Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 / Centre national du Théâtre (1998)

Public Titre : Guide-annuaire du spectacle vivant 98-99 Type de document : monographie Auteurs : Centre national du Théâtre Editeur : Paris : CNT Année de publication : 1998 Importance : 1077 p. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9510091-1-0 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:BILLETTERIE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 1998-1999 Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Le guide : le cadre juridique du spectacle vivant, la licence d'entrepreneur de spectacle ; le droit d'auteur et les droits voisins ; le budget ; les partenaires financiers ; l'emploi et son cadre légal ; la couverture sociale ; la fiscalité ; les contrats de diffusion et de production ; la billetterie ; l'euro ; les organigrammes (partenaires institutionnels). ; L'annuaire : les structures et organismes constituant le tissu professionnel théâtral et chorégraphique français. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=449

Projet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) / De Gaulle Charles (1998)

Public Titre : Projet modifié par l'Assemblée Nationale le 7 mars 1998 et par le Sénat le 29 avril 1998 : Ordonnance n° 45.2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles (Journal Officiel du 14 Octobre 1945 et rectificatif au Journal Officiel du 28 octobre 1945) Type de document : monographie Auteurs : De Gaulle Charles ; Capitant René ; Parodi Alexandre Editeur : Paris : Gouvernement provisoire Année de publication : 1998 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU SPECTACLE:ENTREPRENEUR DE SPECTACLES [Thésaurus Chronologique] 1998 Résumé : Avant-projet du décret d'application du projet de loi portant réforme de l'ordonnance du 13 octobre 1945 modifiée adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale le 5 mars et par le Sénat le 29 avril 1998. Textes concernant la gestion des salles de spectacles, les obligations des entreprises de spectacles et donnant les dispositions transitoires et finales. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1566

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00001566	Dossier : "Spectacle vivant : Licence d'entrepreneur de spectacle"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

L'archéologie en question / François Barré (1997)

Public Titre : L'archéologie en question Type de document : monographie Auteurs : François Barré, Dir. ; Amal Lahlou, Dir. art. ; Guy Verron, Dir. art. Editeur : Paris, Ministère de la culture Année de publication : 1997 Importance : 49 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : O Patrimoine Résumé : cette brochure propose une réponse aux principales questions posées par la pratique de l'archéologie aujourd'hui. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=369

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)

Public Titre : Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires Type de document : monographie Auteurs : Journal officiel de la République française., Ed. Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm. Editeur : Paris : Impr. des Journaux officiels Année de publication : 1997 Collection : Brochure, ISSN 0767-4538 num. 1345 Importance : XXX-811 p. ; 6 p. suppl. ; 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074141-7 Note générale : 4 exemplaires répartis : 3 à la CRMH, 1 au CAID Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE Tags : Patrimoine  Protection  Loi  Règlement Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel), patrimoine mobilier, recherches et études patrimoniales, règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine mobilier, subventions et fiscalités. Cette édition publie également la loi n° 96-590 du 2 juillet 1996 relative à la "Fondation du patrimoine". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=624

Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation / Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau (1997)

Public Titre : Réussir un spectacle ou une manifestation culturelle : Choix du spectacle ou de la manifestation : Législation - Gestion - Commercialisation Type de document : monographie Auteurs : Dominique Bayle Marie-Sophie Humeau Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 1997 Collection : Collection Guides Importance : 229 p. ; 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12252-7 Note générale : Bibliogr.- Index Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PROMOTION DE MANIFESTATIONS ET DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : R Théâtre et spectacles Résumé : Guider les organisateurs de spectacles dans la chronologie des réflexions et des démarches nécessaires au montage, à la gestion et à la promotion d'un spectacle ou d'une manifestation. Des modèles de contrat (vente, coproduction, coréalisation, assurance) et de fiche de paye ainsi que de nombreuses adresses utiles complètent cet ouvrage. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=400

Socio-économie de la musique en france : Diagnostic d'un système vulnérable / Angelo Mario d' (1997)

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Bibliothèques dans la cité : Guide technique et réglementaire / Gérald Grunberg (1996)

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Droit des archives / Direction des Archives de France (1996)

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Les enseignements artistiques à l'école primaire / Association des Maires de France (1996)

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Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

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Prix du livre mode d'emploi / Ministère de la culture et de la francophonie. Direction du livre et de la lecture (1995)

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Les protections : Sites, abords, secteurs sauvegardés, ZPPAUP / Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports (1995)

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Dictionnaire des termes officiels de la langue française / Délégation générale à la langue française (1994)

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Droit au musée, droit des musées / Fondation Singer-Polignac (1994)

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Informatique et libertés : Textes et documents / Commission nationale de l'information et des libertés (1994)

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