Analyse territoriale et Aménagement du Territoire du Haut-Rhin / Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin. Service de l'Urbanisme, de l'Aménagement et de l'Habitat (2003)

Public Titre : Analyse territoriale et Aménagement du Territoire du Haut-Rhin Type de document : monographie Auteurs : Direction Départementale de l'Equipement du Haut-Rhin. Service de l'Urbanisme, de l'Aménagement et de l'Habitat Editeur : Colmar : Direction départementale de l'Equipement du Haut-Rhin Année de publication : 2003 Importance : 59 p. : couv. ill./ graph./ photogr./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:TRANSPORTS EN COMMUN [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:ACTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Candidats] PATRIMOINE NATUREL [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Diagnostic départemental du Haut-Rhin, s'articulant notamment autour des points suivants : organisation en réseau du territoire, son caractère transfrontalier, l'évolution de son économie, son marché du logement et la prise en compte des populations défavorisées, son patrimoine naturel, architectural et paysager (p. 35-40), la prise en compte des risques naturels et technologiques et la situation en matière de transports. Données chiffrées et nombreuses cartes. CD-Rom accompagnant l'étude. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1849

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C7586	I 4.1 DDE	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Atlas des territoires de projet / ETD (2003)

Public Titre : Atlas des territoires de projet Type de document : monographie Auteurs : ETD Editeur : Paris : ETD Année de publication : 2003 Collection : Le dossier de l'Observatoire num. 9 Importance : 12 p. : carte + CD-Rom Note générale : 2 exemplaires Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:STATISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Tri] TERRITORIALISATION [Thésaurus Chronologique] 2003 Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Définition de la notion de "territoire de projet" qui s'inscrit dans la dynamique de la construction de l'intercommunalité et qui renforcera le développement durable des régions. Quatre types de territoire de projet : parcs naturels régionaux, réseaux de villes, pays et agglomérations. Cartographie, en 2003, des pays et agglomérations, des parcs naturels régionaux, des réseaux de villes, des Territoires vécus et territoires de projet. Les dynamiques de projet de 2000 à 2003 : nombre et populations concernées. Les contrats de pays et d'agglomération signés au 1er septembre 2003 dans le cadre du volet territorial du CPER. Contenus du CD-Rom : fiches d'identité de 158 territoires de projet, notes sur l'état d'avancement des démarches territoriales au 1er septembre 2003, analyses de la cohérence entre différents périmètres et démarches, analyse du contenu des projets et des contrats de pays et d'agglomération. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1956

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C7669_1	I 4.0 ETD 2003	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 / DATAR (2003)

Public Titre : DOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 Type de document : monographie Auteurs : DATAR Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 2003 Importance : 4 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE STRUCTURELLE COMMUNAUTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:PROGRAMME EUROPEEN [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Géographique] UNION EUROPEENNE [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 Résumé : Pour la période 2000-2006 comparaison des objectifs des CPER et des objectifs 1 et 2, volet régional de la politique européenne de cohésion économique et sociale. Convergence des dépenses des DOCUP et des CPER sur des objectifs communs. Comparaison par domaines d'intervention des programmes. Comparaison des priorités des DOCUP et CPER. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2140

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00002140	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)

Public Titre : Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale Type de document : monographie Auteurs : Rigault Jean-Claude Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 148 Importance : 235 p. : couv. ill./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-215-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION [Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE [Thésaurus Tri] ELU INTERCOMMUNAL Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : La loi Chevènement (19 juillet 1999) a rationalisé et simplifié le régime intercommunal, le structurant en trois formes d'Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : communauté de communes (créées en 1992), communauté d'agglomération (créées en 1999), communauté urbaine (créées en 1966). Il existe pour les EPCI un "tronc commun" de règles applicables, et des spécificités. Ce guide les détaille : modalités de création, prérogatives et missions, conséquences de leur création sur les biens et personnes des communes adhérentes, modes de désignation des élus qui y siègent, mode de fonctionnement, modes de financement, obligations de communication, etc. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal et propose un tableau systématique permettant de retrouver de façon thématique les articles de la loi du 19 juillet 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1833

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C7465	I 3.2 RIG	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation / Christel ALVERGNE (2003)

Public Titre : Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation Type de document : monographie Auteurs : Christel ALVERGNE ; Musso Pierre ; Raffarin Jean-Pierre, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2003 Autre Editeur : DATAR Importance : 399 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005239-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Chronologique] 17E-19E SIECLE [Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : L'histoire juridique des politiques d'aménagement du territoire en France, de Colbert à nos jours, au travers d'une trentaine de textes législatifs et réglementaires. Emergence, développement et logique des politiques d'aménagement du territoire et de décentralisation au travers des textes précurseurs (XVIIe au XIXe siècles), des textes fondateurs (1945-1975) et des textes de la crise de la décentralisation (1975-2003). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1822

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C7393	I 4.1 ALV	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)

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L'intercommunalité aujourd'hui / Betsch Bernard (2003)

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Musées et intercommunalités / Ministère de la culture et de la communication. Direction des musées de France (2003)

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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire / DATAR. Comité stratégique (2003)

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Pays d'Alsace du Nord / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les Affaires régionales et européennes (SGARE) (2003)

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La place de la culture dans la recomposition des territoires : Le cas des pays issus de la loi Voynet / Observatoire des politiques culturelles (2003)

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Schéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Projet d'aménagement et de développement durable. Juin 2003 / ADEUS (2003)

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L'agriculture et la forêt dans le paysage / Ministère de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. Direction de l'espace rural et de la forêt. Sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural (2002)

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L'aménagement en 50 tendances / Wachter Serge (2002)

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Les cartes des Cassini : La science au service de l'Etat et des régions / Pelletier Monique (2002)

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