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Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])

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Titre :	Avenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)
Type de document :	document administratif
Auteurs :	Hacène Mahdi ; Jambois Luc
Editeur :	Strasbourg : Préfecture de région Alsace, s.d.
Année de publication :	[s. d.]
Collection :	Conventions DRAC Alsace
Importance :	Non paginé
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1988 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA
Résumé :	En conformité avec la circulaire n° 092-589 du 30 décembre 1987 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits déconcentrés en 1988, avec la convention conclue le 23 mars 1988 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication) et OGACA et la circulaire du 15 novembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication concernant les crédits délégués sur le chapitre 4350 article 64, signature d'un avenant à la convention annuelle de 1988. Il a pour objet de compléter d'une part les missions poursuivies par l'OGACA et d'autre part la contribution financière apportée par l'Etat à cent organisme en 1988.Description des missions finalisée : création d'un service de gestion des cachets artistiques pour le compte es organisateurs occasionnels de spectacles (Intercachet), des engagements financiers de l'Etat pour 1988 et des conditions de réglement.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2110

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002110	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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