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Catégorie LEGISLATION

Thésaurus Vie culturelle > 0015 DOMAINE JURIDIQUE > DROIT > LEGISLATION

REGLEMENTATION

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Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

Public

Titre : Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits
Type de document : monographie
Auteurs : Paujo Alain
Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri
Année de publication : 2000
Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 121
Importance : 251 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-165-1
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART GRAPHIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:COMPOSITEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux professionnels ou amateurs qui ont pour point commun de créer une oeuvre, ce terme étant entendu dans un sens large (oeuvres littéraires, dramatiques, chorégraphiques, graphiques, photographies, oeuvres des arts aplliqués, plans, traductions, conférences) et qui, à ce titre, bénéficient de "droits d'auteur".
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=937

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C5701 E 4.2 PAU Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

La déconcentration / Larangé Alain (2000)

Public

Titre : La déconcentration
Type de document : monographie
Auteurs : Larangé Alain
Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
Année de publication : 2000
Collection : Politiques locales
Importance : 116 p. : bibliogr.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01915-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:ADMINISTRATION CENTRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION

Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme
Résumé : Cet ouvrage s'efforce de faire le point sur le processus de déconcentration dans ses aspects structurels et organisationnels, en le plaçant en perspective à la fois par rapport aux évolutions antérieures et au contexte actuel.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=857

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C5535 I 3.0 LAR Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

220 I 3.0 LAR Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Exclu du prêt

Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

Public

Titre : Le droit du livre
Type de document : monographie
Auteurs : Pierrat Emmanuel
Editeur : Paris : Cercle de la Librairie
Année de publication : 2000
Importance : 270 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0792-8
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE:IMPRIMERIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE

Index. décimale : E Droit
Résumé : Cet ouvrage donne toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité : Les structures d'exercice des activités liées au livre / Le droit de la fabrication / Le droit des collaborateurs / Le droit de la propriété littéraire et artistique / Le droit de l'information / Les dépôts et mentions obligatoires / Le droit de la distribution et de la diffusion / La loi sur le prix unique du livre / Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes / Le régime juridique de l'opération de vente / La fiscalité / Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre.
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=974

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C5768 E 4.1.3 PIE Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible

Guide du figurant ou l'art d'être acteur de complément / Boué Jacques (2000)

Public

Titre : Guide du figurant ou l'art d'être acteur de complément
Type de document : monographie
Auteurs : Boué Jacques
Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri
Année de publication : 2000
Importance : 186 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-118-7
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE:ACTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE:COMEDIEN
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE
[Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Index. décimale : H Formation et professions de la culture
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=939

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C5702 H 2.2.7 BOU Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible

Protection des trésors nationaux / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)

Public

Titre : Protection des trésors nationaux
Type de document : monographie
Auteurs : Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques)
Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative
Année de publication : 2000
Importance : 320 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Chronologique] XXE SIECLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE

Index. décimale : O Patrimoine
Résumé : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2000-643 du 10 juillet 2000 relative à la protection des trésors nationaux
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=889

The french Administration and the European Union / Sauron Jean-Luc (2000)

Permalink
Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé / Marie CORNU (1999)

Permalink
Les grands arrêts du droit de la décentralisation / Touvet Laurent (1999)

Permalink
Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

Permalink
Les arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation / Conseil économique et social (1998)

Permalink
Les bibliothèques en France, 1991-1997 / Dominique AROT (1998)

Permalink
Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

Permalink
Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 / Centre national du Théâtre (1998)

Permalink
Projet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) / De Gaulle Charles (1998)

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L'archéologie en question / François Barré (1997)

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