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Catégorie AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Documents disponibles dans cette catégorie (113)



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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002919 I 3.2 RAP 2006 Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif / Franck ROBINE (2006)
Titre : Schéma interrégional d'aménagement et de développement du Massif Vosgien : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier [2006] relative au schéma interrégional de massif Type de document : monographie Auteurs : Franck ROBINE Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2006 Importance : 5 p. : annexe : carte/ dossier/ graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:DEMOGRAPHIE
[Thésaurus Géographique] VOSGES
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 2006Résumé : Compte-rendu de la réunion du 10 janvier 2006 relative au schéma interrégional de massif. Présentation du schéma interrégional de massif et enjeux pour la partie alsacienne. Préparation de la réunion du 17 janvier 2006 relative à la révision de la charte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges, conformément à la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005. Présentation statistique du Massif vosgien. Tour de table des services concernés. Dossier présentant les aspects économiques du Massif vosgien, les données démographiques (données statistiques). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2791 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002791 Dossier : "Aménagement du territoire : Parc Naturel régional des Ballons des Vosges" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Réunion CRSN (Cadre de référence stratégique national) Type de document : monographie Auteurs : DATAR ; DRAC Alsace Année de publication : 13/06/2005 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:FONDS STRUCTUREL EUROPEEN
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 06
[Thésaurus Chronologique] 13
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Réunion de travail à la DRAC suite à l'élaboration par la DATAR du CRSN (Cadre de Référence Stratégique National des programmes européens) qui remplace le DOCUP (Document unique de préparation). Ce projet de réglement porte sur les fonds structurels européens pour les programmes 2007-2013. Accompagnant et en réponse au projet, une note de la DMDTS adressée à Benoît Paumier sur la place de la culture dans les fonds structurels 2007-2013. La DRAC propose d'y intéger la culture sous les angles de l'emploi, la formation professionnelle, la formation supérieure et recherche et enfin de la cohésion sociale et l'attractivité. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3142 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9556 Dossier "Relations internationales - coopération européenne" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)
Titre : Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] Type de document : monographie Auteurs : Jean-Pierre RAFFARIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2005 Importance : 2 p. Note générale : Voir : Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (article n° 106) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Relayée par le Préfet de la Région Alsace, circulaire d'application de la Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoire ruraux, et concernant plus particulièrement l'article n° 106 de cette loi (objectifs d'aménagement du territoire et de services rendus aux usagers pour un égal accès de tous au service public). Renoncement à toute réorganisation entraînant une suppression ou une réduction significative du service public en milieu rural sauf accord express des élus concernés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2416 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002416 Dossier : "Aménagement du territoire : Généralités" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Contractualisation et territoires : les contrats d'agglomération Type de document : monographie Auteurs : Jean-Philippe BROUANT, Dir. art. Editeur : Paris : GERIDAUH Année de publication : 2005 Collection : Les Cahiers du GRIDAUH num. 12 Importance : 263 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913457-11-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Tri] TERRITORIALISATIONIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Analyse du cadre général de la contractualisation territoriale : précédents historiques, encadrement constitutionnel, concractualisation et démocratie locale, volet territorial des contrats de plan Etat-régions. Analyse des différents contrats d'agglomération signés : négociation et gestion des contrats, leur contenu et leur articulation, leur portée et leur mise en oeuvre, leurs aspects financiers. Perspectives européennes de la contractualisation territoriale : politique régionale européenne et contractualisation territoriale. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2691 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8977 I 4.1.3 BRO Livre DRAC Alsace documentation Vie culturelle Disponible Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)
PermalinkPermalinkElaboration du cadre de référence stratégique national (CRSN) des programmes européens 2007-2013 / DATAR (2005)
PermalinkPermalinkEtude prospective sur l'utilisation du foncier en Alsace face aux enjeux d'aménagement du territoire / ADEUS (2005)
PermalinkPermalinkPermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg 2000-2015 : Bilan et perspectives. De la concertation à l'action / Syndicat mixte pour le schéma de coéhence territoriale de la région de Strasbourg (2005)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Présentation du dossier. Rapport de présentation. Document d'orientations générales. Projet d'aménagement et de développement durable. 21 mars 2005 / ADEUS (2005)
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