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Rapport annuel sur l'état de la fonction publique / Thierry LE GOLFF (2018)
Titre : Rapport annuel sur l'état de la fonction publique Titre original : politiques et pratiques de ressources humaines, faits et chiffres Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry LE GOLFF, Dir. Editeur : Paris : DGAFP Année de publication : 2018 Importance : 664 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-15849-9 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS Tags : Emploi Recrutement Parcours professionnel Attractivité Index. décimale : H Formation et professions de la culture Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12315 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2997 H 0 RAP Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport annuel sur l'état de la fonction publique / Thierry LE GOFF, (2019)
Titre : Rapport annuel sur l'état de la fonction publique : politiques et pratiques de ressources humaines, faits et chiffres Type de document : texte imprimé Auteurs : Thierry LE GOFF,, Auteur Editeur : Paris : DGAFP Année de publication : 2019 Importance : 680 p. Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:FONCTION PUBLIQUETags : Emploi Recrutement Parcours professionnel Egalité Modernisation Index. décimale : H Formation et professions de la culture Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=12463 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3083 H 0 RAP Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)
Titre : Rapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2002 Importance : 8 p. : dossier et annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:CONTRAT DE PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLERésumé : Dossier constitué de : copie du Volet territorial des contrats de plan Etat-région (organisation du financement), signé de Daniel Vaillant ; développement du chapitre I, paragraphe 1 de ce volet concernant les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays ; texte du Décret n° 2000-909 du 19 septembre 2000 relatif aux pays et portant application de l'article 22 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ; mise en oeuvre des Pays : fiches techniques d'information n° 1 : processus de création d'un pays, de l'initiative locale à la contractualisation, n° 5 : le Conseil de Développement, n° 6 : la Charte de Développement, n° 9 : l'engagement contractuel de l'Etat. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1254 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00001254 Dossier : "Politiques publiques : Politique partenariale : Pays" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport " Économie Culture et Création artistique" (Communauté européenne) ([s.d.] 2007 ?)
Titre : Rapport " Économie Culture et Création artistique" (Communauté européenne) Type de document : monographie Année de publication : [s.d.] 2007 ? Importance : 11 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE
[Thésaurus Géographique] EUROPEPermalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3295 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003295 Dossier " Relations internationales / Coopération européenne " Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture / Commission des finances, de l'économie générale et du plan (2005)
Titre : Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie gnérale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540) par Gilles Carrez, rapporteur général : Annexe n° 8 Culture Type de document : monographie Auteurs : Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Nicolas Rap PERRUCHOT Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2005 Importance : 49 p. :/ tableaux/ graph. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 12
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Dans le cadre de la Loi des finances pour 2005, rapport fait le 12 octobre 2005, à l'Assemblée nationale, sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540). Financement des priorités en matière de patrimoine : patrimoine monumental et archéologique, architecture, patrimoine des musées de France, patrimoine archivistique et célébrations nationales, patrimoine écrit et documentaire, patrimoine cinématographique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2723 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002723 Dossier : "Pouvoirs publics : Ministère de la cutlure et de la communication : Budget" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport final de la mission d'inventaire du patrimoine industriel remarquable et menacé du Haut-Rhin / CRESAT, Université de Haute-Alsace (2005)
Titre : Rapport final de la mission d'inventaire du patrimoine industriel remarquable et menacé du Haut-Rhin Type de document : monographie Auteurs : CRESAT, Université de Haute-Alsace ; Guillaume JAOUL, Dir. art. Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2005 Collection : Etudes Patrimoine DRAC Alsace Importance : 27 p. : photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL
[Thésaurus Géographique] BUHL
[Thésaurus Géographique] CERNAY (68)
[Thésaurus Géographique] GUNSBACH (68)
[Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68)
[Thésaurus Géographique] HUSSEREN-WESSERLING
[Thésaurus Géographique] KRUTH
[Thésaurus Géographique] ODEREN
[Thésaurus Géographique] THANNRésumé : Commanditée par l'Inventaire et le CRESAT, constitution de dossiers sur certains sites du patrimoine industriel du Haut-Rhin menacés de disparition. Mission qui porte sur 8 sites : la manufacture Sandoz Baudry à Cernay, l'usine dite "Fonderie Robert" à Thann, le tissage de la manufacture d'impression sur étoffes de Husseren-Wesserling, la scierie Golly à Oderen, le tissage Gros Roman à Kruth, l'usine Marin Astruc à Buhl, l'usine Thyss à Buhl, l'usine Kiener au lieu dit "Muhlele" à Gunsbach. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2557 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8268 RAP 16 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Sénat, session ordinaire de 2005-2006, n° 32. 19 octobre 2005 / Sénat. Commission des Affaires culturelles (2005)
Titre : Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC). Sénat, session ordinaire de 2005-2006, n° 32. 19 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Sénat. Commission des Affaires culturelles ; Ivan RENAR Editeur : Paris : Sénat Année de publication : 2005 Collection : Rapports d'information du Sénat Importance : 81 p. : annexes Note générale : P 5 REN Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Candidats] ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLERésumé : Le succès des Etablissements publics de Coopération culturelle (EPCC) : leur place incontestable dans la panoplie des instruments juridiques, l'utilisation diversifiée et pragmatique de ce nouvel instrument juridique, bilan globalement positif des EPCC malgré quelques difficultés identifiées (défaillances de l'Etat, tentation d'interventionnisme de certaines collectivités territoriales, perte d'autonomie et précarisation des directeurs d'EPCC, lourdeur de gestion). Propositions des améliorations à porter de manière à conforter la place des acteurs concerné et de renforcer la souplesse du dispositif. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2779 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002779 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport d'inspection du Centre dramatique national de Strasbourg à l'issue du contrat 2003/2005 / Ministère de la Culture et de la communication (2005)
Titre : Rapport d'inspection du Centre dramatique national de Strasbourg à l'issue du contrat 2003/2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Alain BRUNSVICK Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2005 Importance : 32 p. : tableaux Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE
[Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION
[Thésaurus Géographique] STRASBOURG
[Thésaurus Tri] PROJET D'ETABLISSEMENT
[Thésaurus Collectivité] CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE STRASBOURG
[Thésaurus Collectivité] THEATRE JEUNE PUBLIC (STRASBOURG)
[Thésaurus Chronologique] 1er Juillet 2005
[Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "GIBOULEES DE LA MARIONNETTE"
[Thésaurus Personne] ~Artistes:CALLIES, Grégoire. MarionnettisteRésumé : Rapport concernant l'inspection conduite par M. Alain Brunsvick, inspecteur général de la création et des enseignements artistiques, à l'égard du Théâtre Jeune Public (TJP), Centre dramatique national de Strasbourg dirigé par Grégoire Callies, pour la période 2003-2005. Préconisation de prolongation exceptionnelle du mandat de Grégoire Callies pourune période de trois ans, lui permettant d'accompagner l'évolution de l'établissement et de mettre en place un projet d'établissement, à la lumière de l'examen des questions qui figurent dans les conclusions du rapport. Nécessité de redéfinir les missions prioritaires de l'établissement soit en direction de l'enfance, sans exclusivité, soit en direction d'un centre international de théâtre de marionnettes. Problème de l'avenir du festival des marionnette : "Les giboulées de la marionnette". Nécessité d'une réflexion sur l'avenir de la formation et celui du travail d'édition ; nécessité, pour les missions futures, de hiérarchiser les urgences en fonction des orientations culturelles prioritaires de la Région. Nécessité d'élaborer un projet d'établissement du TJP qui permettrai de guider ses anticipations et ses choix. Nécessité de revoir le cadre statutaire du TJP, "exception alsacienne" s'appuyant sur un statut associatif. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2602 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002602 Dossier : "Théâtre Jeune Public" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport de mission sur le rôle du musée alsacien à l'égard des petits musées d'ethnographie et sur l'écomusée d'Ungersheim. / Marie-France CALAS (2007)
Titre : Rapport de mission sur le rôle du musée alsacien à l'égard des petits musées d'ethnographie et sur l'écomusée d'Ungersheim. Type de document : monographie Auteurs : Marie-France CALAS Année de publication : 2007 Note générale : Document à usage interne Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE
[Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE
[Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG
[Thésaurus Chronologique] 2007-02-01Résumé : Où il est question de donner plus d'envergure au musée alsacien en lui confiant le rôle de pôle d'ethnographie régionale alsacienne en liaison avec l'université et mise au point sur la situation de l'écomusée d'Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3397 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9766 Dossier Observation culturelle - equipement culturel Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française / Délégation générale à la langue française et aux langues de France (2007)
Titre : Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française Type de document : monographie Auteurs : Délégation générale à la langue française et aux langues de France ; François FILLON Editeur : Paris : Délégation générale à la langue française et aux langues de France Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:LANGUE FRANCAISE
[Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE
[Thésaurus Chronologique] 2007Résumé : Rapport faisant le point sur les difficultés et les atouts de notre langue dans sa fonction d'usage, en France comme dans le monde. Synthèse du rapport. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3190 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9622 dossier "Langue française" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. / Région Alsace (2009)
Titre : Rapport du Président au Conseil Régional d'Alsace : Participation de la Région aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement publics et privés. Exercice 2010. Type de document : monographie Auteurs : Région Alsace Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2009 Importance : 31 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE
[Thésaurus Chronologique] 10
[Thésaurus Chronologique] 19
[Thésaurus Chronologique] 2009
[Thésaurus Géographique] ALSACERésumé : Détails des différentes dotations pour les différents établissements d'enseignement secondaire publics et privés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3572 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003572 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 00003573 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible 00003574 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes / Adrien ZELLER (2006)
Titre : Rapport du Président au Conseil régional d'Alsace : représentation de la Région Alsace dans divers organismes Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2006Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2938 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9277 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport de stage : De la communication nationale à la communication régionale / Clara KERGREÏS (2013)
Titre : Rapport de stage : De la communication nationale à la communication régionale Type de document : monographie Auteurs : Clara KERGREÏS Année de publication : 2013 Importance : 54 p. Catégories : [Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2013Résumé : Rapport de stage effectué pour coordonner les Rendez-vous aux jardins Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3952 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9209_1 H 3.0 DDA 2006 Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport de stage en entreprise / Laura WEISSROCK (2009)
Titre : Rapport de stage en entreprise Type de document : monographie Auteurs : Laura WEISSROCK Année de publication : 2009 Importance : 20 p. Résumé : Rapport de stage sur les activités documentaires Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3955 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00003952 cote_genere Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France / Demoule Jean-Paul (1998)
Titre : Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France Type de document : monographie Auteurs : Demoule Jean-Paul ; Pêcheur Bernard ; Poignant Bernard Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 1998 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE
[Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
[Thésaurus Géographique] FRANCE
[Thésaurus Collectivité] AFAN
[Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUERésumé : Après un bilan général de l'archéologie préventive en France, présentation des principes directeurs d'une réforme ; sa compatibilité avec le droit de concurrence, notamment communautaire. Exposé des nouvelles orientations (transformation de l'AFAN en établissement public) ainsi que du projet de loi relative à l'archéologie préventive et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=870 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C5570 Dossier "Archéologie préventive" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible