Conte et comptes de la cour / réalisation et image Eliane de Latour (1992)

Public Titre : Conte et comptes de la cour Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : réalisation et image Eliane de Latour Editeur : Paris : La Sept : Caméras continentales : Aaton : CNRS audiovisuel : ORTN, cop. 1992 (prod.) Année de publication : 1992 Collection : Images de la culture Présentation : coul. sonore Format : 99 min Note générale : Version originale en langue africaine sous-titrée en français. - Voix off en français Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE [Thésaurus Géographique] AFRIQUE [Thésaurus Géographique] NIGER Résumé : Au Niger, les hommes de rang social élevé sont polygames et enferment leurs femmes dans des gynécées. Le film est tourné essentiellement dans l'un de ces lieux. Très proche des quatre femmes qui y vivent, la réalisatrice nous montre comment la vie s'organise dans cet univers clos. Si les femmes se soumettent à la loi du Coran, les petites filles disent en jouant ce qu'elles en pensent. Malgré l'enfermement, les quatre co-épouses parviennent à avoir des contacts avec le monde extérieur. Elles mènent de petits commerces : des intermédiaires achètent pour elles des produits en gros que leurs enfants revendent ensuite au détail ; leurs terres sont cultivées et on leur en rapporte les récoltes. Pour la nourriture, tout est à la charge du mari via l'intendant qui est souvent l'objet de plaisanteries. Elles ont toujours des relations avec leur famille d'origine, mais seuls les cadeaux qu'elles feront à l'occasion des mariages les représenteront. "Les rancoeurs prennent d'autant plus d'âpreté qu'une cinquième, très jeune épouse, est installée dans un autre village." Anthropologie visuelle sur le quotidien de ces femmes recluses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=8219

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Le contrat éducatif local : Un outil au service du projet éducatif local entre l'Etat (Préfet de la Région Alsace, Inspecteur d'Académie, Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports, Directeur régional des Affaires culturelles) et la Ville de Sélestat (le Maire) / Thenault Michel ([s.d.])

Public Titre : Le contrat éducatif local : Un outil au service du projet éducatif local entre l'Etat (Préfet de la Région Alsace, Inspecteur d'Académie, Directeur Régional de la Jeunesse et des Sports, Directeur régional des Affaires culturelles) et la Ville de Sélestat (le Maire) Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Bredel Jean-Luc ; Bauer Marcel Editeur : Sélestat : Ville de Sélestat s. d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:ENFANCE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CONTRAT EDUCATIF LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROJET CULTUREL DE QUARTIER [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2003-2006 [Thésaurus Géographique] SELESTAT Résumé : Contrat éducatif local établi dans le cadre du projet éducatif local par lequel la Ville de Sélestat s'engage à développer sa politique locale en direction de l'enfance et de la jeunesse (3 à 18 ans) en partenariat avec l'Inspection Académique, la direction régionale de Jeunesse et sport, la Région, la DRAC Alsace. Le contrat local fixe l'organisation des activités péri et extra scolaires en prolongement des activités scolaires. Désignation des objectifs. Organisation de la mise en oeuvre du CEL ainsi que des partenariats. Durée du CEL : trois ans : 2003-2006 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2098

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00002098	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Enfance, Jeunesse"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Public Titre : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz ; Jean UEBERSCHLAG Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] SAINT-LOUIS (68) [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT DES CANTONS DE HUNINGUE ET SIERENTZ [Thésaurus Chronologique] 2005-2006 Résumé : Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et le syndicat mixte pour le SCOT des cantons de Huningue et Sierentz, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2387

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00002387	Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays de Saint-Louis"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 / Etat (2005)

Public Titre : Contrat du Pays du Sundgau. 15 janvier 2005 Type de document : monographie Auteurs : Etat ; THENAULTMichel ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Pays du Sundgau ; Helmuth BIHL Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2005 Importance : 7 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] SUNDGAU (68) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU PAYS DU SUNDGAU [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005-2006 Résumé : Contrat du Pays du Sundgau, passé entre l'Etat et la Région Alsace, et l'Asociation du Pays du Sundgau, signé le15 janv. 2005. Définition du cadre d'intervention des différents signataires pour la mise en oeuvre de la Charte de développement. Présentation de la convention : diagnostic et orientations de la charte du pays, engagements techniques et fianciers des partenaires et dispositif de suivi et d'évaluation du programme. Présentation du programme d'actions élaboré par le Pays pour la période 2005 à 2006. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2388

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00002388	Dossier : "Pays : III - Pays en Alsace : Pays du Sundgau"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Séance de travail portant sur les Résidences d'artistes. Mercredi 24 octobre 2001. Compte-rendu. / Région Alsace. Direction de la Culture et des Sports (2002)

Public Titre : Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Séance de travail portant sur les Résidences d'artistes. Mercredi 24 octobre 2001. Compte-rendu. Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace. Direction de la Culture et des Sports Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : Non paginé Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Compte-rendu de la séance de travail du 24 octobre 2001, tenue à la Région Alsace, direction de la culture et des sports, dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 concernant les résidences d'artistes. Précision des critères pour les projets de résidences d'artistes, modèle de dossier, procédure de fonctionnement et calendrier de mise en place du dispositif Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1203

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00001203	Dossier : "Résidence d'artiste"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])

Public Titre : Contrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] Type de document : monographie Auteurs : Conseil Régional d'Alsace Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace, 1989 Année de publication : [1989] Importance : p. 9-12 + p. 59 : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 1989-1993 Résumé : Extrait du Contrat de plan entre l'Etat, la région Alsace, concernant le développement local (Chapitre III) : animation et programmes locaux de développement des territoires en milieu rural et milieu urbain (actions culturelles en particulier). Coopération décentralisée et internationale Engagements financiers de l' Etat et la Région Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2105

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00002105	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat quadriennal de développement de l' Université Strasbourg 2 : 2001-2004 / Francine DEMICHIEL (17/12/2001)

Public Titre : Contrat quadriennal de développement de l' Université Strasbourg 2 : 2001-2004 Type de document : document administratif Auteurs : Francine DEMICHIEL ; Daniel PAYOT Année de publication : 17/12/2001 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2001 - 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3229

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00003229	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat urbain de cohésion sociale Haguenau, Bischwiller, Kaltenhouse / Vincent FLICKINGER (2010)

Public Titre : Contrat urbain de cohésion sociale Haguenau, Bischwiller, Kaltenhouse Type de document : monographie Auteurs : Vincent FLICKINGER ; Fanny CHAILLOUX ; Sophie MONIN Editeur : Strasbourg : Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise Année de publication : 2010 Importance : 87 p. Note générale : Document à usage interne Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE [Thésaurus Géographique] BISCHWILLER [Thésaurus Géographique] HAGUENAU (67) [Thésaurus Géographique] KALTENHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2010-01-01 Résumé : Reconduction du CUCS de Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3724

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00003724	Boite "Contrat urbain de cohésion sociale"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat urbain de cohésion sociale. Programme de réussite éducative Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse : évaluation pluriannuelle / ACSE

Public Titre : Contrat urbain de cohésion sociale. Programme de réussite éducative Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse : évaluation pluriannuelle Type de document : monographie Auteurs : ACSE ; VILLE DE BISCHWILLER ; VILLE DE HAGUENAU ; COMMUNE DE KALTENHOUSE Note générale : document à usage interne Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3211

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00003211	Boîte "Contrat urbain de cohésion sociale"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat urbain de cohésion sociale. Programme de réussite éducative Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse : Procédure d'évaluation / ACSE (21/01/2008)

Public Titre : Contrat urbain de cohésion sociale. Programme de réussite éducative Haguenau-Bischwiller-Kaltenhouse : Procédure d'évaluation Type de document : monographie Auteurs : ACSE ; VILLE DE BISCHWILLER ; VILLE DE HAGUENAU ; COMMUNE DE KALTENHOUSE Année de publication : 21/01/2008 Note générale : Document à usage interne Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE [Thésaurus Chronologique] 21 [Thésaurus Chronologique] 2008 [Thésaurus Géographique] BISCHWILLER [Thésaurus Géographique] HAGUENAU (67) [Thésaurus Géographique] KALTENHOUSE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3212

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00003212	Boîte "Contrat urbain de cohésion sociale"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de Ville de Colmar : 2000-2006. Convention cadre / Dubois Dominique (2000)

Public Titre : Contrat de Ville de Colmar : 2000-2006. Convention cadre Type de document : document administratif Auteurs : Dubois Dominique ; Meyer Gilbert ; Reyser Michel ; Goerg Constant ; Barthelme François Editeur : Colmar : Ville de Colmar Année de publication : 2000 Importance : 44 p. : plan/ schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS D'ACTION SOCIAL POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLES [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR Résumé : L'objectif de ce contrat de ville est l'amélioration des conditions de vie des habitants à la fois sur le plan matériel, le bâti et les équipements, mais aussi sur le plan relationnel. Après avoir élaboré un diagnostic, cette convention présente des objectifs avec leurs modalités de directions de projets et leurs moyens d'évaluation. Cette convention est passée entre d'une part la Ville de Colmar, et d'autre part, les partenaires associés : l'Etat, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Caisse d'Allocations Familliales du Haut-Rhin et la Directeur du Fonds d'Action Social. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2083

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00002083	Dossier : "Contrats de ville/Contrats d'agglomération"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])

Public Titre : Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace Type de document : monographie Auteurs : Communauté Urbaine de Strasbourg ; Conseil Régional d'Alsace ; Conseil général du Bas-Rhin Editeur : Strasbourg : CUS, 1994 Année de publication : [1994] Importance : 67 p./ carte/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:SECURITE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROGRAMME HABITAT ET VIE SOCIALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 1994-1998 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Résumé : Contrat de ville 1994-1998 de la Communauté Urbaine de Strasbourg entre l'Etat, la Région, la CUS, le Département et partenaires associés. Priorités en vue de lutter contre l'exclusion et les phénomènes ségrégatifs : développement économique solidaire, politique sociale de l'Habitat et la requalification des territoires, promotion des habitants à l'échelle de chaque territoire. Mise en place d'une politique de développement social urbain par une démarche partenariale et intercommunale. Lutte contre la délinquance en relation avec les services judiciaires, l'Education nationale, l'Administration pénitentiaire. Promotion des habitants à l'échelle de chaque territoire : politique éducative, de santé et de sécurité, culture, sports et loisirs. Animation et évaluation du dispositif, son financement. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1978

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00001978	Dossier "Contrat de Plan Etat-Région"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 2000-2006 : "Point d'étape et perspectives". Octobre 2001 / Communauté Urbaine de Strasbourg (2002)

Public Titre : Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 2000-2006 : "Point d'étape et perspectives". Octobre 2001 Type de document : monographie Auteurs : Communauté Urbaine de Strasbourg ; ORIV ; ACEIF Editeur : Strasbourg : CUS Année de publication : 2002 Importance : 10 p. Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG [Thésaurus Tri] TERRITOIRE Résumé : Rappel des éléments principaux du contrat de ville 2000-2006, resitué dans un contexte plus global. Les enseignement s du contrat précédent, les axes structurants de la convention-cadre et le système organisationnel du contrat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1204

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00001204	Dossier "Contrat de Plan Etat-Région"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville de la Communauté urbaine de Strasbourg : Priorités thématiques pour la période 2004-2006. Relevé de conclusions GTV du 9 mars 2004 à 14 h. / Préfecture du Bas-Rhin (2004)

Public Titre : Contrat de ville de la Communauté urbaine de Strasbourg : Priorités thématiques pour la période 2004-2006. Relevé de conclusions GTV du 9 mars 2004 à 14 h. Type de document : monographie Auteurs : Préfecture du Bas-Rhin ; François ADAM ; Jung Yves, Dir. art. Editeur : Strasbourg : Préfecture du Bas-Rhin Année de publication : 2004 Collection : TGV Préfecture du Bas-Rhin Importance : 6 p. :/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Personne] ADAM, François, Sous-Préfet Ville de Strasbourg Résumé : Relevé des conclusions du groupe de travail de la Préfecture du Bas-Rhin, sous la présidence du Sous-Préfet Ville, François Adam concernant les priorités thématiques pour la période de 2004-2006 du Contrat de ville de la CUS 2000-2006. Entre autres sera retenu la priorité d'investissement en direction des jeunes : éducation, prévention de la délinquance, intégration des populations issues de l'immigration, prévention en matière de santé, accès à la culture. Le contrat de ville appuiera le plan d'action en fabeur du quartier de Hautepierre. En annexe : relevé de conclusion de l'évaluation intermédiaire du contrat de ville de la CUS 2000-2006. La programmation 2004 du Contrat de ville de la CUS Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1974

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00001974	Dossier : "Contrat de plan Etat-Région"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim / Reisemann Denis (2002)

Public Titre : Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne : Convention territoriale de Wittelsheim Type de document : document administratif Auteurs : Reisemann Denis ; Masseron Paul ; Goerg Constant ; Reyser Michel ; Barthelme François ; Thomas Michel ; Spiegel Joseph Editeur : Wittelsheim : Ville de Wittelsheim Année de publication : 2002 Importance : 36 p : schéma Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILLIALES DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS D'ACTIONS SOCIALES [Thésaurus Collectivité] HABITAT FAMILIAL D'ALSACE Résumé : Cette convention territoriale de Wittelsheim, datée du 15 avril 2002 et qui fait suite au contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhousienne de 2000, présente un diagnostic thématique et géographique, avant de détailler la déclinaison territoriale des objectifs stratégiques de ce contrat de ville et de préciser ses modes de fonctionnement et les engagements des partenaires. Cette convention est passée entre, d'une part, l'Etat, d'autre part, la commune de Wittelsheim, et les partenaires associés : le Conseil Général du Haut-Rhin, la Caisse d'Allocations Familliales du Haut-Rhin, le Fonds d'Action Social, l'OPHLM Habitat Famillial d'Alsace et la Communauté de Communes du Bassin Potassique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2084

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00002084	Dossier : "Contrats de ville et Contrats d'agglomération"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrat de ville : Sénart. Textes des appels à projets pour les années 2003 et 2004 / Ville de Sénart (2004)

Public Titre : Contrat de ville : Sénart. Textes des appels à projets pour les années 2003 et 2004 Type de document : monographie Auteurs : Ville de Sénart Editeur : Sénart : Ville de Sénart Année de publication : 2004 Importance : Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] SENART [Thésaurus Chronologique] 2003,2004 [Thésaurus Collectivité] VILLE DE SENART Résumé : Projets de contrats de ville de Sénart en 2003 et 204 : Sommaire de la convention cadre du Contrat de Ville de Sénart (2002-2006). Contrat de ville de Sénart : appel à projets 2003 et 2004 en direction du secteur associatif. Bilan d'étape du contrat de ville de Sénart. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2303

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00002303	Dossier : "Contrats de ville/Contrats d'agglomération"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale / Cellule nationale d'appui (2006)

Public Titre : Contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale Type de document : monographie Auteurs : Cellule nationale d'appui Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Dossier de la Cellule nationale d'appui du 26 avril 2006 sur les contrats aidés du Plan de Cohésion Sociale : Loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi et sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux : dispositions d'application immédiate. Contrat d'avenir : actualisation suite à la loi n° 2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi sur les droits et devoirs des bénéficiaires de minimas sociaux. Les dispositions relatives aux contrats aidés et les décrets d'application. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2846

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00002846	Dossier : "Emploi culturel : Dispositifs"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Contrats de Plan Etat-Régions 2000-2006 : Point de situation. Communiqué de presse du 8 juin 2004. Compte-rendu n° 56 de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan / Commission des finances, de l'économie générale et du plan (2004)

Public Titre : Contrats de Plan Etat-Régions 2000-2006 : Point de situation. Communiqué de presse du 8 juin 2004. Compte-rendu n° 56 de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan Type de document : monographie Auteurs : Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Giscard d'Estaing Louis Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2004 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 Résumé : Rapport concernant l'exécution des Contrats de Plan Etat-Régions 2000-2006. Identifications des raison qui expliquent les retards constatés de la mise en oeuvre de ces contrats, et les conséquences budgétaires qui s'en suivent. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2040

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00002040	Dossier "Politiques publiques : Aménagement du territoire"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Le contrôle climatique dans les bibliothèques / Paul CHARDOT (1989)

Public Titre : Le contrôle climatique dans les bibliothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul CHARDOT, Auteur Editeur : Ministère de la Culture Année de publication : 1989 Importance : non paginé Présentation : ill. ; photogr. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-236-00110-5 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE Tags : Climat  Bibliothèque  Conservation  Patrimoine Index. décimale : L Livre, lecture et littérature Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=13337

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3830	L 4 CHA	Brochure	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)

Public Titre : Convention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Rudloff Marcel ; Triby Emmanuel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1986 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1986 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Dans le cadre du Contrat de Plan entre l'Etat et la Région du 28 avril 1984, signature d'une convention annuelle de développement local pour l'année 1986, entre l'Etat, la Région et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA). Modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture, Ministère du Travail et de l'Emploi) et de la Région Alsace pour permettre à l'OGACA de développer ses activités vers les associations et entreprises à vocation culturelle. Budget prévisionnel et engageents financiers. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2111

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00002111	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord / SYCOPARC (2002)

Public Titre : Convention d'application par l'Etat de la Charte du Parc naturel régional des Vosges du Nord Type de document : monographie Auteurs : SYCOPARC ; Westphal Jean ; Etat ; Marland Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture Année de publication : 2002 Importance : 16 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Géographique] VOSGES DU NORD (67) [Candidats] SCHEMA DE SERVICES COLLECTIFS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYCOPARC Résumé : La charte du parc naturel régional des Vosges du Nord et les modalités de son application par l'Etat en relation avec les Pays. Les compétences de l'Etat dans l'application des orientations et des mesures de la charte. Modalité de concertation permanente avec le Syndicat de Coopération pour le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC). Les moyens consacrés par l'Etat : contrat de plan Etat-Région. Durée d'application de la convention. Conventions spécifiques avec les Etablissements Publics, et conventions thématiques. Litiges relatifs à l'application de la présente convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1223

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00001223	Dossier : "Environnement : Parc naturel régional des Vosges du Nord"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention cadre de développement cinématographique et audiovisuel : Avenant 2002. 25 juin2002. Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Kessler David Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Voir : "Convention de développement cinématographique et audiovisuel. 12 nov. 1998" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 2002 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Avenant signé le 25 juin 2002 entre la Région Alsace et le Centre National Cinématographique (CNC) dans la prolongation de la convention de développement audiovisuel et cinématographique du 12 nov. 1998. Renforcement du partenariat entre Région Alsace et CNC : reconduction de l'aide à la création audiovisuelle (pôle documentaire), développement du bureau d'accueil de tournages (Agence Films d'Alsace, reconduction de soutien aux bourses à la première oeuvre et aux projets novateurs, développement de la formation dans le secteur audiovisuel, soutien à l'opération "Lycéens au cinéma", soutien aux salles de cinéma de proximité en Alsace. Modalités de fonctionnement de la convention renouvelée pour 2002/2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2086

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00002086	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] / CNC (2003)

Public Titre : Convention cadre [entre le] Ministère de la culture et de la communication, Centre national de la cinématographie (C.N.C.) et [le] Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire [Signée le 30/07/2003] Type de document : document administratif Auteurs : CNC ; Kessler David ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Lallement Didier Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU PENITENTIAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA JUSTICE Résumé : Convention cadre passée entre le CNC (Centre national de la cinématographie relevant du ministère de la culture et de la communication) et la Direction de l'administration pénitentiaire (ministère de la Justice) ayant pour objectif de favoriser l'accès à l'art et à la culture des personnes placées sous main de justice, dans une perspective d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Les actions culturelles destinées aux personnes sous main, pilotées par les services pénitentiaires d'insertion et de probation donnent lieu à des conventions de partenariat régionales et locales avec le ministère de la culture et de la communication et les direction régionales des affaires culturelles (DRAC). Dans le domaine de l'audiovisuel, le canal interne per met la diffusion d'une programmation, de séance de projection collective, de consultation individuelle à la bibliothèque ou au centre de ressources mulitmédia de l'établissement. Le CNC a pour mission de diffuser les oeuvres audiovisuelles dont l'Etat a acquis les droits de diffusion non-commerciale sur le territoire français. La convention cadre fixe les modalités de programmation et de sa diffusion, l'accès au catalogue Image de la culture et la diffusion de ces oeuvres, la constitution d'un fonds sélectionné conjointement par le CNC et l'administration pénitentiaire, le partenariat avec une structure culturelle dépositaire d'une partie du fonds Images de la culture, le mode de financement multi-partenarial. La convention est valable pour une durée de trois ans. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1972

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00001972	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre de partenariat pour la politique culturelle entre l'Université de Strasbourg, et la Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace. / UNIVERSITE DE STRASBOURG (2010)

Public Titre : Convention cadre de partenariat pour la politique culturelle entre l'Université de Strasbourg, et la Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace. Type de document : document administratif Auteurs : UNIVERSITE DE STRASBOURG ; Alain BERETZ ; DRAC Alsace ; Pierre-Etienne BISCH Année de publication : 2010 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE EUROPEENNE:POLITIQUE CULTURELLE EUROPEENNE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 13 sepembre 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3695

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C0077	Classeur Conventions	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public, Centre Dramatique National Strasbourg Alsace [entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", 11 juin 2004], ayant pour objet : modalités de participation régionale au développement du "Théâtre Jeune Public" pour les années 2003/2004/2005 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN ; Michel THENAULT ; Philippe RICHERT ; François PLUVINAGE ; Grégoire CALLIES Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 9 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] THEATRE JEUNE PUBLIC (STRASBOURG) [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DES GIBOULEES DE LA MARIONNETTE [Thésaurus Manifestation] RENCONTRES INTERNATIONALES DE THEATRE STRASBOURG Résumé : Convention cadre de partenariat Théâtre Jeune Public (TJP), Centre Dramatique National Strasbourg Alsace passée, dans le cadre de la décentralisation du TJP, entre l' Etat, la Région Alsace, la Ville de Strasbourg, le Département du Bas-Rhin et l' Association "Théâtre Jeune Public", le 11 juin 2004, ayant pour objet d'approuver, sur une période de trois ans, le projet artistique et culturel de M. Grégoire Callies joint en annexe et de préciser le soutien que chacune des collectivités apportera pour sa réalisation. Durée de la convention : trois ans 2003, 2004, 2005. Les partenaires institutionnels de ce projet : Etat, Ville de Strasbourg, Région Alsace, Département du Bas-Rhin. Engagements du TJP dans sa mission de service public (projet en annexe). Ressources et financement. Obligations, contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Avenant, résiliation, reconduction, contentieux. En annexe : échéancier prévisionnel des répartitions budgétaires 2003-2004-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2558

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00002558	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] / Amoros Simon (2001)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2001/2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Amoros & Augustin [31 octobre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Amoros Simon ; Philippe MAFFRE Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Chronologique] 2001-2003 [Thésaurus Chronologique] 31 oct. 2001 Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. Après avis d'experts, la DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Amoros & Augustin (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC aux projets artistiques (création, diffusion et action culturelle) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001, 2002 et 2003. Budget (données chiffrées et modalités). Evaluation, résiliation, avenant, sanctions, litige et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1923

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00001923	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Théâtre du marché aux grains [19 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Kontzler Chantal Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Pagination multiple : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 19 sept. 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Théâtre du Marché aux grains (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'annexe jointe à la convention) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2003, 2004 et 2005. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Annexe : modèle de budget prévisionnel ; projet artistique et culturel de la Compagnie Médiane 2003-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1924

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00001924	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] / Sombsthay Elisabeth (2003)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [18 mars 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Sombsthay Elisabeth ; Morvan Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE RUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE MEDIANE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 18 mars 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MEDIANE Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Médiane (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'annexe jointe à la convention) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2003, 2004 et 2005. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Annexe : modèle de budget prévisionnel ; projet artistique et culturel de la Compagnie Médiane 2003-2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1925

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00001925	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes / Schmitt Catherine (2003)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2003/2005 signée le 17 juin 2003 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes Type de document : document administratif Auteurs : Schmitt Catherine ; Morvan Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir : "Convention cadre pluriannuelle"/ DRAC ALsace/ Compagnie Flash Marionnettes. 15 mai 2000 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Chronologique] 17 juin 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES Résumé : C'est en conformité avec les principes définis dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, compte tenu des orientations de la politique de l'Etat dans le domaine théâtral et des projets artistiques que la compagnie Flash Marionnettes se propose de réaliser que la DRAC Alsace signe cette convention pluriannuelle pour 2003-2005. Programme de la Compagnie en matière de création de spectacles, de leur diffusion et de l'action en milieu scolaire. Engagements des partenaires. Dispostions diverses. Budget prévisionnel détaillé pour 2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1926

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00001926	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle 2007/2009 entre l'Etat et l'association Compagnie Amoros et Augustin - Annexes I et II / Michel GUILLOT (20/06/2007)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2007/2009 entre l'Etat et l'association Compagnie Amoros et Augustin - Annexes I et II Type de document : document administratif Auteurs : Michel GUILLOT ; Hubert DESGOUILLES Année de publication : 20/06/2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Chronologique] 2007 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3380

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00003380	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] MUSIQUE BAROQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités du Parlement de Musique pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg, Ville Européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Annexe : Budget global prévisionnel 2000 du Parlement de Musique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2062

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00002062	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités des Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal de Strasbourg, Ville Européenne. Engagements réciproques, budget et modalités, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2063

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00002063	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention signée entre le Ministère de la culture (DRAC) et l'association Artefact PRL se situe dans la lignée de la Charte des missions de service public du spectacle vivant. Elle a pour objet de préciser les modalités de la participatiojn de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Association Artefact PRL pour la période 2000-2002 dans le cadre du contrat triennal Strasbourg, ville européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Budget prévisionnel 2000 (tableau, donnée chiffrées). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2064

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00002064	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir suite : "Protocole d'accord Espace Athic Pôle régional des Arts du Cirque. 1er janvier 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 [Thésaurus Chronologique] 28 juin 2000 Résumé : Cette convention conclue entre la DRAC et l'association Espace Athic a pour objet de préciser les modalités de participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Espace Athic s'inscrivant dans le cadre du Pôle de Ressources des Arts du Cirque - Festival du Nouveau Cirque pour la période 2000-2001. Cette convention est signée pour une durée de 2 ans. Engagement des partenaires, budget, financement et modalités qui s'y rattachent, contrôle, suivi, évaluation, renouvellement et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1934

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00001934	Dossiers : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Kontzler Chantal ; Diependaële Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir "Avenants 2001, 2002 " : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BOUXWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Chronologique] 2 août 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Les activités artistiques de la Compagnie du Théâtre du Marché aux grains forment, conformément à la Charte des missions de service public du spectacle vivant, l'objet de cette convention où sont précisées les modalités de la participation de la DRAC au financement du programme d'activités que le Théâtre du Marché aux grains s'engage à réaliser pour la période 2000-2002. Programme de cette compagnie pour les années 2000, 2001 et 2002. Engagements des parties, budget, clauses diverses. Récapitulatif simplifié du budget prévisionnel 2000. En préambule, sont consignées les autres conventions passées antérieurement par la Compagnie, notamment avec la Ville de Bouxwiller. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1927

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00001927	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine ; Safwan Ismaïl Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir Avenants 2001, 2002 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Chronologique] 15 mai 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : C'est en conformité avec les principes définis dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, compte tenu des orientations de la politique de l'Etat dans le domaine théâtral et des projets artistiques que la compagnie Flash Marionnettes se propose de réaliser, que la DRAC Alsace signe cette convention pluriannuelle. Pour 2000, 2001 et 2002, programme de la Compagnie en matière de création de spectacles, de leur diffusion et de l'action en milieu scolaire. Pour 2002, il est stipulé qu'un avenant viendra compléter en temps utile cette convention. Engagements des partenaires. Budget prévisionnel détaillé pour 2000. Dispostions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1928

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00001928	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. / DRAC Alsace (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. Type de document : document administratif Auteurs : DRAC Alsace ; Université Robert Schuman Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE Résumé : La convention vise à ouvrir l'Université aux institutions culturelles, à soutenir les initiatives culturelles étudiantes et mettre en place une cellule d'action culturelle au sein de l'université. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3086

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00003086	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg / François LAQUIEZE (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Florence BENOIT-ROHMER Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3230

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00003230	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003231	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003232	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003233	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers / Jean-Marc REBIÈRE (22/11/2007)

Public Titre : Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers Type de document : document administratif Auteurs : Jean-Marc REBIÈRE ; Florence BENOIT-ROHMER ; Bernard MICHON ; Alain BRILLARD ; Alain BERETZ ; Adrien ZELLER Année de publication : 22/11/2007 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2007 - 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3241

Est accompagné de

• Les usages de la carte culture / Sébastien MICHON (2013)

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00003241	Classeur "Conventions" n° 6	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 / SRI (2007)

Public Titre : Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 Type de document : document administratif Auteurs : SRI ; Jean-Marc REBIÈRE ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Note générale : La convention s'accompagne d'un descriptif des différents fonds constituant la documentation du service de l'Inventaire du patrimoine culturel c'est à dire des dossiers par communes, de la bibliothèque, des dossiers divers et des dépôts n'ayant pas vocation à être transférés à la Région Alsace. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3364

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00003364	Classeur Conventions "Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)

Public Titre : Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles Type de document : document administratif Auteurs : Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) Editeur : Paris : SNES Année de publication : 2003 Importance : 45 p. : tableaux, annexes Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANSON FRANCAISE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL Résumé : Guide méthodologique d'utilisation d'une convention et de ses annexes destinée à régler, sur le territoire français, les rapports, les conditions de travail et de salaire entre le personnel artistique, technique et administratif et les entreprises commerciales ou associative du secteur privé des spectacles vivants, de la chanson, vairété, jazz, musiques actuelles, ainsi que l'exploitant de lieux/producteurs/diffuseurs de spectacles vivants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1689

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00001689	Dossier : "Spectacle vivant : Généralités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 / Adrien ZELLER (2008)

Public Titre : Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Isabelle CHASSOT Année de publication : 2008 Importance : 7 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2008 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] FRIBOURG (SUISSE) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3354

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00003354	Classeur Conventions région Alsace	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Culture et Handicap / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : Convention Culture et Handicap Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; MINISTERE DELEGUE À LA SECURITE SOCIALE, AUX PERSONNES ÂGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET À LA FAMILLE Editeur : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 4 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:HANDICAP [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DEELGUE A LA SECURITE SOCIALE? AUX PERSONNES AGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET A LA FAMILLE [Thésaurus Chronologique] 1er juin 2006 Résumé : "Article 3 : Conventions régionales : Afin de coforter au niveau régional les politiques culturelles en direction des personness handicapées accueillies ou accompagnées en établissements ou services médico-sociaux, des conventions pourront ête signées entre la DRAC, la DRASS, la DDASS et les collectivités territoriales concernées. Ces conventions viseront à décliner localement les différents articles de la présente convention" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3008

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00003008	Dossier "Milieux spécifiques - Handicap"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] Type de document : document administratif Auteurs : CNC. Direction de la création, territoires et des publics Année de publication : 2004 Importance : 20 p. + 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Version définitive (7 mai 2004) d'un formulaire de convention triennale-type et d'un avenant financier-type, à signer entre une Région et l'Etat (Ministère de la culture : DRAC et Centre National Cinématographique). Objet : développement du secteur cinématographique et audiovisuel dans une région tant en matière de diffusion culturelle et d'éducation artistique que dans le domaine de la création et de la production cinématographiques et audiovisuellles. Présentation d'un cadre commun de convention à l'ensemble des Régions qui souhaiteront passer des conventions avec l'Etat et le CNC. Ces conventions devront déterminer les modalités de participation financière des collectivités à la mise en oeuvre des aides régionnales. Cette version définitive de convention est précédée d'un projet de convention daté du 8 avril 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2085

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00002085	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Tessier Marc Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 1998 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Cette convention de développement cinematographique et audiovisuel, signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie, a été signée au titre de l'année 1998 (et pourra éventuellement être reconduite en 1999) afin de poursuivre l'action du Conseil Régional en faveur de la création audiovisuelle, tant au niveau de la production que de l'écriture. La Région Alsace et le CNC souhaitent, par la signature de cette convention, renforcer leurs politiques par l'établissement d'un partenariat sur plusieurs opérations clairement identifiées : Aide à la création audiovisuelle ; Création et développement d'un bureau d'accueil de tournage ; Développement de la formation dans le secteur audiovisuel ; Opération "Lycéens au cinéma" . Précisions : coordination et durée de la convention ; participations financières respectives ; ordonnateur et comptable ; communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2087

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00002087	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] / Bredel Jean-Luc (2001)

Public Titre : Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Sordi Michel Editeur : Cernay : Communauté de communes de Cernay et environs Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir avenants de la convention n° 1 (2002) et 2 (2003) dans le même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CONTRAT EDUCATIF LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Résumé : Objet de cette convention : définir les objectifs communs du développement culturel et artistique dans le bassin de vie de la Communauté de Communes de Cernay et Environs, en préciser les modalités et les moyens de mise en oeuvre. Elle définit les principaux axes de développement culturel : sensibilisation à l'art contemporain (soutien à des lieux d'échanges et d'initiation au langage des arts comme l'Espace Grün, intervention d'artistes plasticiens, développement de la médiathèque intercommunale), originalité patrimoniale (les décisions prises concernent le site du Hartmannswillerkopf, l'Abri-mémoire d'Uffholtz, le site minier de Steinbach, le Musée de la porte de Thann, ainsi que le volume recensant le patrimoine bâti et mobilier des cantons de Soultz et de Cernay), éducation artistique (mise en place d'un Contrat Educatif Local ou Contrat Temps Libre). Rôle de chacun des partenaires, dispositions financières, suivi et évaluation. Clauses régissant le partenariat entre l'Etat (DRAC) et la Communauté de Communes. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1907

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00001907	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Territoires"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 / Marland, Philippe (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Marland, Philippe ; Hartleyb, Hugues ; Gilmeth, Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:CENTRE DE DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] OBERNAI (67) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] POLE DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Candidats] POLE DE RESSOURCE DES ARTS DU CIRQUE Résumé : Convention passée entre l'Etat (Préfet du Bas-Rhin), la ville d'Obernai et l'Espace Athic dans le cadre de la création du Pôle de ressources des arts du cirque en Alsace et élaborée dans le cadre de la charte des misssions de service public du 20 février 1998 et de la circulaire ministérielle du 18 août 1998. En annexe : projet année 1999, budget 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1019

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00001017	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre, Cirque"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] Type de document : document administratif Auteurs : Hartleyb Hugues ; Marland Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Obernai : Ville d'Obernai Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999-2001 [Thésaurus Tri] POLE RESSOURCES [Candidats] POLE REGIONAL Résumé : Cette convention a pour objet l'implantation d'un pôle de ressources des Arts du cirque à Obernai. Le pôle constitue un outil permanent de développement des actions du festival du nouveau cirque en faveur des arts. Elle est signée entre l'Etat et la Ville de Colmar d'une part, et l'Espace Athic d'autre part, pour une durée de 3 ans (1999-2001). Missions et actions du Pôle ; projets et budgets ; durée, budgets et engagements financiers. Dispositions diverses. Annexe : Description du projet année 1999 ; Budget TTC année 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1935

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00001935	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE Résumé : Cette convention cadre signée entre l'Etat (Préfet de Région) et le Conseil Régional d'Alsace le 13 avril 2000 a pour objet de définir le cadre, les modalités administrative et financières d'utilisation des crédits relevant du Fonds d'Acquisition des Musées (FRAM) à la suite de la circulaire du 29 avril 1983 aux Préfets de Région rappelant les engagements respectifs de l'Etat et du Conseil Régional. Budget ; composition du comité régional d'acquisition des musées ; fonctionnement du comité régional d'acquisition des musées ; modalité d'attribution des subventions au titre du FRAM ; financement et modalités de versement ; modalités diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2080

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00002080	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. / Gilles ROBIEN (05/12/2006)

Public Titre : Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. Type de document : document administratif Auteurs : Gilles ROBIEN ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES ; Bernard FIEGEL Année de publication : 05/12/2006 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:RENOVATION URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Convention qui s'inscrit dans l'action en faveur des publics scolaires défavorisés où l'Ordre des Architectes souhaite apporter ses connaissances et ses compétences. pour cela il souhaite instaurer des réseaux "ambition réussite" autour de problématiques liées à la ville, à la rénovation urbaine, au développement durable... Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3087

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00003087	"Conventions DRAC Alsace - Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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