Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE:CREATION D'ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 17 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace (ACA), ayant pour objet d'approuver les orienctations sur trois ans de l'ACA portant sur son projet culturel, ses modalités de fonctionnement et de gestion, ses modalités de fiancement et de relations avec la Région. Présentation des missions et du projet culturel de l'ACA et de la procédure d'évaluation, des ressources fiancières et des obligations de contrôle, Les dispositions de modification, avenant, résiliation, reconduction, compétences juridiques de la convention. En annexe : budget prévisionnel triennal, projet culturel, sommaire de l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2500

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00002500	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture / Conseil Régional d'Alsace (2003)

Public Titre : Extrait des délibérations du Conseil Régional d'Alsace. Séance des 11 et 12 décembre 2003 : Budget Primitif 2004 Culture Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Importance : 12 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Procès-verbal de la séance des 11 et 12 décembre 2003 du Conseil régional d'Alsace : approbation des dispositifs d'aides régionales pour 2004 en faveur de la création et de la diffusion culturelle (modalités de demande de Fonds d'Intervention Culturelle FIC), de l'animation culturelle des territoires (modalités de demande de Fonds d'animation culturelle des territoires). Approbation du nouveau dispositif de soutien en faveur du patrimoine régional : coopération entre musées en Alsace labellisés "Musées de France" (modalités de soutien aux actions de coopération entre musées en Alsace). Participation de l' Etat pour le CARIF et pour l'OREF. Crédits d'investissement et de fonctionnement pour la culture, pour le Sport. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1815

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00001815	Dossier : "Observation culturelle : Budget culturel des collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2000 Importance : 84 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] COLMAR (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG (67) [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Contrat de plan entre l'Etat, la Région Alsace et les départements du Bas-Rhin et Haut-Rhin, les Villes de Strasbourg et sa communauté urbaine, Colmar, Mulhouse, établi en vue de créer des emplois, développer les ressources en matière grise en région Alsace, renforcer son équilibre territorial et sa cohésion sociale, affirmer la dimension territoriale de la culture et améliorer la connaissance des territoires alsaciens. Présentation du suivi et de l'évaluation de ce contrat de plan. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=720

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C5258	I 3.0 CON 2000 (localisé dans dossier :"Contrat de Plan Etat-Région")	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 1998 Importance : p. 52-54 : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] COLMAR (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] STRASBOURG (67) [Thésaurus Chronologique] 1994-1998 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Volet culturel du Contrat de plan entre l'Etat, la région Alsace, établi en vue de susciter l'expression culturelle sous toutes ses formes et de valoriser le patrimoine dans le respect de l'identité culturelle et linguistique alsacienne. Présentation des participations financières de l'Etat et des collectivités territoriales. Présentation du budget 202 - Ministère de la culture. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1812

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C0408	I 3.0 CON 1994 (localisé dans dossier : "Contrat de Plan Etat-Région")	Livre	DRAC Alsace documentation	Vie culturelle	Disponible

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