Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations / Joho Jean (2001)

Public Titre : Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations Type de document : monographie Auteurs : Joho Jean Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : Colmar : Jean Joho Année de publication : 2001 Importance : 542 p. : carte, bibliogr., annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909379-14-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] LORRAINE [Thésaurus Collectivité] INSTITUT DU DROIT LOCAL Index. décimale : E Droit Résumé : Apperçu de l'histoire, de la géographie et de la vie associative d'Alsace et de Lorraine. Problèmes juridiques des associations de droit local. Modèles de statuts et de procès-verbaux. La fiscalité, le personnel salarié, la comptabilité, les assurances des associations. Conseils pratiques. Discours du dirigeant d'associations. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1526

Les schémas de cohérence territoriale de la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000 / Traoré Seydou (2001)

Public Titre : Les schémas de cohérence territoriale de la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000 Type de document : monographie Auteurs : Traoré Seydou ; Auby Jean-Bernard, Préf. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2001 Collection : Administration et aménagement du territoire Importance : 153 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-1224-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE [Candidats] SCHEMAS DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Analyse exhaustive du régime juridique des schémas de cohérence territoriale (SCOT) introduits par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, successeurs des schémas directeurs. Contenus et objectifs des SCOT, les modalités de leur mise en oeuvre et de leur gestion dans le cadre d'un projet d'aménagement et de développement durable, leurs effets juridiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1474

Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

Public Titre : Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits Type de document : monographie Auteurs : Paujo Alain Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2000 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 121 Importance : 251 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-165-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART GRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:COMPOSITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux professionnels ou amateurs qui ont pour point commun de créer une oeuvre, ce terme étant entendu dans un sens large (oeuvres littéraires, dramatiques, chorégraphiques, graphiques, photographies, oeuvres des arts aplliqués, plans, traductions, conférences) et qui, à ce titre, bénéficient de "droits d'auteur". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=937

La déconcentration / Larangé Alain (2000)

Public Titre : La déconcentration Type de document : monographie Auteurs : Larangé Alain Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 2000 Collection : Politiques locales Importance : 116 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01915-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:ADMINISTRATION CENTRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Cet ouvrage s'efforce de faire le point sur le processus de déconcentration dans ses aspects structurels et organisationnels, en le plaçant en perspective à la fois par rapport aux évolutions antérieures et au contexte actuel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=857

Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

Public Titre : Le droit du livre Type de document : monographie Auteurs : Pierrat Emmanuel Editeur : Paris : Cercle de la Librairie Année de publication : 2000 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0792-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE:IMPRIMERIE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage donne toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité : Les structures d'exercice des activités liées au livre / Le droit de la fabrication / Le droit des collaborateurs / Le droit de la propriété littéraire et artistique / Le droit de l'information / Les dépôts et mentions obligatoires / Le droit de la distribution et de la diffusion / La loi sur le prix unique du livre / Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes / Le régime juridique de l'opération de vente / La fiscalité / Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=974

Guide du figurant ou l'art d'être acteur de complément / Boué Jacques (2000)

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Pour une adaptation et une modernisation des métiers de l'animation / Vuilque Philippe (2000)

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Protection des trésors nationaux / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)

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The french Administration and the European Union / Sauron Jean-Luc (2000)

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Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé / Marie CORNU (1999)

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Les grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)

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Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

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Les arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation / Conseil économique et social (1998)

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Les bibliothèques en France, 1991-1997 / Dominique AROT (1998)

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Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

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