Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires / Conseil Régional d'Alsace (2005)

Public Titre : Extrait des délibérations de la Commission Permanente [du Conseil Régional d'Alsace] : Séance du 3 juin 2005 : Soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région. Soutien à l'animation culturelle des territoires Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2005 Importance : Non paginé/ tableaux Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Affecation de budget au soutien à la création et à la diffusion culturelles en Région, ainsi que à l'animation culturelle des territoires, décidé en séance du 03 juin 2005 de la Commission Permanente de la Région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2548

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00002548	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales : Budget"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Fonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté / Jean-Christophe LÉGLISE (2005)

Public Titre : Fonction publique territoriale :Jurisprudence 2005, panorama commenté Type de document : monographie Auteurs : Jean-Christophe LÉGLISE ; Jean-Christophe NIOLLET ; Patrick OUARDES Editeur : Paris : éditinss Weka Année de publication : 2005 Importance : 367 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7337-0372-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE:FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Chronologique] 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2984

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00002984	cote_genere	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 / Ministre de la culture et de la communication (2005)

Public Titre : Installation du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Mercredi 19 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministre de la culture et de la communication Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 25 p. Note générale : Accompagné des interventions de Gilles de Robien et de Renaud Donnedieu de Vabres Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] HAUT CONSEIL DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Personne] DONNEDIEU DE VABRES, Renaud [Thésaurus Personne] ROBIEN, Gilles de Résumé : Création du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle qui se substitue au Comité des Enseignements Artistiques créé en 1988 et qui aculturelle. Il a en charge des orientations, objectifs et moyens des politiques d'éducation artistique et culturelle.Constituée de 9 membres, outre les ministres de la culture et de la communication et de l'éducation nationale qui en sont les présidents, il se réunit au moins deux fois l'an autour d'un ordre du jour fixé par les ministres. Présentation des membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle. Décret relatif à la composition etu au fonctionnement du Haut Consiel. Lettre de mission adressée à son vice-président. Circulaire d'oreintaitons sur la politique d'éducation artistique et culturelle des ministères de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Culture et de la Communication. Portail interministériel de l'éducation artistique et culturelle. Emplois aidés et éducation artisitique et culturelle. Moyens affectés à l'éducation artistique et culturelle par les deux ministères. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2680

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00002680	Dossier : "Education artistique et culturelle : Textes administratifs"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2005)

Public Titre : Mise en oeuvre de l'article 101 de la loi n° 2004-809 (art. 216-2 et 216-2-1 du code de l'éducation) Type de document : monographie Auteurs : Renaud DONNEDIEU DE VABRES Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : Pagination multiple : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Candidats] SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Résumé : Conditions de mise enoeuvre des dispositions de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et aux responsabilités locales portant sur l'enseignement du spectacle. Les modalités d'élaboration de conventions de transfert de crédits avec les départements et les régions dans le cadre des schémas départementaux de développement des enseignements artistiques et des plans régionaux de développement des formations professionnelles. Modalités d'information des collectivités et élaboration de conventions et transferts de crédits. En annexe : Dispositions et textes d'application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relatives aux enseignements artistiques en musique, danse et art dramatique, liste des établissements d'enseignements supérieur de musique, danse, théâtre, cirque, marionnettes, techniques du spectacle, vade-mecum : "enseignements artistiques & territoires : schémas départementaux musique-danse-théâtre, loi relative aux libertés et responsabilités locales". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2458

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00002458	Dossier : "Décentralisation culturelle : Enseignements/formations artistiques du spectacle vivant"	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	CID	Disponible

Les politiques publiques de la culture en France / Pierre MOULINIER (2005)

Public Titre : Les politiques publiques de la culture en France Type de document : monographie Auteurs : Pierre MOULINIER Mention d'édition : 3e éd. aug. Editeur : Paris : PUF Année de publication : 2005 Collection : Que sais-je ? num. 3427 Importance : 127 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-055254-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Index. décimale : P Politique culturelle Résumé : Les objectifs poursuivis par les pouvoirs publics en matière de politique culturelle et leur évolution. Les moyens nécessaires à ces politiques publiques, aussi bien ministérielle que des collectivités territoriales. Analyse critique des résultats obtenus malgré la difficulté de l'évaluation. Plaidoierie pour une continuité du soutien public et pour une clarification des compétences. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2690

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C8975	P 1 MOU 2005	Livre	DRAC Alsace Centre de documentation	Vie culturelle	Disponible

Aide de l'Etat aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives / AILLAGON, Jean-Jacques (2004)

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L'alsace, terre du livre / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Apprendre à lire pour mieux vivre dans la société : Actes du colloque Février 2004 / Conseil Economique et Social Alsace (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement 792/2003 du 3 novmebre 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 6 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention de financement n° 517-2003 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'association Expressions Communes. 6 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 294/2003 du 11 juin 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 9 novembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Avenant n° 1 à la convention n° 480-03 du 15 juillet 2003 [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 1er juin 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

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Charte de l'enseignement artistique spécialisé en Danse, Musique et Théâtre / Ministère de la Culture et de la Communication. Mission nationale Enseignements artistiques-territoires (2004)

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Charte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)

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Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

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