Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention signée entre le Ministère de la culture (DRAC) et l'association Artefact PRL se situe dans la lignée de la Charte des missions de service public du spectacle vivant. Elle a pour objet de préciser les modalités de la participatiojn de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Association Artefact PRL pour la période 2000-2002 dans le cadre du contrat triennal Strasbourg, ville européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Budget prévisionnel 2000 (tableau, donnée chiffrées). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2064

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00002064	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir suite : "Protocole d'accord Espace Athic Pôle régional des Arts du Cirque. 1er janvier 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 [Thésaurus Chronologique] 28 juin 2000 Résumé : Cette convention conclue entre la DRAC et l'association Espace Athic a pour objet de préciser les modalités de participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Espace Athic s'inscrivant dans le cadre du Pôle de Ressources des Arts du Cirque - Festival du Nouveau Cirque pour la période 2000-2001. Cette convention est signée pour une durée de 2 ans. Engagement des partenaires, budget, financement et modalités qui s'y rattachent, contrôle, suivi, évaluation, renouvellement et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1934

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00001934	Dossiers : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Kontzler Chantal ; Diependaële Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir "Avenants 2001, 2002 " : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BOUXWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Chronologique] 2 août 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Les activités artistiques de la Compagnie du Théâtre du Marché aux grains forment, conformément à la Charte des missions de service public du spectacle vivant, l'objet de cette convention où sont précisées les modalités de la participation de la DRAC au financement du programme d'activités que le Théâtre du Marché aux grains s'engage à réaliser pour la période 2000-2002. Programme de cette compagnie pour les années 2000, 2001 et 2002. Engagements des parties, budget, clauses diverses. Récapitulatif simplifié du budget prévisionnel 2000. En préambule, sont consignées les autres conventions passées antérieurement par la Compagnie, notamment avec la Ville de Bouxwiller. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1927

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00001927	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine ; Safwan Ismaïl Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir Avenants 2001, 2002 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Chronologique] 15 mai 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : C'est en conformité avec les principes définis dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, compte tenu des orientations de la politique de l'Etat dans le domaine théâtral et des projets artistiques que la compagnie Flash Marionnettes se propose de réaliser, que la DRAC Alsace signe cette convention pluriannuelle. Pour 2000, 2001 et 2002, programme de la Compagnie en matière de création de spectacles, de leur diffusion et de l'action en milieu scolaire. Pour 2002, il est stipulé qu'un avenant viendra compléter en temps utile cette convention. Engagements des partenaires. Budget prévisionnel détaillé pour 2000. Dispostions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1928

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00001928	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE Résumé : Cette convention cadre signée entre l'Etat (Préfet de Région) et le Conseil Régional d'Alsace le 13 avril 2000 a pour objet de définir le cadre, les modalités administrative et financières d'utilisation des crédits relevant du Fonds d'Acquisition des Musées (FRAM) à la suite de la circulaire du 29 avril 1983 aux Préfets de Région rappelant les engagements respectifs de l'Etat et du Conseil Régional. Budget ; composition du comité régional d'acquisition des musées ; fonctionnement du comité régional d'acquisition des musées ; modalité d'attribution des subventions au titre du FRAM ; financement et modalités de versement ; modalités diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2080

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00002080	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)

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Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

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Recueil des actes administratifs - Préfecture de la Région Alsace - SGARE / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les affaires régionales et européeennes (?)

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