Rapport annuel 2005 Région Alsace / Conseil Régional d'Alsace (2006)

Public Titre : Rapport annuel 2005 Région Alsace Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Conseil régional d'Alsace Année de publication : 2006 Importance : 36 p. / couv. ill. / photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:TRANSPORTS EN COMMUN [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005 Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2919

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00002919	I 3.2 RAP 2006	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif / Franck ROBINE (2006)

Public Titre : Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif Type de document : monographie Auteurs : Franck ROBINE Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2006 Importance : 5 p. : annexe : carte/ dossier/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:DEMOGRAPHIE [Thésaurus Géographique] VOSGES [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2006 relative au schéma interrégional de massif. Présentation du schéma interrégional de massif et enjeux pour la partie alsacienne. Préparation de la réunion du 17 janvier 2006 relative à la révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, conformément à la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005. Présentation statistique du Massif vosgien. Tour de table des services concernés. Dossier présentant les aspects économiques du Massif vosgien, les données démographiques (données statistiques). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2791

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00002791	Dossier : "Aménagement du territoire : Parc Naturel régional des Ballons des Vosges"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Réunion CRSN (Cadre de référence stratégique national) / DATAR (13/06/2005)

Public Titre : Réunion CRSN (Cadre de référence stratégique national) Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; DRAC Alsace Année de publication : 13/06/2005 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:FONDS STRUCTUREL EUROPEEN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Réunion de travail à la DRAC suite à l'élaboration par la DATAR du CRSN (Cadre de Référence Stratégique National des programmes européens) qui remplace le DOCUP (Document unique de préparation). Ce projet de réglement porte sur les fonds structurels européens pour les programmes 2007-2013. Accompagnant et en réponse au projet, une note de la DMDTS adressée à Benoît Paumier sur la place de la culture dans les fonds structurels 2007-2013. La DRAC propose d'y intéger la culture sous les angles de l'emploi, la formation professionnelle, la formation supérieure et recherche et enfin de la cohésion sociale et l'attractivité. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3142

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C9556	Dossier "Relations internationales - coopération européenne"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)

Public Titre : Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] Type de document : monographie Auteurs : Jean-Pierre RAFFARIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2005 Importance : 2 p. Note générale : Voir : Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (article n° 106) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Relayée par le Préfet de la Région Alsace, circulaire d'application de la Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoire ruraux, et concernant plus particulièrement l'article n° 106 de cette loi (objectifs d'aménagement du territoire et de services rendus aux usagers pour un égal accès de tous au service public). Renoncement à toute réorganisation entraînant une suppression ou une réduction significative du service public en milieu rural sauf accord express des élus concernés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2416

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00002416	Dossier : "Aménagement du territoire : Généralités"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération / Jean-Philippe BROUANT (2005)

Public Titre : Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération Type de document : monographie Auteurs : Jean-Philippe BROUANT, Dir. art. Editeur : Paris : GERIDAUH Année de publication : 2005 Collection : Les Cahiers du GRIDAUH num. 12 Importance : 263 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913457-11-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Analyse du cadre général de la contractualisation territoriale : précédents historiques, encadrement constitutionnel, concractualisation et démocratie locale, volet territorial des contrats de plan Etat-régions. Analyse des différents contrats d'agglomération signés : négociation et gestion des contrats, leur contenu et leur articulation, leur portée et leur mise en oeuvre, leurs aspects financiers. Perspectives européennes de la contractualisation territoriale : politique régionale européenne et contractualisation territoriale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2691

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C8977	I 4.1.3 BRO	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

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Dynamiques et diversité des territoires français / Observatoire des territoires (2005)

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Elaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) des programmes européens 2007-2013 / DATAR (2005)

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Les enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2005)

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Etude prospective sur l'utilisation du foncier en Alsace face aux enjeux d'aménagement du territoire / ADEUS (2005)

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PIC Urban 2 Strasbourg Communauté Urbaine / Réseau Urban 2 (2005)

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Résidences universitaires du CROUS 2005 / CROUS Strasbourg (2005)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg 2000-2015 : Bilan et perspectives. De la concertation à l'action / Syndicat mixte pour le schéma de coéhence territoriale de la région de Strasbourg (2005)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Présentation du dossier. Rapport de présentation. Document d'orientations générales. Projet d'aménagement et de développement durable. 21 mars 2005 / ADEUS (2005)

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L'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2003-2004 / Préfecture du Bas-Rhin (2004)

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