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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

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Titre :	Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004]
Type de document :	monographie
Auteurs :	Adrien ZELLER ; Dominique BANNWARTH
Editeur :	Strasbourg : Conseil Régional Alsace
Année de publication :	2004
Collection :	Convention développement culturel Région Alsace
Importance :	4 p.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU D'EXPOSITION:CENTRE D'ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CENTRE D'ART CONTEMPORAIN LA FONDERIE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2004
Résumé :	Convention passée entre la Région Alsace et l' association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse, ayant pour objet la participation de la Région à l'action culturelle de l'association pour l'année 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention, de contrôle. Mention d'aide financière de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2555

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002555	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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