ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 / ADAMI (2005)

Public Titre : ADAMI 50 ans : Livre du Cinquantenaire 1955 1985 2005 Type de document : monographie Auteurs : ADAMI Editeur : Paris : ADAMI Année de publication : 2005 Importance : 103 p. : graph./ tableaux/ photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE INTERPRETE:MUSICIEN [Thésaurus Collectivité] ADAMI Index. décimale : E Droit Résumé : A l'occasion du cinquantenaire de l'ADAMI (Association des Droits des acteurs musiciens et interprètes), témoignage du parcours de l'association et de ses actions accomplies au service des droits des artistes-interprètes. Description de l'Association, de son fonctionnement, de ses objectifs et de ses réalisations. Son rapprochement avec la SPEDIDAM. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2754

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C9063	E 4.0 ADA	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 / Pierre SIRINELLI (2005)

Public Titre : Code de la propriété intellectuelle : Cinquième édition 2005 Type de document : monographie Auteurs : Pierre SIRINELLI ; Frédéric POLLAUD-DULIAN ; Sylviane DURRANDE ; Georges BONET, Dir. art. ; Jeanne DALEAU, Collab. Mention d'édition : 5e éd. mise à jour 2005 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2005 Importance : 1527 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06010-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:BANQUE DE DONNEES [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] BREVET D'INVENTION Index. décimale : E Droit Résumé : Codification officielle et jurisprudence et textes explicatifs de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique (droit d'auteur,droits voisins du droit d'auteur, droits des producteurs de base de données), propriété industrielle (organisation administrative et professionnelle, dessins et modèles, inventions et connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs). Application aux Territoires d'Outre-Mer et la collectivité territoriale de Mayotte. Application à la Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle Calédonie et à Mayotte. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2427

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C8193	E 4.2 SIR 2005	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées / Emmanuelle CHEVRY (2005)

Public Titre : Les droits de reproduction dans les bibliothèques, les archives et les musées Type de document : monographie Auteurs : Emmanuelle CHEVRY ; Michèle BATTISTI Editeur : Chamalières : Centre de Recherche sur la Transmission des Modèles Littéraires et Esthétiques Année de publication : 2005 Importance : 137 p. ISBN/ISSN/EAN : 2 914170 04 2 Note générale : Journée d'études à la Médiathèque de l'Agglomération troyenne le 18 novembre 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:PHOTOGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 18 [Thésaurus Chronologique] 2004 Index. décimale : E Droit Résumé : Règles juridiques, le cas particulier des documents audiovisuels, les usages en matière de reproduction, un service de photographie, les éditeurs privés, la protection technique d'un fonds diffusé sur internet, les droits de reproduction dans l'espace euro-méditerranéen et les actions en partenariat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3116

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C9528	E 4.5 DRO 2005	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Economie de la propriété artistique / Xavier GREFFE (2005)

Public Titre : Economie de la propriété artistique Type de document : monographie Auteurs : Xavier GREFFE Editeur : Paris : Economica Année de publication : 2005 Importance : 209 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4961-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DES AYANTS CAUSE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE SUITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE Index. décimale : E Droit Résumé : Débats et enjeux de la propriété artistique (brevets, copyrights et marques) : intérêt public ou intérêts privés. La dimension économique des droits moraux. Analyse économique des copyrights. La gestion collective des droits d'auteurs. Les droits voisins. Le trafic illicite des oeuvres d'art. Le droit de suite. La propriété artistique à l'ère du numérique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2574

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C8275	E 4.0 GRE	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé / Tristan AZZI (2005)

Public Titre : Recherche sur la loi applicable aux droits voisins du droit d'auteur en droit international privé Type de document : monographie Auteurs : Tristan AZZI ; Hélène GAUDEMET-TALLON, Préf. Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 2005 Collection : Bibliothèque de droit privé num. 425 Importance : 495 p. : bibliogr., index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02525-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROITS VOISINS [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT INTERNATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Tri] MONOPOLE Index. décimale : E Droit Résumé : Analyse juridique et pratique du régime international des droits voisins (ou droits des auxiliaires de la création), monopoles intellectuels accordés aux artistes-interprète, aux producteurs de disques et de films, ainsi qu'aux chaînes de radion et de télévision. Qualification des droits voisins et enjeu des conflits de lois : comparaison des lois internes françaises, allemandes et américaines. Le rattachement des droits voisins, la solution des conflits de lois concernant les monopoles et leurs contrats d'exploitation. Mise en relief des convergences entre le droit d'auteur et les droits voisins aussi bien dans le cadre national qu'international. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2577

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C8274	E 5.3 AZZ	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Droit du marché de l'Art / François ROBERT (2004)

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Droits d'auteur et droits voisins / Xavier LINANT DE BELLEFONDS (2004)

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Economie de la propriété intellectuelle / François LEVEQUE (2003)

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Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel 1750-1816 / Annie HERITIER (2003)

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Internet et le droit d'auteur : la culture Napster / Farchy Joëlle (2003)

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Livre Blanc : Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée / Syndicat de l'édition (2003)

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Mode de gestion des équipements culturels : Le choix d'une structure juridique au service d'un projet territorial / Ferrier-Barbut Michèle (2003)

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Le contrôle des associations subventionnées / Huteau Serge (2002)

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Le guide du droit d'auteur et des droits voisins : Spécial Spectacle vivant / La Scène (2002)

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Le guide de l'employeur culturel / Jean-Louis PATHEIRON (2002)

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