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Catégorie COLLECTIVITE TERRITORIALE

Thésaurus Vie culturelle > 0005 LES POUVOIRS PUBLICS > COLLECTIVITE TERRITORIALE

ADMINISTRATION TERRITORIALE

Synonyme(s)

COLLECTIVITE LOCALE

Documents disponibles dans cette catégorie (255)

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Dépenses culturelles des collectivités territoriales de 2015 à 2020 / Catherine BUNEL (2023)

Public

Titre : Dépenses culturelles des collectivités territoriales de 2015 à 2020
Type de document : document électronique
Auteurs : Catherine BUNEL, Auteur ; Jean-Cédric DELVAINQUIERE, Auteur
Editeur : Paris : Ministère de la culture, Département des études et de la prospective
Année de publication : 2023
Collection : Culture Chiffres num. 2023-2
Importance : 40 p.
Présentation : ill.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-141031-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE

Tags : Collectivité territoriale Dépense Économie
Index. décimale : Z Présentation générale de la culture
En ligne : https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Etudes-et-statistiques/Publications/Coll [...]
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13642

Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques / Rodolphe SELLIER (2023)

Public

Titre : Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Rodolphe SELLIER, Réd. ; Eva CARLIN, Réd.
Editeur : Paris : Ministère de la culture
Année de publication : 2023
Importance : 86 p.
Présentation : ill.
Format : 21 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:MARCHE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION:ACHAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE

Tags : Bibliothèque Guide Livre Marché public Collectivités Politique culturelle Acquisition
Index. décimale : L Livre, lecture et littérature
En ligne : https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Livre-et-lecture/Documentation/Publicati [...]
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13555

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3996 L 4 SEL Livre DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt

Du centre-bourg à la ville : Réinvestir les territoires / Ministère de la culture (2019)

Public

Titre : Du centre-bourg à la ville : Réinvestir les territoires : Constats et propositions des Architectes-conseils de l'Etat
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Ministère de la culture, Auteur ; Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur
Editeur : Ministère de la culture
Année de publication : 2019
Importance : 175 p.
Présentation : ill. ; photogr.
Format : 30 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME

Tags : Urbanisme Architecture Mise en valeur Emploi Intégration Territoire
Index. décimale : S Urbanisme
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13302

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3810 S 3 CEN Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible

Communes nouvelles : des mariages de raison / Pablo AIQUEL in La gazette des communes, des départements, des régions, 9 (du 2 au 8 mars 2015)

Public

[article]
inLa gazette des communes, des départements, des régions > 9 (du 2 au 8 mars 2015) . - p.19 à 24
Titre : Communes nouvelles : des mariages de raison
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Pablo AIQUEL, Auteur ; Fabienne PROUX, Auteur
Année de publication : 2015
Article en page(s) : p.19 à 24
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE

Note de contenu : Le Parlement devrait adopter définitivement, le 4 mars, la proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle qui vise à favoriser les fusions de communes.L'augmentation programmée du seuil des intercommunalités à 20 000 habitants pousse des communes à envisager des regroupements au sein de l'EPCI dont elles sont membres, ainsi que des petits groupements à se transformer en communes nouvelles afin d'être en mesure de se marier avec des EPCI voisins.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=9661

[article]

La gazette des communes, des départements, des régions / Philippe POTTIÉE-SPERRY (2014 -)

Public

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Titre : La gazette des communes, des départements, des régions
Titre original : Laïcité : expliquer, respecter, appliquer
Type de document : publication en série
Auteurs : Philippe POTTIÉE-SPERRY, Auteur
Editeur : Groupe Moniteur
Année de publication : 2014 -
ISBN/ISSN/EAN : 0769-3508
Note générale : Catalogue 2013 : préparations aux concours de la fonction publique (à distance, en ligne, en présentiel) reçu avec revue n°4/2158 Ne garder que l'année en cours
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Géographique] FRANCE

En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com
Format de la ressource électronique : site internet
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8477

Etat des collections
Emplacement Cote Support Statut Origine Collection Archive Lacunes

DRAC Alsace. CID GAZ Périodique Empruntable en interne n°1, 2014 - n°46 - n°1, 2015 - n°33

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

Guide du mécénat culturel territorial : Diversifier les ressources pour l'art et la culture / Jean-Pascal QUILES (2012)

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Avis pour un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 un Conseil d'Alsace 30 mars 2011 / CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (2011)

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Le fil de l'esprit, Augustin Girard, un parcours entre recherche et action / Augustin Girard (2011)

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Un demi-siècle au service d'une culture décentralisée : la FNCC 1960-2010 / Pierre MOULINIER (2010)

Permalink
Dossier Réforme des collectivités territoriales" (2010/2011)

Permalink
Personnels territoriaux, de la gestion des carrières à la politique sociale. / Hervé BONILLO-DARNIS (2010)

Permalink
Politiques et pratiques de la culture / Jean CAUNE (2010)

Permalink
Agence culturelle d'Alsace : Rapport d'activités 2008 / Agence culturelle d'Alsace (2009)

Permalink
Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivits territoriales (1959 - 2009) / Augustin GIRARD (2009)

Permalink
Bilan et synthèse de l'édition 2007 des "Portes du temps", Liste des sites retenus pour l'édition 2008 des "Portes du Temps" / Direction des musées de France (2008)

Permalink
Budget primitif pour 2009 : Rapports présentés par M.Adrien Zeller / Adrien ZELLER (2008)

Permalink
Concours 2007 : Rapport du jury sur les concours des conservateurs du patrimoine / Olivier CHRISTIN (2008)

Permalink
Conseil régional d'Alsace année 2008 : séance pléniière du 27 juin 2008 / Conseil Economique et Social Alsace (2008)

Permalink
Les entretiens de Valois / GROUPES DE TRAVAIL DU MCC (2008)

Permalink
Évaluation de l'implication des régions en matière culturelle depuis trois ans / Jacques RENARD (2008)

Permalink
Avis : Budget primitif 2008 de la Région Alsace : Avis du 10 décembre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

Permalink
Avis : Culture et développement local : mariage du coeur et de la raison : avis du 8 octobre 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

Permalink
Budget primitif pour 2008 : Rapports présentés par M. Adrien Zeller, Président du Conseil régional d'Alsace (11 Commissions) / Région Alsace (2007)

Permalink
Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 10 décembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

Permalink
Conseil économique et social d'Alsace : Année 2007, séance plénière du 12 novembre 2007 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2007)

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La filière bois en Alsace : Avis du 9 juillet 2007 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2007)

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Fonction publique territoriale : Jurisprudence 2006, panorama commenté / Pascale LEGLISE (2007)

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Les métropoles régionales et la culture 1945-2000 / Françoise TALIANO-DES GARETS (2007)

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Repères DMDTS / BUREAU DE L'OBSERVATION DU SPECTACLE VIVANT (2007)

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Séminaire des Chefs d projet Observation culturelle en région / DAG (2007)

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Villes et pays d'Art et d'Histoire, Petites cités de caractère en Pays de Loire / Associations et communes des Petites cités de caractère (2007)

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2005 : Compte administratif, document comptable et annexes / Région Alsace (2006)

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30 expositions d'intérêt national en région en 2006 / Direction des musées de France (2006)

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Carnet de bord 2006-2007 Comité Régional du Tourisme d'Alsace / Comité Régional du Tourisme d'Alsace (2006)

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Charte des organismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant. 11 Janvier 2006 / Ministre de la culture et de la communication (2006)

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Compte administratif exercice 2006 / PAIERIE DÉPARTEMENTALE DU BAS-RHIN (2006)

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Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)

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Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2002 / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

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L'emploi public territorial en Alsace : Approche par secteur d'activité. 14/03/2006 / INSEE Alsace (2006)

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Extrait des délibérations du Conseil régional d'Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2006)

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Des hommes et des territoires : La Maison du Conseil général de la Communauté urbaine de Strasbourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Haguenau / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Molsheim / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : la Maison du Conseil Général de Saverne / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil Général de Sélestat / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Des hommes et des Territoires : La Maison du Conseil général de Wissembourg / Conseil général du Bas-Rhin (2006)

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Nouveaux territoires de l'art : Paroles d'élus / Véronique FAYET (2006)

Permalink
Observation culturelle en région : 2. Le financement de la culture par les collectivités territoriales. / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

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Observation culturelle en région, Interventions publiques : le financement de la culture par les collectivités territoriales / Délégation au développement et aux affaires internationales (2006)

Permalink
La politique culturelle en débat : Anthologie, 1955-2005 / Geneviève GENTIL (2006)

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Les politiques contractuelles de territoires en Alsace : Avis du 16 octobre 2006 / CESA (Conseil économique et social d'Alsace) (2006)

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Présentation des contrats de projets Etat-Régions 2007-2013 : Elaboration de la stratégie de l'Etat / Dominique VILLEPIN (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle : n° 224, séance du 27 février 2006 / Ivan RENAR (2006)

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Proposition de loi modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (Texte définitif). Texte n° 583 adopté par l'Assemblée Nationale le 7 juin 2006. / Assemblée Nationale (2006)

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Rapport au Conseil général du Bas-Rhin : l'activité des services de l'Etat dans le département en 2005 - 2006 / Préfecture du Bas-Rhin (2006)

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Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)

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Budget Culture collectivités locales [d'Alsace] - Région et Départements / DRAC Alsace (2005)

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Cartographie régionale du spectacle vivant Etat des réseaux en 2003 : Eléments cartographiques / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2005)

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Circulaire n° 2005-014 du 1er août 2005 relative aux modalités d'application des articles 95, 97 et 99 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Conseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Consolidation des comptes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Conseil général Haut-Rhin : Compte administratif exercice 2005 - Etats annexes / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Département du Bas-Rhin : Compte administratif exercice 2005 / PAIERIE DÉPARTEMENTALE DU BAS-RHIN (2005)

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Dotations [de l'Etat] aux collectivités locales pour 2005 / DGCL (2005)

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Evaluation de la politique pour la culture d'un département : La politique culturelle du Département du Haut-Rhin de 1982 à 2001 / Conseil général du Haut-Rhin (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Affectations de crédits et régularisations budgétaires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Précisions et modifications de trois dispositifs de soutiens régionaux dans les domaines de la Culture et du Sport / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 13 mai 2005 : Soutien à la création et la diffusion culturelles en Région et sur le territoire national. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Affectation des autorisations d'engagement pour les grandes structures inscrites au Buget Primitif 2005 / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Résidences d'artistes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 1er avril 2005 : Valorisation touristique du patrimoine. Fonds d'animation culturelle des Territoires. Programme 2005 des animations dans le cadre de l'offre touristique liée aux jardins / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Association "BLABLABLA-COM" , Association "MJC-L'ECLA" : Aide à l'investissement pour la création d'emplois-jeunes / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

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Fonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)

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Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

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Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

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Les politiques publiques de la culture en France / Pierre MOULINIER (2005)

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Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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L'alsace, terre du livre / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Apprendre à lire pour mieux vivre dans la société : Actes du colloque Février 2004 / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Charte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre / Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires (2004)

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Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 1er juillet 2004] / Jacques-Henri GROS (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] / Unlimited S.A. (2004)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

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Enquête sur les dépenses culturelles 2000-2002 des collectivités locales / Ministère de la Culture et de la communication (2004)

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Etat-collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine. Conférence de presse. Mercredi 17 novembre 2004 / Ministère de la Culture et de la Communication. Département de l'Information et de la Communication (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 11 juin 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 9 juillet 2004 / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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Financements contractuels mis en oeuvre en région dans le domaine de la culture / Commissariat général du Plan (2004)

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Histoire culturelle / Pascal ORY (2004)

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Livre vert des politiques culturelles des collectivités territoriales en Europe / Rencontres - Association des Villes et Régions de la Grande Europe pour la Culture) (2004)

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La loi "Libertés et responsabilités locales" / Démocratie locale (2004)

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Perspectives territoriales pour la culture / Jean-Pierre AUGUSTIN (2004)

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Propositions pour préparer l'avenir du spectacle vivant : Document de travail. Octobre 2004 / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Rencontres nationales du spectacle vivant Nantes 2004 : Les actes des grands débats / La Scène (2004)

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Soutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)

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1996-2002 : De la CO.RE.PH.A.E. à la C.R.P.S. Sept ans de protection des immeubles en Limousin / Boucher Jean-Pierre (2003)

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Analyse territoriale et Aménagement du Territoire du Haut-Rhin / Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin. Service de l'Urbanisme, de l'Aménagement et de l'Habitat (2003)

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Avenant n° 1 à la convention n° 374-2002 du 17 mai 2002 [de financement[entre la Région Alsace et la Région Alsace et l'Office pour la langue et la culture d'alsace (OLCA). 2 mai 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome I : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome II : Centre, Champane-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Ile de France, Languedoc-Roussillon / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome III : Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-Loire / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Cartographie régionale du spectacle vivant [en 2002]. Décembre 2003 : Tome IV : Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes, DOM-TOM / DMDTS. Observatoire des politiques du spectacle vivant (2003)

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Collections sans frontières / Palazzina della Società Promotrice delle Belle Arti Torino (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

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Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

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Décentralisation, acte II : Dossiers & documents Le Monde / Le Monde (2003)

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Décentralisation acte II : de quel Etat la décentralisation a-t-elle besoin ? Les actes du Colloque, mardi 9 décembre 2003 / OBEA (2003)

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Décentraliser en France : Idéologies, histoire et prospective. Colloque du Centre, Caen, 28 et 29 novembre 2002 / Boutin Christophe (2003)

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Développement durable : 21 maires s'engagent / Follenfant Teddy (2003)

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Evaluation des actions artistiques et culturelles conduites dans le cadre de la politique de la ville : Monographie du site de Vénissieux. Rapport d'étape / Ministère de la Culture et de la Communication. Délégation au développement et à l'action territoriale. Délégation Interministérielle à la ville (2003)

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L'evaluation dans les politiques culturelles territoriales et l'observation culturelle en région : quelles articulations ? Grenoble 23 et 24 janvier 2003 / DDAT (2003)

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Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture / Conseil Régional d'Alsace (2003)

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Maîtrise de l'effet de serre : Les collectivités locales agissent... à Strasbourg les 15 et 16 oct. 2003 / Conseil général du Bas-Rhin (2003)

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Mise en oeuvre de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle et du décret n° 2002-1172 du 11 septembre 2002 / Ministre de l'intérieur de la sécurité intérieure et des libertés locales (2003)

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L'organisation décentralisée de la République / Journaux Officiels (2003)

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Panorama de la lutte contre l'illettrisme en Alsace : Rapport. Novembre 2003 / Conseil Economique et Social d'Alsace (2003)

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La pérennisation des emplois-Jeunes du secteur culturel sur le territoire du Haut-Rhin / OGACA (2003)

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Rapport de la commission présidée par M. René Rémond, président de la Fondation nationale des sciences politiques, à Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, le lundi 17 novembre 2003 / Rémond René (2003)

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Aides des collectivités locales à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles / Ministère de la Culture et de la communication (2002)

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Circulaire n° 2002/001 du 7 janvier 2002 relative aux protocoles de décentralisation culturelle en 2002 / Ministère de la Culture et de la communication. Délégation au développement et à l'action territoriale (2002)

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Les collectivités locales en France (2002)

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Le contrôle des associations subventionnées / Huteau Serge (2002)

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La décentralisation, réforme de l'Etat ? / Bezes Rémond (2002)

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Développement urbain et culture. Actes du séminaire de Rennes, 25-26 octobre 2000 / Délégation interministérielle à la ville (2002)

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Les directeurs des affaires culturelles des villes / Observatoire des politiques culturelles (2002)

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Etablissements publics de coopération culturelle : chronique d'une naissance annoncée / Intercommun@lités (2002)

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Etablissements publics de coopération culturelle : Un outil au service du partenariat culturel intercommunal. Questions à Ivan Renar, sénateur du Nord et rapporteur de la loi relative à la création d'établissement public de coopération culturelle (EPCC), votée au Sénat le 14 juin dernier. / Intercommun@lités (2002)

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La france enfin forte de ses régions : Glossaire engagé de la décentralisation / Zeller Adrien (2002)

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Initiation au métier de documentaliste / Hamel Ginette (2002)

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Note prospective sur l'évolution des conditions d'aménagement du territoire dans le contexte de la société de l'information et dans le domaine culturel : Recommandations pour la mise en place du schéma d'accès aux services / Bernard STIEGLER ([2002])

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Politique culturelle et décentralisation / Moulinier Pierre (2002)

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Pour en finir avec la "dé-centralisation". Scénario pour la réforme régionale et l'organisation des pouvoirs locaux / Floquet Charles (2002)

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Pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé) : Réflexions et propositions / Commission "Patrimoine et décentralisation" (2002)

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Les protocoles de décentralisation culturelle : Rapport d'étape du Groupe National de Suivi et d'Evaluation. Rapport remis le 29 mars 2002 / Pontier Jean-Marie (2002)

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Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative aux établissements publics de coopération culturelle / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2002)

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Une vraie Région pour une France forte et moderne. Décentralisation : les propositions de la Région Alsace. Assises régionales des libertés locales. Décembre 2002 / Région Alsace (2002)

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Avis : Les musées en Alsace. CESA / Conseil Economique et Social Alsace (2001)

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Circulaire n° 2001-016 du 20 juin 2001 relative aux services régionaux de l'inventaire et aux modalités de conduite de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France / Ministère de la Culture et de la communication (2001)

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Les collectivités territoriales et l'art dramatique / Rey Frédéric (2001)

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Les conventions de ville pour l'architecture et le patrimoine : Séminaire de Saint-Etienne des 11et 12 juin 2001 / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2001)

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Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales / Billaud Antoine (2001)

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Les emplois-jeunes dans la culture : Usages et enjeux d'une politique de l'emploi / Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale. Département des études et de la prospective (2001)

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