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Catégorie LEGISLATION
Documents disponibles dans cette catégorie (87)



Titre : Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits Type de document : monographie Auteurs : Paujo Alain Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2000 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 121 Importance : 251 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-165-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART GRAPHIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:COMPOSITEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES
[Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux professionnels ou amateurs qui ont pour point commun de créer une oeuvre, ce terme étant entendu dans un sens large (oeuvres littéraires, dramatiques, chorégraphiques, graphiques, photographies, oeuvres des arts aplliqués, plans, traductions, conférences) et qui, à ce titre, bénéficient de "droits d'auteur". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=937 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5701 E 4.2 PAU Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible
Titre : La déconcentration Type de document : monographie Auteurs : Larangé Alain Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 2000 Collection : Politiques locales Importance : 116 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01915-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECONCENTRATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:ADMINISTRATION CENTRALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:SERVICE DECONCENTRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATIONIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Cet ouvrage s'efforce de faire le point sur le processus de déconcentration dans ses aspects structurels et organisationnels, en le plaçant en perspective à la fois par rapport aux évolutions antérieures et au contexte actuel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=857 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5535 I 3.0 LAR Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible 220 I 3.0 LAR Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Exclu du prêt
Titre : Le droit du livre Type de document : monographie Auteurs : Pierrat Emmanuel Editeur : Paris : Cercle de la Librairie Année de publication : 2000 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0792-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE:IMPRIMERIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA
[Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVREIndex. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage donne toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité : Les structures d'exercice des activités liées au livre / Le droit de la fabrication / Le droit des collaborateurs / Le droit de la propriété littéraire et artistique / Le droit de l'information / Les dépôts et mentions obligatoires / Le droit de la distribution et de la diffusion / La loi sur le prix unique du livre / Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes / Le régime juridique de l'opération de vente / La fiscalité / Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=974 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5768 E 4.1.3 PIE Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5702 H 2.2.7 BOU Livre DRAC Alsace documentation Formation Disponible Protection des trésors nationaux / Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) (2000)
Titre : Protection des trésors nationaux Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture. Direction de l'administration générale (Sous-direction des affaires juridiques) Editeur : Paris : Centre de documentation juridique et administrative Année de publication : 2000 Importance : 320 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Chronologique] XXE SIECLE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : O Patrimoine Résumé : Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2000-643 du 10 juillet 2000 relative à la protection des trésors nationaux Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=889 PermalinkFondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé / Marie CORNU (1999)
PermalinkPermalinkGuide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)
PermalinkLes arts de la piste : Une activité fragile entre tradition et innovation / Conseil économique et social (1998)
PermalinkPermalinkLes contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)
PermalinkPermalinkProjet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) / De Gaulle Charles (1998)
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