Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)

Public Titre : Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires Type de document : monographie Auteurs : Journal officiel de la République française., Ed. Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm. Editeur : Paris : Impr. des Journaux officiels Année de publication : 1997 Collection : Brochure, ISSN 0767-4538 num. 1345 Importance : XXX-811 p. ; 6 p. suppl. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074141-7 Note générale : 4 exemplaires répartis : 3 à la CRMH, 1 au CAID Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE Tags : Patrimoine  Protection  Loi  Règlement Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel), patrimoine mobilier, recherches et études patrimoniales, règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine mobilier, subventions et fiscalités. Cette édition publie également la loi n° 96-590 du 2 juillet 1996 relative à la "Fondation du patrimoine". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=624

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Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)

Public Titre : Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation Type de document : monographie Auteurs : Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1997 Collection : Collection Guides Importance : 229 p. ; 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12252-7 Note générale : Bibliogr.- Index Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Guider les organisateurs de spectacles dans la chronologie des réflexions et des démarches nécessaires au montage, à la gestion et à la promotion d'un spectacle ou d'une manifestation. Des modèles de contrat (vente, coproduction, coréalisation, assurance) et de fiche de paye ainsi que de nombreuses adresses utiles complètent cet ouvrage. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=400

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C3896	R 3 BAY	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Socio-économie de la musique en france : Diagnostic d'un système vulnérable / Angelo Mario d' (1997)

Public Titre : Socio-économie de la musique en france : Diagnostic d'un système vulnérable Type de document : monographie Auteurs : Angelo Mario d' ; Farandjis Stélio, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1997 Collection : Les Etudes de la Documentation française Importance : 190 p. : tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003704-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:TELECOMMUNICATION:NOUVELLES TECHNOLOGIES [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE Index. décimale : N Musique et danse Résumé : "Cet ouvrage rassemble, commente et met en perspective un ensemble de données quantitatives et qualitatives sur l'activité musicale française et son évolution récente." Pour ce faire il met en avant les artistes, les consommateurs et les pouvoirs publics. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=831

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C5472	N 1 ANG	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

Public Titre : Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire Type de document : monographie Auteurs : Gérald Grunberg, Dir. ; Jean-Sébastien Dupuit, Préf. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1996 Importance : 452 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12217-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:MOBILIER Index. décimale : L Livre, lecture et littérature Résumé : Ouvrage de référence concernant la création, la modernisation ou l'extension d'une bibliothèque publique : prise en compte l'ensemble des nouvelles données dégagées au cours des dix dernières années, qu'il s'agisse de bibliothéconomie, de sociologie, d'urbanisme, de construction, d'aménagement ou d'équipement ; présentation de toutes les connaissances techniques indispensables et de tous les aspects réglementaires ou normatifs relatifs au sujet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=89

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C2000	L 4 GRU	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Droit des archives / Direction des Archives de France (1996)

Public Titre : Droit des archives Type de document : monographie Auteurs : Direction des Archives de France ; Hervé Bastien ; Alain ERLANDE-BRANDENBURG, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 1996 Importance : 192 p. ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003640-7 Note générale : Tables chonol. des textes et de la jurisprudence cités p. 161-180. - Index matières p. 181-186. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : K Information, communication, archives Résumé : Sont prises en compte l'ensemble des normes juridiques applicables aux services d'archives publics, quelle que soit leur origine : droit administratif en bonne part, droit privé, droit pénal et droit international, notamment communautaire. Ces références sont présentées et commentées selon un plan thématique divisé en quatre sections : les institutions des archives et leur personnel ; les modes de protection des archives en tant que biens mobiliers ; les modalités de collecte des archives ; l'utilisation des archives (police de la salle de lecture, délais de communicabilité, prestations proposées aux usagers, responsabilité du chercheur dans ses propres travaux). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=320

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Les enseignements artistiques à l'école primaire / Association des Maires de France (1996)

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Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

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Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)

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Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)

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Droit au musée, droit des musées / Fondation Singer-Polignac (1994)

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Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)

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Mémento de la déconcentration / Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations (1994)

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Le theâtre et son droit / Hue Jean-Pierre (1986)

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Décentralisation, compétences : Répartition entre les communes, les départements, les régions et l'Etat (Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983) (1983)

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Décentralisation : Compétences : Répartition entre les communes, les départements , les régions et l'Etat. Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat / François MITTERAND (1983)

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