Budget 2004 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, jeudi 25 septembre [2003] / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2003)

Public Titre : Budget 2004 du ministère de la culture et de la communication : Conférence de presse de Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication, jeudi 25 septembre [2003] Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 61 p. : graph./ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Personne] AILLAGON Jean-Jacques [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Présentation du budget 2004 du ministère de la culture : chiffres, présentation générale : politique budgétaire, projets, établissements publics et enseignements et éducation artistique. Présentation secteur culturel par secteur culturel. Budget de l'audiovisuel et des aides à la presse. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1720

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C7366	Dossier : "Ministère de la culture et de la communication : Dossier de presse 2003"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels. Convention en faveur des commerces de biens culturels 2003-2004-2005. Fiche d'instruction FISAC / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

Public Titre : Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels. Convention en faveur des commerces de biens culturels 2003-2004-2005. Fiche d'instruction FISAC Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p.+ 6 p. + 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] SECRETARIAT D'ETAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES [Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITE Résumé : Circulaire détaillant les modalités d'intervention du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC), dispositif de soutien aux commerces de biens culturels destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attributées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1759

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00001759	Dossier : "Conventions DRAC Alsace" et dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] / CNC (2003)

Public Titre : Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] Type de document : document administratif Auteurs : CNC ; Kessler David ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Lallement Didier Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU PENITENTIAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA JUSTICE Résumé : Convention cadre passée entre le CNC (Centre national de la cinématographie relevant du ministère de la culture et de la communication) et la Direction de l'administration pénitentiaire (ministère de la Justice) ayant pour objectif de favoriser l'accès à l'art et à la culture des personnes placées sous main de justice, dans une perspective d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Les actions culturelles destinées aux personnes sous main, pilotées par les services pénitentiaires d'insertion et de probation donnent lieu à des conventions de partenariat régionales et locales avec le ministère de la culture et de la communication et les direction régionales des affaires culturelles (DRAC). Dans le domaine de l'audiovisuel, le canal interne per met la diffusion d'une programmation, de séance de projection collective, de consultation individuelle à la bibliothèque ou au centre de ressources mulitmédia de l'établissement. Le CNC a pour mission de diffuser les oeuvres audiovisuelles dont l'Etat a acquis les droits de diffusion non-commerciale sur le territoire français. La convention cadre fixe les modalités de programmation et de sa diffusion, l'accès au catalogue Image de la culture et la diffusion de ces oeuvres, la constitution d'un fonds sélectionné conjointement par le CNC et l'administration pénitentiaire, le partenariat avec une structure culturelle dépositaire d'une partie du fonds Images de la culture, le mode de financement multi-partenarial. La convention est valable pour une durée de trois ans. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1972

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00001972	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention en faveur des commerces culturels de proximité / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

Public Titre : Convention en faveur des commerces culturels de proximité Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 6 p.+ 3 p. + 1p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITE Résumé : Circulaire d'application de la convention FISAC qui met en place un dispositif de soutien aux commerces de biens culturels dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attribuées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Dossier comprenant : le texte de la convention "Convention de trois ans 2003-2004-2005", ainsi que sa présentation faite par le FISAC : "FISAC - Convention en faveur des commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1744

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00001744	Dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

COSM du 6 mars 2003 : Hypothèse de restructuration du budget du ministère de la Culture en programmes et actions / Ministère de la culture et de la communication. Département des Affaires générales (2003)

Public Titre : COSM du 6 mars 2003 : Hypothèse de restructuration du budget du ministère de la Culture en programmes et actions Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la culture et de la communication. Département des Affaires générales Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 3 p. + 9 p. : tableaux Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:REFORME DE L'ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] LOLF (LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES) Résumé : Dans le cadre de la LOLF, hypothèse de restructuration du budget du ministère de la culture en trois programmes : programme n° 1 : préservation, enrichissement et promotion des patrimoines ; programme n° 2 : développement et diffusion de la création ; programme n° 3 : transmission des savoirs et démocratisation de la culture. Déclinaison du programme n° 1 par directions et selon ses indicateurs de performance, ses actions et sous actions, ses objectifs mesurables, ses indicateurs d'activité, de contexte et ses indicateurs mesurables. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1751

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00001751	Dossier : "Ministère de la culture : Généralités : LOLF"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

La création d'un "médiateur du livre" : Rapport de M. Francis Lamy à M. J.-J. Aillagon. Jeudi 12 juin 2003 / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Développement du contrôle de gestion au Ministère de la culture et de la communication : Articulation avec la mise en oeuvre de la LOLF. Tableau de bord des DRAC / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Directive nationale d'orientation pour l'année 2004 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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Discours et communiqués : "La politique de l'Etat en faveur du financement du cinéma" : Texte de la présentation orale en Conseil des ministres le 30 avril 2003. Communiqué de presse. / Ministère de la Culture et de la communication - Département de l'information et de la communication (2003)

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Entrée : Les Journées européennes du patrimoine 21 et 22 septembre 2002 . Bilan des actions entreprises et retombées DRAC et agences / Carat Culture (2003)

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Equipements culturels : Charte d'accueil des personnes handicapées. Texte de recommandation / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

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Evaluation de la mise en oeuvre de la DNO annuelle (année 2003) DRAC Alsace : Inspection réalisée par Bernard Centlivre / Centlivre Bernard (2003)

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Evaluation des scènes nationales : La vie associative des scènes nationales . Questionnaire à l'attendtion des DRAC. La Filature / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musique, de la danse, du théâtre et du spectacle vivant (2003)

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Exercice de redéploiement des crédits d'intervention 2003-2005 : Note de la DAG du Ministère de la culture et de la communication aux DRAC (s) / Cerutti Guillaume (2003)

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Grandes orientations pour les années 2003 et suivantes [DNO 2003-2006] : Annexes : 1 à 11 / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

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