Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Public Titre : Droits d'auteur et droits voisins Type de document : monographie Auteurs : Xavier LINANT DE BELLEFONDS ; Célia ZOLYNSKI, Collab. Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Cours - Série Droit privé Importance : 564 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05539-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:CONTREFACON [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:COPYRIGHT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:SOCIETE DE PERCEPTION ET DE REPARTITION DES DROITS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DECORATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:LITTERATURE:TRADUCTION LITTERAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:PRODUCTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:LOISIRS:JEU:JEU VIDEO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:PRESSE:PRESSE ECRITE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:INTERNET [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:PRODUIT DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:REPROGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL [Thésaurus Chronologique] 20E-21E SIECLE [Thésaurus Géographique] BERNE [Thésaurus Géographique] GENEVE [Thésaurus Géographique] MARRAKECH [Thésaurus Géographique] ROME [Thésaurus Collectivité] OMPI [Thésaurus Collectivité] UNESCO [Candidats] CONTRACTUALISATION [Candidats] CREATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:FOUJITA Index. décimale : E Droit Résumé : Le droit d'auteur est devenu essentiel dans un contexte où la commercialisation des produits culturels est devenue un des pôles du développement économique. Dans ce cours destiné aux étudiants de maîtrise et 3e cycle, l'auteur envisage les oeuvres, les auteurs, les droits de ceux-ci sur leurs oeuvres, la protection des auteurs et des artistes-interprètes, les aspects internationaux du droit d'auteur, la place particulière des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2290

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C7923	E 4.2 LIN	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Emploi et spectacle : Synthèse des travaux de la Commission permanente sur l'emploi du Conseilnaational des professions du spectacle (CNPS), 2003-2004 / DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE (2004)

Public Titre : Emploi et spectacle : Synthèse des travaux de la Commission permanente sur l'emploi du Conseilnaational des professions du spectacle (CNPS), 2003-2004 Type de document : monographie Auteurs : DEPARTEMENT DES ETUDES ET DE LA PROSPECTIVE Editeur : Paris : Ministère de la Culture et de la communication. DEP Année de publication : 2004 Collection : Les notes de l'Observatoire de l'emploi culturel. Hors-série, n° 33 (sept. 2004) Importance : 86 p. : carte/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE [Thésaurus Chronologique] 2003-2004 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONNELS DU SPECTACLE (CNPS) Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Synthèse des travaux menés en 2003-2004 sur l'emploi du spectacle (vivant, audiovisuel et enregistré) et la totalité des emplois (salariés et non salariés, permanents et intermittents). Travaux réalisés à partir de dix sources statistiques (générales et professionnelles). Présentation du contexte : la crise du printemps 2003 provoquée par la signature d'un accord visant à réformer le dispositif d'assurance-chômage des artistes et techniciens intermittents de l'audiovisuel, du cinéma et des spectacles. Bilan actualisé des sources statistiques. Principaux enseignements de chaque source. Mise en place d'un dispositif de connaissance de l'emploi cohérent et adapté qux spécificités du secteur. Constats : abondance et richesse des sources, convergence globale des données emploi, mise en place d'un système d'information cohérent fondé sur la complémentarité des sources, amélioration possible du système d'information Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2291

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C8074	H 3.0 DEP 33	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Films Alsace : Annuaire de la production 2001, 2002 / Vidéo les Beaux Jours ([2004])

Public Titre : Films Alsace : Annuaire de la production 2001, 2002 Type de document : monographie Auteurs : Vidéo les Beaux Jours Editeur : Strasbourg : Vidéo Les Beaux Jours, 2004 Année de publication : [2004] Importance : 134 p. : ill. en noir, index Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART ELECTRONIQUE:ART VIDEO [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:TELEVISION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:COURT-METRAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2001-2002 Index. décimale : C Audiovisuel et cinéma Résumé : Annuaire des films produits et/ou réalisés en Alsace durant les années 2001, 2002. Recense 32 films de fiction et 121 films documentaires. Autres : installations et art vidéo, Canal Info Strasbourg, films universitaires, films scolaires et films amateurs. Chaque film fait l'objet d'une fiche de présentation faisant apparaître divers renseignements. Cet annuaire constitue un outil de communication pour les différents acteurs professionnels et institutionnels du tissu audiovisuel, mais aussi une mémoire permanente de l'histoire audiovisuelle de notre région. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1973

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C7689	C 0 FIL 2002	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Le guide du cinéma et de l'audiovisuel en Alsace : 2004 / Agence culturelle d'Alsace (2004)

Public Titre : Le guide du cinéma et de l'audiovisuel en Alsace : 2004 Type de document : monographie Auteurs : Agence culturelle d'Alsace ; Daudé Brigitte ; Guyon Jean-Baptiste ; Lachaux Gaël Editeur : Sélestat : Agence culturelle d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 200 p. : couv. ill./ photogr./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907441-32-2 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Allemand (ger) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] SELESTAT Index. décimale : C Audiovisuel et cinéma Résumé : Annuaire trilingue présentant le tissu audiovisuel alsacien : lieux, généralités sur l'Alsace, fonds d'aides audiovisuel et cinéma, professionnels de l'audiovisuel, accueil de tournages, logistique. Lexique trilingue de termes professionnels. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1841

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C7574	C 0 AGE 2004	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Le guide des intermittents du spectacle. Edition 2004-2005 (2004)

Public Titre : Le guide des intermittents du spectacle. Edition 2004-2005 Type de document : monographie Editeur : Paris : Millénaire Presse Année de publication : 2004 Importance : 256 p. : croquis/ tableaux/index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9520664-2-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:INTERMITTENT DU SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL Index. décimale : H Formation et professions de la culture Résumé : Guide professionnel destiné aux intermittents du spectacle des secteurs spectacle vivant, cinéma et audiovisuel, ainsi qu'à leurs employeurs. Y sont présentés tous les organismes, dispositifs et démarches nécessaires à la vie professionnelle : l'assurance chômage et ses réformes de l'annexe VIII et X de 2004, la Sécurité sociale, les prestations familiales, les audiens (retraite), les congés spectacles, AFDAS (conventions formation), les droits voisins, ANPE culture-spectacle, la médecine du travail, la vie professionnelle, les minima syndicaux et professionnels. Mémento social et carnet d'adresses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1968

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C7683	H 3.0 GUI 2004	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

Le recours à l'intermittence dans l'audiovisuel public : Rapport de mission présenté à Monsieur Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication par Bernard Gourinchas, président de l'Association des employeurs du service public de l'audiovisuel / Gourinchas Bernard ([janv. 2004])

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Arte : Le nouveau siège de la chaîne culturelle européenne / Arte (2003)

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Avenant 2003 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : DRAC Alsace), le Centre national de la cinématographie et le Conseil Régional d'Alsace. / Zeller Adrien (2003)

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Avenant n° 1 à la Convention n° R42-2003-N-207 : Plan de formation audiovisuel - spectacle vivant, passée [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA)] : Modification du tarif horaire pour l'action "Habilitation électrique". 11 décembre 2003 / Carine REBER (2003)

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A.b.c. de la sonorisation / Agence culturelle d'Alsace (2003)

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Cinépolis / Videlier Philippe (2003)

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Communiquer l'architecture : Actes du séminaire. Couvent de la Tourette, 9, 10, 11 octobre 2003 / Benoit Jean-Marc (2003)

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Conseils aux jeunes auteurs / Yves LAVANDIER (2003)

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Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] / CNC (2003)

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Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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