Histoire, Petites cités de caractère en Pays de Loire / Associations et communes des Petites cités de caractère (2007)
PermalinkPermalinkPermalinkCarnet de bord 2006-2007 Comité Régional du Tourisme d'Alsace / Comité Régional du Tourisme d'Alsace (2006)
PermalinkCharte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 / Ministre de la culture et de la communication (2006)
PermalinkPermalinkConvention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)
PermalinkLes dépenses culturelles des collectivités locales en 2002 / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)
PermalinkL'emploi public territorial en Alsace : Approche par secteur d'activité. 14/03/2006 / INSEE Alsace (2006)
PermalinkPermalinkDes hommes et des territoires : La Maison du Conseil général de la Communauté urbaine de Strasbourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkDes hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Haguenau / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkDes hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Molsheim / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkDes hommes et des Territoires : la Maison du Conseil Général de Saverne / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkDes hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Sélestat / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkDes hommes et des Territoires : La Maison du Conseil général de Wissembourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)
PermalinkPermalinkObservation culturelle en région : 2. Le financement de la culture par les collectivités territoriales. / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)
PermalinkObservation culturelle en région, Interventions publiques : le financement de la culture par les collectivités territoriales / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)
PermalinkPermalinkLes politiques contractuelles de territoires en Alsace : Avis du 16 octobre 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2006)
PermalinkPrésentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)
PermalinkProposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)
PermalinkProposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (Texte définitif). Texte n° 583 adopté par l'Assemblée Nationale le 7 juin 2006. / Assemblée Nationale (2006)
PermalinkRapport au Conseil général du Bas-Rhin : l'activité des services de l'Etat dans le département en 2005 - 2006 / Préfecture du Bas-Rhin (2006)
PermalinkRapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)
PermalinkPermalinkCartographie régionale du spectacle vivant Etat des réseaux en 2003 : Eléments cartographiques / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2005)
PermalinkCirculaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkConseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Consolidation des comptes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)
PermalinkConseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Etats annexes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)
PermalinkConvention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)
PermalinkConvention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkConvention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkDépartement du Bas-Rhin : Compte administratif exercice 2005 / PAIERIE DÉPARTEMENTALE DU BAS-RHIN (2005)
PermalinkPermalinkEvaluation de la politique pour la culture d'un département : La politique culturelle du Département du Haut-Rhin de 1982 à 2001 / Conseil général du Haut-Rhin (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Valorisation touristique du patrimoine. Fonds d'animation culturelle des Territoires. Programme 2005 des animations dans le cadre de l'offre touristique liée aux jardins / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkExtrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)
PermalinkFonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)
PermalinkInstallation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)
PermalinkMise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)
PermalinkPermalinkAide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)
PermalinkPermalinkApprendre à lire pour mieux vivre dans la société : Actes du colloque Février 2004 / Conseil Economique et Social Alsace (2004)
PermalinkAvenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkAvenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkAvenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkAvenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)
PermalinkCharte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre / Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires (2004)
PermalinkCharte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)
PermalinkConvention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkConvention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)
PermalinkConvention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)
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