Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg / Horel André (2001)

Public Titre : Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle conclue le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg : 2000-2001[7 juin 2000 ]" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG Résumé : Avenant 2001 à la Convention cadre pluriannuelle signée le 7 juin 2000 entre le Ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg (2000-2002). Cet avenant modifie et complète au titre de la gestion 2001 les dispositions des articles concernant le budget, les engagements financiers et les modalités de règlement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2056

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00002056	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] / Amoros Simon (2001)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Amoros Simon ; Philippe MAFFRE Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Chronologique] 2001-2003 [Thésaurus Chronologique] 31 oct. 2001 Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. Après avis d'experts, la DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Amoros & Augustin (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC aux projets artistiques (création, diffusion et action culturelle) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001, 2002 et 2003. Budget (données chiffrées et modalités). Evaluation, résiliation, avenant, sanctions, litige et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1923

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00001923	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

Public Titre : Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Sombsthay Elisabeth ; Maffre Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Note générale : Voir "Avenant 2002" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE RUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE MEDIANE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2001-2002 [Thésaurus Chronologique] 27 sept. 2001 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MEDIANE Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Médiane (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'article 2) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001 et 2002. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1929

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00001929	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] MUSIQUE BAROQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités du Parlement de Musique pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg, Ville Européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Annexe : Budget global prévisionnel 2000 du Parlement de Musique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2062

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00002062	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités des Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal de Strasbourg, Ville Européenne. Engagements réciproques, budget et modalités, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2063

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00002063	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

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Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

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Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000] / Bredel Jean-Luc (2000)

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Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

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Recueil des actes administratifs - Préfecture de la Région Alsace - SGARE / Préfecture de la Région Alsace. Secrétariat général pour les affaires régionales et européeennes (?)

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