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Titre : Les monuments historiques, un nouvel enjeu ? Type de document : monographie Auteurs : Michel PRIEUR, Dir. ; Dominique AUDRERIE, Dir. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2004 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 263 p. ; 2 vol. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-6574-5 Note générale : Actes du colloque organisé par le CRIDEAU-CNRS (UMR 6062)/INRA - Université de Limoges et le centre international de droit comparé de l'environnement (CIDCE) Université Montesquieu - Bordeaux IV Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINETags : Patrimoine Droit Monument historique Urbanisme Économie Index. décimale : O Patrimoine Résumé : Dans le cadre des nouvelles mesures juridiques françaises, européennes et mondiales (développement durable, décentralisation en France, conventions européennes), réflexions sur les perspectives d'évolution, en France et à l'étranger, de la protection, de la valorisation du patrimoine culturel et du statut des acteurs des monuments historiques (architectes, conservateurs, animateurs, chargés d'études). Aspects organisationnels et juridiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2351 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3514 O 2.2 PRI Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible
Titre : Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel 1750-1816 Type de document : monographie Auteurs : Annie HERITIER ; Nicole DOCKES, Préf. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2003 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 304 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4660-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE:OBJET MOBILIER
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART
[Thésaurus Chronologique] ANCIEN REGIME
[Thésaurus Chronologique] EMPIR NAPOLEONNIEN
[Thésaurus Chronologique] REVOLUTION FRANCAISE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : E Droit Résumé : L'éveil de la conscience patrimoniale à la fin de l'Ancien Régime. Comment la nation s'est approprié une partie des objets d'art et les a considérés comme un patrimoine collectif, employé dans l'intérêt général. La naissance d'une réglementation permettant d'organiser l'usage du patrimoine national. Les aléas du patrimoine artistique constitué des collections royales et des biens ecclesiastiques procurés par la confiscation sous la Révolution. La volonté de l'Etat révolutionnaire et de l'Etat napoléonnien d'affirmer son autorité sur l'ensemble des oeuvres d'art. D'où l'importance fondatrice de cette période pour le patrimoine français. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2615 Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)
Titre : Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. Type de document : monographie Auteurs : Direction de l'Architecture et du Patrimoine ; Marie CORNU, Dir. art. ; Férault Marie-Agnès, Dir. art. ; Fromageau Jérôme, Dir. art. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 275 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4368-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ZPPAUP
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Chronologique] 2001
[Thésaurus Géographique] LYON
[Thésaurus Tri] TERRITOIREIndex. décimale : E Droit Résumé : Colloque organisé par la direction de l'architecture et du patrimoine du ministère de la culture et de la communication, en partenariat avec le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel de l'Université de Paris-Sud et l'association Patrimoine rhônealpin.0. Le rôle des ZPPAUP (Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager) dans le cadre de la démocratisation de la protection du patrimoine, et dans le cadre de la décentralisation. Réflexion sur le devenir du patrimoine, l'usage de la ZPPAUP comme outil de gestion du patrimoine et son rôle dans le développement local. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1713 Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales, colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon (2002)
Titre : Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales, colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon Type de document : actes de colloque Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Marie-Agnès FERAULT, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. Congrès : Congrès. 2001. Lyon Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2002 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 276 p. ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4368-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Archéologie] législation
[Archéologie] patrimoine
[Archéologie] ~termes non classés:ENVIRONNEMENTPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=6135 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2003.SRA.AL.179 SRA LEG COR Livre DRAC Alsace documentation CID-Archéologie Disponible
Titre : Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé Type de document : monographie Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Fromageau Jérôme, Dir. Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 1999 Collection : Droit du patrimoine culturel et naturel Importance : 183 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-8718-6 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:FONDATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Tri] TRUSTIndex. décimale : F Économie et financement Résumé : Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur des modes variés selon les domaines d'élection (environnement, culture) et les pays concernés. Classiquement on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. Mais ces deux formes de gestion sont-elles si différentes dans cette fonction de protection du patrimoine ? C'est à cette question que l'ouvrage répond, en réunissant les communications et débats qui se sont déroulés lors d'un colloque organisé par le groupe de recherches sur le patrimoine culturel et naturel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=887
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