Code des marchés publics annoté : 5 ème édition mise à jour au 30 juin 2001 / Bloch Bernard-Michel (2001)

Public Titre : Code des marchés publics annoté : 5 ème édition mise à jour au 30 juin 2001 Type de document : monographie Auteurs : Bloch Bernard-Michel Mention d'édition : 5 ème mise à jour Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 2001 Importance : 291 p. : annexes, index ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1349-8 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:MARCHE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION Index. décimale : E Droit Résumé : Présentation du texte intégral issu du décret n° 2001-210 du 7 mars 2001 régissant les marchés publics. Annotations explicatives jointes à chaque article du texte : commentaires, références à la législation et à la réglementation en vigueur, analyse de décisions de jurisprudence liées au droit des marchés publics, explications concernant la doctrine de l'administration et la pratique contractuelle. Complété par : tables des délais, table des seuils, talble de la jurisprudence citée et textes législatifs et réglementaires, index détaillé. En annexe, sélection de textes essentiels intéressant la commande publique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1114

Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales / Billaud Antoine (2001)

Public Titre : Droit de cité pour le cirque : Accueil des cirques dans les communes. Partenariats avec les collectivités locales Type de document : monographie Auteurs : Billaud Antoine ; Echkenazi Alexandre ; Léon Michel Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2001 Collection : Guides juridiques : collectivités locales Importance : 145 p. : bibliogr., graph. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12323-4 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:JURISPRUDENCE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:CHAPITEAU DE CIRQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:FREQUENTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Présentation des arts du cirque en France : ses diverses formes, les chiffres-clés, la diversité des compagnies françaises, les nouveaux dispositifs d'aide 2001 et 2002. L'accueil des cirques dans les communes : la charte d'accueil "Droit de cité pour le cirque" (dispositif, procédure, interlocuteur pour le cirque, choix de l'aire d'accueil, son coût). Les aspects juridiques de l'accueil : exigences de l'ordre public, de la sécurité des spectacles et chapiteaux, les responsabilités du maire, le cirque en stationnement. Autres formes de partenariat : financement d'une école de cirque, accueil de compagnies en résidence, actions ponctuelles de quartier, solutions pour les communes rurales, nommer un interlocuteur. En annexe : la charte d'accueil, fréquentation et image du cirque, exemples de documents obligatoires à fournir par les cirques aux communes, exemples de documents à prévoir par la commune, adresses utiles. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1511

Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations / Joho Jean (2001)

Public Titre : Guide des associations d'Alsace-Lorraine. A l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations Type de document : monographie Auteurs : Joho Jean Mention d'édition : 8ème éd. Editeur : Colmar : Jean Joho Année de publication : 2001 Importance : 542 p. : carte, bibliogr., annexes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-909379-14-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] LORRAINE [Thésaurus Collectivité] INSTITUT DU DROIT LOCAL Index. décimale : E Droit Résumé : Apperçu de l'histoire, de la géographie et de la vie associative d'Alsace et de Lorraine. Problèmes juridiques des associations de droit local. Modèles de statuts et de procès-verbaux. La fiscalité, le personnel salarié, la comptabilité, les assurances des associations. Conseils pratiques. Discours du dirigeant d'associations. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1526

Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits / Paujo Alain (2000)

Public Titre : Auteurs, artistes, compositeurs... : Tous vos droits Type de document : monographie Auteurs : Paujo Alain Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2000 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 121 Importance : 251 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-165-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART GRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:COMPOSITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:LOGICIEL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux professionnels ou amateurs qui ont pour point commun de créer une oeuvre, ce terme étant entendu dans un sens large (oeuvres littéraires, dramatiques, chorégraphiques, graphiques, photographies, oeuvres des arts aplliqués, plans, traductions, conférences) et qui, à ce titre, bénéficient de "droits d'auteur". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=937

Le droit du livre / Pierrat Emmanuel (2000)

Public Titre : Le droit du livre Type de document : monographie Auteurs : Pierrat Emmanuel Editeur : Paris : Cercle de la Librairie Année de publication : 2000 Importance : 270 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7654-0792-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT DE PRET [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE:EDITEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:LIBRAIRIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:INDUSTRIE CULTURELLE:INDUSTRIE DU LIVRE:IMPRIMERIE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE Index. décimale : E Droit Résumé : Cet ouvrage donne toutes les clés nécessaires à une pratique juridiquement sûre de son activité : Les structures d'exercice des activités liées au livre / Le droit de la fabrication / Le droit des collaborateurs / Le droit de la propriété littéraire et artistique / Le droit de l'information / Les dépôts et mentions obligatoires / Le droit de la distribution et de la diffusion / La loi sur le prix unique du livre / Le régime juridique de la publicité et de la promotion des ventes / Le régime juridique de l'opération de vente / La fiscalité / Le droit du multimédia appliqué aux métiers du livre. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=974

Guide de l'emploi des artistes et techniciens étrangers en France / Ministère de l'emploi et de la solidarité (2000)

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Pour ou contre les droits culturels ? (2000)

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The french Administration and the European Union / Sauron Jean-Luc (2000)

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Code de la propriété intellectuelle (parties législative et réglementaire) (1999)

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A la découverte du droit local Alsace-Moselle / Zahra Bernard (1999)

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Guide juridique de l'audiovisuel en Europe : développements juridiques récents dans le domaine de la radiodiffusion, du film, de la télécommunication et de la société de l'information en Europe et dans les pays avoisinants. / Observatoire européen de l'audiovisuel (Strasbourg) (1999)

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L'uRSSAF et le monde du spectacle / URSSAF (1999)

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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective / Mission de recherche droit et justice (France) (1998)

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Les contrats de la musique / Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles (1998)

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Droit du contentieux administratif / René Chapus (1998)

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