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Indexation E : Droit

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Art et fiscalité / Véronique CHAMBAUD (2023)

Public

Titre : Art et fiscalité : Droit fiscal et art. 15e édition
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Véronique CHAMBAUD, Auteur
Editeur : Ars vivens
Année de publication : 2023
Importance : 272 p.
Présentation : 23 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-63-5
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MARCHE DE L'ART

Tags : Droit fiscal Art Fiscalité Oeuvre d'art Marché de l'art
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13557

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3999 E 2 CHA Livre DRAC Alsace documentation CID Exclu du prêt

Code du droit local alsacien-mosellan 2024 / Jean-Marie WOEHRLING (2023)

Public

Titre : Code du droit local alsacien-mosellan 2024
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jean-Marie WOEHRLING, Dir. ; Eric SANDER, Dir.
Editeur : Paris : Lexis Nexis
Année de publication : 2023
Importance : 1199
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3876-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Géographique] LORRAINE
[Thésaurus Tri] DROIT LOCAL

Tags : Code Droit local Alsace Lorraine
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=14042

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4545 E 3 WOE Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

2002 : Genèse d'une loi sur les musées / Marie CORNU (2022)

Public

Titre : 2002 : Genèse d'une loi sur les musées
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie CORNU, Dir. ; Jérôme FROMAGEAU, Dir. ; Dominique POULOT, Dir.
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 2022
Importance : 819 p.
Présentation : photogr.
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-157581-3
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE

Tags : Histoire Loi Droit de la culture Musée
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13262

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3782 E 4.1.4 COR Livre DRAC Alsace documentation Musées Disponible

Code de l'environnement / Chantal CANS (2022)

Public

Titre : Code de l'environnement : annoté et commenté
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Chantal CANS, Auteur ; Jessica MAKOWIAK, Auteur ; Simon JOLIVET, Auteur
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2022
Importance : 3343 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21248-4
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT

Tags : Droit Environnement Dérèglement climatique Déchet Biotechnologie Voiture Maltraitance animale Ouvrage hydraulique Code
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13408

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3878 E 0 CAN Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2022)

Public

Titre : Code de l'urbanisme : annoté et commenté
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Marie-Christine MEHL-SCHOUDER, Auteur ; Jacques-Henri DRIARD, Auteur ; Rémi GRAND, Auteur ; Patrice IBANEZ, Auteur ; Jean-Luc PISSALOUX, Auteur
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 2022
Importance : 3542 p.
Format : 20 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-21426-6
Langues : Français (fre)
Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE

Tags : Droit Urbanisme Environnement Tourisme Dérèglement climatique
Index. décimale : E Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13407

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3572 E 2.5 MEH Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible

Les collections privées / Marie CORNU (2022)

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Code la commande publique 2020 / Gabriel ECKERT (2020)

Permalink
Code du patrimoine 2020-2021 / Marie CORNU (2020)

Permalink
Code de l'urbanisme / Marie-Christine MEHL-SCHOUDER (2020)

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Art et fiscalité / Véronique CHAMBAUD (2019)

Permalink
De 1913 au Code du Patrimoine / Jean-Pierre BADY (2018)

Permalink
L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur / Observatoire européen de l'audiovisuel (2014)

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Droit à l'image et droit de faire des images / Joëlle VERBRUGGE (2013)

Permalink
Guide de la Protection sociale : complément/mise à jour juin 2014 / ARM A (2013)

Permalink
Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2012 / Marie CORNU (2012)

Permalink
Les exceptions au droit d'auteur : État des lieux et perspectives dans l'Union européenne / André LUCAS (2012)

Permalink
Manuel pratique du nouveau permis de construire / Michel VIVIANO (2011)

Permalink
Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels 2010 / Marie CORNU (2010)

Permalink
L'image et le droit / Manuela DOURNES (2010)

Permalink
JURIPAMA / Direction Générale des Patrimoines (2010)

Permalink
Le travail illégal et le spectacle vivant et enregistré / Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique (2010)

Permalink
La circulation internationale du spectacle : Guide pratique de la diffusion du spectacle vivant, de la mobilité des artistes et des techniciens. / Cendryne ROÉ (2009)

Permalink
Des clics et des droits : Le droit appliqué à l'image / Michèle BATTISTI (2009)

Permalink
Droits d'auteur et droits voisins / Jean VINCENT (2009)

Permalink
Organiser un festival / Philippe BLUTEAU (2009)

Permalink
Droit d'auteur : Guide pratique spectacle vivant / Cyrille PLANSSON (2008)

Permalink
La reproduction des documents graphiques : Usages et enjeux / Yves LE GUILLOU (2008)

Permalink
Fonction publique territoriale : Jurisprudence 2006, panorama commenté / Pascale LEGLISE (2007)

Permalink
Droit, oeuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections / Marie CORNU (2006)

Permalink
Le patrimoine culturel religieux : Enjeux juridiques et pratiques cultuelles / Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET (2006)

Permalink
ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 / ADAMI (2005)

Permalink
Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

Permalink
Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

Permalink
Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

Permalink
Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)

Permalink
Droit du marché de l'Art / François ROBERT (2004)

Permalink
Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

Permalink
Economie de la propriété intellectuelle / François LEVEQUE (2003)

Permalink
Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel 1750-1816 / Annie HERITIER (2003)

Permalink
Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Farchy Joëlle (2003)

Permalink
Livre Blanc : Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée / Syndicat de l'édition (2003)

Permalink
Mode de gestion des équipements culturels : Le choix d'une structure juridique au service d'un projet territorial / Ferrier-Barbut Michèle (2003)

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Le contrôle des associations subventionnées / Huteau Serge (2002)

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Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Spécial Spectacle vivant / La Scène (2002)

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Le guide de l'employeur culturel / Jean-Louis PATHEIRON (2002)

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La loi SRU et le droit de l'urbanisme / Benoît-Cattin Philippe (2002)

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Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)

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Patrimoine culturel bâti et paysager : classement, conservation, valorisation / Bachoud Louis (2002)

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Recueil des travaux préparatoires de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative aux établissements publics de coopération culturelle / Direction de l'administration générale. Sous-direction des affaires juridiques (2002)

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Code des marchés publics annoté : 5 ème édition mise à jour au 30 juin 2001 / Bloch Bernard-Michel (2001)

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Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales / Billaud Antoine (2001)

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Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations / Joho Jean (2001)

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Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

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Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

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Guide de l'emploi des artistes et techniciens étrangers en France / Ministère de l'emploi et de la solidarité (2000)

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Pour ou contre les droits culturels ? (2000)

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The french Administration and the European Union / Sauron Jean-Luc (2000)

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Code de la propriété intellectuelle (parties législative et réglementaire) (1999)

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A la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)

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Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

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L'uRSSAF et le monde du spectacle / URSSAF (1999)

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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice (France) (1998)

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Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

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Droit du contentieux administratif / René Chapus (1998)

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Le droit de copie en questions / ADBS. Commission Droit de l'information (1998)

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Publicité extérieure et enseignes : réglementations, modes d'emploi / Parlant Pierre (1998)

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Recueil de textes fondamentaux du Conseil de l'Europe dans le domaine du patrimoine culturel / Conseil de l'Europe (1998)

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Le droit administratif français / Guy BRAIBANT (1997)

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Les groupements d'intérêt public : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 27 juin 1996 / Conseil d'Etat (1997)

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Pratique du dialogue social : Droit syndical, droit de grève dans les trois fonctions publiques / Christien Robert (1997)

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Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et règlementaires / Journal officiel de la République française. (1997)

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Le droit de l'archéologie française / Catherine Rigambert (1996)

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Principaux textes relatifs aux archives en vigueur au 1er mars 1996 / Ministère de la culture, Direction des archives de France (1996)

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Droit des médias / Emmanuel Derieux (1995)

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Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière / Direction régionale des Affaires culturelles, Alsace (1995)

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POS et paysage : Aspects juridiques / Ministère de l'Equipement, Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1995)

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Spectacles : Réglementation, protection sociale, fiscalité / Journal officiel de la République française (1995)

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