Détail de l'indexation
I : Géographie, environnement, tourisme |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation I (126)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale / Rigault Jean-Claude (2003)
Titre : Etablissements publics de coopération intercommunale : Les EPCI au coeur de la coopération intercommunale Type de document : monographie Auteurs : Rigault Jean-Claude Editeur : Hericy : Editions du puits fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le conseiller juridique pour tous num. 148 Importance : 235 p. : couv. ill./ tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-215-3 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:GESTION ADMINISTRATIVE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT ADMINISTRATIF
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:GESTION FINANCIERE
[Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
[Thésaurus Tri] ELU INTERCOMMUNALIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : La loi Chevènement (19 juillet 1999) a rationalisé et simplifié le régime intercommunal, le structurant en trois formes d'Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : communauté de communes (créées en 1992), communauté d'agglomération (créées en 1999), communauté urbaine (créées en 1966). Il existe pour les EPCI un "tronc commun" de règles applicables, et des spécificités. Ce guide les détaille : modalités de création, prérogatives et missions, conséquences de leur création sur les biens et personnes des communes adhérentes, modes de désignation des élus qui y siègent, mode de fonctionnement, modes de financement, obligations de communication, etc. Il fait également le point sur le statut de l'élu intercommunal et propose un tableau systématique permettant de retrouver de façon thématique les articles de la loi du 19 juillet 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1833 Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation / Christel ALVERGNE (2003)
Titre : Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation Type de document : monographie Auteurs : Christel ALVERGNE ; Musso Pierre ; Raffarin Jean-Pierre, Préf. Editeur : Paris : La Documentation française Année de publication : 2003 Autre Editeur : DATAR Importance : 399 p. : bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005239-1 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Chronologique] 17E-19E SIECLE
[Thésaurus Chronologique] EPOQUE CONTEMPORAINE
[Thésaurus Géographique] FRANCEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : L'histoire juridique des politiques d'aménagement du territoire en France, de Colbert à nos jours, au travers d'une trentaine de textes législatifs et réglementaires. Emergence, développement et logique des politiques d'aménagement du territoire et de décentralisation au travers des textes précurseurs (XVIIe au XIXe siècles), des textes fondateurs (1945-1975) et des textes de la crise de la décentralisation (1975-2003). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1822 L'intercommunalité / Bernard-Gélabert Marie-Christine (2003)
Titre : L'intercommunalité Type de document : monographie Auteurs : Bernard-Gélabert Marie-Christine Mention d'édition : 4e édition Editeur : Paris : éditions LGDJ-EJA Année de publication : 2003 Collection : Politiques locales Importance : 115 p. : tableaux/ bibliogr. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02355-7 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:FISCALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Récapitulatif des dispositions légales relatives à l'intercommunalité, en vigueur actuellement. Présentation des règles spécifiques régissant l'intercommunalité au Code Général des Collectivités territoriales depuis la loi de 1999 : commission départementale de la coopération intercommunale, fondements de l'intercommunalité, création des EPCI, transferts de compétences, organes, fonctionnement, modifications statutaires, transformation, dissolution. EPCI : régime juridique, relations institutionnelles entre les EPCI, financement, dotations de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1810 L'intercommunalité aujourd'hui / Betsch Bernard (2003)
Titre : L'intercommunalité aujourd'hui Type de document : monographie Auteurs : Betsch Bernard Editeur : Paris : Editions MB Formation Année de publication : 2003 Collection : Droit, Mode d'emploi num. 8 Importance : 88 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84641-064-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE VILLES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:SYNDICAT INTERCOMMUNAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALEIndex. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Présentation du cadre juridique applicable de l'intercommunalité. Définition de l'intercommunalité ; les formes d'intercommunalité (EPCI ou Etablissement public de coopération intercommunale) : syndicat de communes, communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, communauté d'agglomération nouvelle ; les compétences qui y sont transférées ; la marge d'autonomie des communes qui relèvent d'une communauté de communes ; le contrôle exercé par la population ; la possibilité, pour une commune, de se retirer d'un EPCI. Les textes applicables Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1825 Maîtrise de l'effet de serre : Les collectivités locales agissent... à Strasbourg les 15 et 16 oct. 2003 / Conseil général du Bas-Rhin (2003)
Titre : Maîtrise de l'effet de serre : Les collectivités locales agissent... à Strasbourg les 15 et 16 oct. 2003 Type de document : monographie Auteurs : Conseil général du Bas-Rhin Editeur : Strasbourg : Conseil Général du Bas-Rhin Année de publication : 2003 Collection : Les Actes du colloque Importance : 40 p. : couv. ill./ carte/ schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE:CONSTRUCTION:CONSTRUCTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:TRANSPORTS EN COMMUN
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Tri] ECOLOGIE
[Thésaurus Tri] ECONOMIE SOLIDAIRE
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN
[Thésaurus Chronologique] 2003Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Actes du colloque "Maîtrise de l'effet de serre" qui s'est tenu à Strasbourg les 15 et 16 octobre 2003. Cette rencontre, qui a réuni quelque 150 élus et agents de collectivité a permis de faire connaître des expériences concrètes menées par des collectivités françaises, allemandes ou suisses (Grenoble, Bas-Rhin, Bâle, Strasbourg, Francfort, Rennes, Fribourg-en-Brisgau, Alsace, Heidelberg) en vue de maîtriser l'effet de serre : mieux connaître les émissions sur son territoire afin de bâtir un "Plan d'action climat" ; agir sur les déplacements, les transports et les infrastructures, et sur l'énergie dans ses propres bâtiments ; mettre en place une politique à l'échelle d'un territoire ; l'implication des agents, des élus, acteurs locaux et des citoyens. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1955 Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire / DATAR. Comité stratégique (2003)
PermalinkPays d'Alsace du Nord / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les Affaires régionales et européennes (SGARE) (2003)
PermalinkLa politique de la ville : Histoire et organisation / Anderson Antoine (2003)
PermalinkSynthèse du contrat local de sécurité de l'agglomération strasbourgeoise : Bischheim, Hoenheim, Illkirch-Graffenstaden, Lingolsheim, Ostwald, Shiltigheim, Strasbourg. 25 juin 2003 / Communauté Urbaine de Strasbourg (2003)
PermalinkTous acteurs de la semaine du développement durable du 2 au 8 juin 2003 : Dossier de presse. Mai 2003 / Secrétariat d'Etat au Développement durable (2003)
PermalinkL'aménagement en 50 tendances / Wachter Serge (2002)
PermalinkLes cartes des Cassini : La science au service de l'Etat et des régions / Pelletier Monique (2002)
PermalinkCes territorialités qui se dessinent / Debardieux Bernard Dir (2002)
PermalinkLes collectivités locales en France (2002)
PermalinkLes coopérations interrégionales / Mangin Chantal (2002)
Permalink