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Code la commande publique 2020 / Gabriel ECKERT (2020)

Public

Titre : Code la commande publique 2020
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Gabriel ECKERT, Dir.
Editeur : Paris : LexisNexis
Année de publication : 2020
Importance : 15777 p.
Format : 19 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3184-9
Prix : 79 €
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT

Mots-clés : Commande publique Législation Règlementation Marché
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12956

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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3548 E 2.4 ECK Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Code du patrimoine 2020-2021 / Marie CORNU (2020)

Public

Titre : Code du patrimoine 2020-2021
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Vincent NÉGRI, Collab.
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2020
Importance : 665 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19654-8
Prix : 73 €
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE

Mots-clés : Patrimoine Archive Bibliothèque Musée Archéologie Monument historique
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12957

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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3549 E 4.1.6 COR Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2020)

Public

Titre : Code de l'urbanisme : annoté & commenté
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2020
Importance : 3412 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-19378-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME

Mots-clés : Droit Urbanisme
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12940

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3518 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

Art et fiscalité / Véronique CHAMBAUD (2019)

Public

Titre : Art et fiscalité : droit fiscal de l'art
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Véronique CHAMBAUD, Auteur
Editeur : Ars vivens
Année de publication : 2019
Importance : 276 p.
Format : 23 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-51-2
Prix : 70 €
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE

Mots-clés : Fiscalité Oeuvre d'art Artiste Marché de l'art
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12384

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Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
3016 E 4.0 CHA Livre DRAC Alsace Centre de documentation CID Disponible

L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur / Observatoire européen de l'audiovisuel (2014)

Public

Titre : L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur
Type de document : brochure
Auteurs : Observatoire européen de l'audiovisuel, Auteur
Editeur : Conseil de l'Europe
Année de publication : 2014
ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-8034-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA

Mots-clés : droit d'auteur, cinéma, audiovisuel
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=10549

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
1282 E 4.1.2 OBS Brochure DRAC Alsace Centre de documentation Vie culturelle Exclu du prêt

Droit à l'image et droit de faire des images / Joëlle VERBRUGGE (2013)

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Guide de la Protection sociale : complément/mise à jour juin 2014 / ARM A (2013)

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Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 / Marie CORNU (2012)

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Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)

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Manuel pratique du nouveau permis de construire / Michel VIVIANO (2011)

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Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2010 / Marie CORNU (2010)

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L'image et le droit / Manuela DOURNES (2010)

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JURIPAMA / Direction Générale des Patrimoines (2010)

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Le travail illégal et le spectacle vivant et enregistré / Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique (2010)

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La circulation internationale du spectacle : Guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens. / Cendryne ROÉ (2009)

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