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Titre : Convention en faveur des commerces culturels de proximité Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 6 p.+ 3 p. + 1p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE)
[Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITERésumé : Circulaire d'application de la convention FISAC qui met en place un dispositif de soutien aux commerces de biens culturels dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attribuées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Dossier comprenant : le texte de la convention "Convention de trois ans 2003-2004-2005", ainsi que sa présentation faite par le FISAC : "FISAC - Convention en faveur des commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1744 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001744 Dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)
Titre : Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] Type de document : document administratif Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques ; Dutreil Renaud Editeur : Bourg-la-Reine : Ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Pagination multiple Note générale : Annexe : "Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels adressée par le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, aux Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et au Directeur général et à l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, le 24 octobre 2003" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE OPTIQUE COMPACT INTERACTIF
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE VIDEO
[Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE)
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Collectivité] SECRETARIAT D'ETAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE, A L'ARTISANAT, AUX PROFESSIONS LIBERALES ET A LA CONSOMMATION
[Thésaurus Chronologique] 2003-2005Résumé : Cette convention signée entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, pour la durée 2003-2005, portée à la connaissance des Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et du Directeur général et de l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, par une circulaire 24 octobre 2003 (Annexe 1) a pour objet l'association des deux signataires afin de favoriser un meilleur équilibre entre la grande distribution, spécialisée ou non, et les commerces culturels de proximité. Dans le cadre du FISAC, est mis en place un dispositif de soutien financier à des projets visant à implanter, réhabiliter, rénover ou développer des commerces proposant à la vente une offre diversifiée de disques, livres, vidéogrammes ou produits multimédia. Conditions d'éligibilité du projet (fiche d'instruction FISAC en annexe) et instruction des dossiers. Nature des dépenses. Aides et modalités. Evaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2119 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002119 Dossier : "Dossier : Conventions DRAC Alsace : Commerce biens culturels" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : La création d'un "médiateur du livre" : Rapport de M. Francis Lamy à M. J.-J. Aillagon. Jeudi 12 juin 2003 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Francis LAMY Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LOI SUR LE PRIX UNIQUE DU LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRERésumé : Ce rapport s'inscrit dans la lignée de la table-ronde sur l'économie du livre, tenue le 28 janvier 2003. La France bénéficie d'un réseau de librairies plus dense et diversifié qu'ailleurs. La table-ronde a mis l'accent sur la dégradation, à long terme, des relations commerciales entre les acteurs de l'économie du livre au détriment des librairies et des éditeurs indépendants. Plusieurs caractéristiques et évolutions observées dans la chaîne du livre introduisent dans les relations commerciales des déséquilibres susceptibles de nuire au développement et à la diversité du secteur du livre, tandis que les mécanismes correcteurs existants ne jouent pas leur rôle. Le rapport propose la création d'une instance spécialisée (communément appelée "Médiateur du livre") chargée d'une conciliation des litiges commerciaux et de veiller à la bonne application aussi bien de la loi du 10 août 1981 que des règles générales régissant les pratiques commerciales et la concurrence. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1795 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C7445 Dossier : "LIVRE/LECTURE : LECTURE PUBLIQUE : Politique" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Droit d'auteur, droits voisins et droits des producteurs de bases de données : Livre I, II, III Type de document : monographie Année de publication : 2003 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:COPYRIGHT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT MORAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEESRésumé : Livre I : Objet du droit d'auteur, droits moraux, exploitation des droits. Livre II : Les droits voisins du droit d'auteur : généralités, artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, entreprises de communication audiovisuelle, télédiffusion par satellite et retransmission par câble. Livre III : Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et aux droits des producteurs de bases de données : rémunération pour copie privée, sociétés de perception et de répartition des droits, procédures et sanctions, droits des producteurs de bases de données. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1789 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001789 Dossier : "Droit d'auteur" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Impressions d'Europe : Trésors de la BNUS entre France et Allemagne Type de document : monographie Auteurs : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg ; Didier Christophe ; Daniel BORNEMANN ; Châtelet Albert et al Editeur : Strasbourg : BNUS Année de publication : 2003 Importance : 111p. : ill. en coul./ photogr. Note générale : Catalogue de l'exposition présentée à la bibliothèque nationale et universitaire du 6 novembre 2003 au 24 janvier 2004. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:RESTITUTION D'OEUVRES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:COMMEMORATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:BIBLIOTHECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ECRITURE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:RELATIONS INTERNATIONALES
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Candidats] GUERRE
[Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE NATIONALE UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG
[Thésaurus Tri] TRAITE DE L'ELYSEEIndex. décimale : L Livre, lecture et littérature Résumé : L'exposition, qui accompagne la commémoration des 40 ans du Traité de l'Elysée, le 22 janvier 1963, présente les trésors accumulés après 130 ans d'existence par un établissement emblématique des relations franco-allemandes. ; Au sommaire du catalogue : ; "Quelques pièces emblématiques" (Exemplar de Suso, Cité de Dieu, Papyrus d'Empédocle) ; ; "Fondation de la bibliothèque. Erudition, prestige et encyclopédisme" (Le don de Königsberg, La bibliothèque du poète Ludwig Uhland, Le fonds Nuremberg, Le Papyrus-Kartell et les collections égyptologiques) ; ; "De Germaine de Staël à Léon Bloy. Les relations intellectuelles franco-allemandes au miroir des anciens fonds de la BNUS" (Traductions littéraires, Cotta, éditeur de Tübingen, Histoire des idées, Tensions et conflits) ; ; "En prise avec l'histoire. Les fonds spéciaux, de Guillaume II au "Reich millénaire" (Le fonds Gobineau, La collection numismatique de la BNUS, La "Kriegssammlung" et les documents relatifs à la première guerre mondiale, La BNUS durant la seconde guerre mondiale : l'ordre, le contrordre et le désordre) ; ; "Le document moderne. Un autre patrimoine" (Revues allemandes de l'époque Jugendstil, Folios (très grands formats), Affiches du XXème siècle) ; "La poursuite d'une tradition. Dix ans d'acquisition précieuses" (Livres : manuscrits, incunables et ouvrages rares, La carte du cours du Rhin de 1852, Deux monnaies emblématiques). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1733
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