Convention cadre pluriannuelle 2007/2009 entre l'Etat et l'association Compagnie Amoros et Augustin - Annexes I et II / Michel GUILLOT (20/06/2007)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle 2007/2009 entre l'Etat et l'association Compagnie Amoros et Augustin - Annexes I et II Type de document : document administratif Auteurs : Michel GUILLOT ; Hubert DESGOUILLES Année de publication : 20/06/2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Chronologique] 2007 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE AMOROS & AUGUSTIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3380

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Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] MUSIQUE BAROQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités du Parlement de Musique pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg, Ville Européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Annexe : Budget global prévisionnel 2000 du Parlement de Musique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2062

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00002062	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités des Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal de Strasbourg, Ville Européenne. Engagements réciproques, budget et modalités, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2063

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00002063	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention signée entre le Ministère de la culture (DRAC) et l'association Artefact PRL se situe dans la lignée de la Charte des missions de service public du spectacle vivant. Elle a pour objet de préciser les modalités de la participatiojn de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Association Artefact PRL pour la période 2000-2002 dans le cadre du contrat triennal Strasbourg, ville européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Budget prévisionnel 2000 (tableau, donnée chiffrées). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2064

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00002064	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir suite : "Protocole d'accord Espace Athic Pôle régional des Arts du Cirque. 1er janvier 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 [Thésaurus Chronologique] 28 juin 2000 Résumé : Cette convention conclue entre la DRAC et l'association Espace Athic a pour objet de préciser les modalités de participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Espace Athic s'inscrivant dans le cadre du Pôle de Ressources des Arts du Cirque - Festival du Nouveau Cirque pour la période 2000-2001. Cette convention est signée pour une durée de 2 ans. Engagement des partenaires, budget, financement et modalités qui s'y rattachent, contrôle, suivi, évaluation, renouvellement et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1934

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00001934	Dossiers : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Kontzler Chantal ; Diependaële Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir "Avenants 2001, 2002 " : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BOUXWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Chronologique] 2 août 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Les activités artistiques de la Compagnie du Théâtre du Marché aux grains forment, conformément à la Charte des missions de service public du spectacle vivant, l'objet de cette convention où sont précisées les modalités de la participation de la DRAC au financement du programme d'activités que le Théâtre du Marché aux grains s'engage à réaliser pour la période 2000-2002. Programme de cette compagnie pour les années 2000, 2001 et 2002. Engagements des parties, budget, clauses diverses. Récapitulatif simplifié du budget prévisionnel 2000. En préambule, sont consignées les autres conventions passées antérieurement par la Compagnie, notamment avec la Ville de Bouxwiller. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1927

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00001927	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine ; Safwan Ismaïl Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir Avenants 2001, 2002 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Chronologique] 15 mai 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : C'est en conformité avec les principes définis dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, compte tenu des orientations de la politique de l'Etat dans le domaine théâtral et des projets artistiques que la compagnie Flash Marionnettes se propose de réaliser, que la DRAC Alsace signe cette convention pluriannuelle. Pour 2000, 2001 et 2002, programme de la Compagnie en matière de création de spectacles, de leur diffusion et de l'action en milieu scolaire. Pour 2002, il est stipulé qu'un avenant viendra compléter en temps utile cette convention. Engagements des partenaires. Budget prévisionnel détaillé pour 2000. Dispostions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1928

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00001928	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. / DRAC Alsace (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. Type de document : document administratif Auteurs : DRAC Alsace ; Université Robert Schuman Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE Résumé : La convention vise à ouvrir l'Université aux institutions culturelles, à soutenir les initiatives culturelles étudiantes et mettre en place une cellule d'action culturelle au sein de l'université. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3086

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00003086	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg / François LAQUIEZE (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Florence BENOIT-ROHMER Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3230

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00003230	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003231	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003232	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003233	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers / Jean-Marc REBIÈRE (22/11/2007)

Public Titre : Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers Type de document : document administratif Auteurs : Jean-Marc REBIÈRE ; Florence BENOIT-ROHMER ; Bernard MICHON ; Alain BRILLARD ; Alain BERETZ ; Adrien ZELLER Année de publication : 22/11/2007 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2007 - 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3241

Est accompagné de

• Les usages de la carte culture / Sébastien MICHON (2013)

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00003241	Classeur "Conventions" n° 6	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 / SRI (2007)

Public Titre : Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 Type de document : document administratif Auteurs : SRI ; Jean-Marc REBIÈRE ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Note générale : La convention s'accompagne d'un descriptif des différents fonds constituant la documentation du service de l'Inventaire du patrimoine culturel c'est à dire des dossiers par communes, de la bibliothèque, des dossiers divers et des dépôts n'ayant pas vocation à être transférés à la Région Alsace. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3364

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00003364	Classeur Conventions "Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)

Public Titre : Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles Type de document : document administratif Auteurs : Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) Editeur : Paris : SNES Année de publication : 2003 Importance : 45 p. : tableaux, annexes Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANSON FRANCAISE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL Résumé : Guide méthodologique d'utilisation d'une convention et de ses annexes destinée à régler, sur le territoire français, les rapports, les conditions de travail et de salaire entre le personnel artistique, technique et administratif et les entreprises commerciales ou associative du secteur privé des spectacles vivants, de la chanson, vairété, jazz, musiques actuelles, ainsi que l'exploitant de lieux/producteurs/diffuseurs de spectacles vivants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1689

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00001689	Dossier : "Spectacle vivant : Généralités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 / Adrien ZELLER (2008)

Public Titre : Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Isabelle CHASSOT Année de publication : 2008 Importance : 7 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2008 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] FRIBOURG (SUISSE) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3354

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00003354	Classeur Conventions région Alsace	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Culture et Handicap / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : Convention Culture et Handicap Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; MINISTERE DELEGUE À LA SECURITE SOCIALE, AUX PERSONNES ÂGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET À LA FAMILLE Editeur : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 4 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:HANDICAP [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DEELGUE A LA SECURITE SOCIALE? AUX PERSONNES AGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET A LA FAMILLE [Thésaurus Chronologique] 1er juin 2006 Résumé : "Article 3 : Conventions régionales : Afin de coforter au niveau régional les politiques culturelles en direction des personness handicapées accueillies ou accompagnées en établissements ou services médico-sociaux, des conventions pourront ête signées entre la DRAC, la DRASS, la DDASS et les collectivités territoriales concernées. Ces conventions viseront à décliner localement les différents articles de la présente convention" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3008

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00003008	Dossier "Milieux spécifiques - Handicap"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] Type de document : document administratif Auteurs : CNC. Direction de la création, territoires et des publics Année de publication : 2004 Importance : 20 p. + 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Version définitive (7 mai 2004) d'un formulaire de convention triennale-type et d'un avenant financier-type, à signer entre une Région et l'Etat (Ministère de la culture : DRAC et Centre National Cinématographique). Objet : développement du secteur cinématographique et audiovisuel dans une région tant en matière de diffusion culturelle et d'éducation artistique que dans le domaine de la création et de la production cinématographiques et audiovisuellles. Présentation d'un cadre commun de convention à l'ensemble des Régions qui souhaiteront passer des conventions avec l'Etat et le CNC. Ces conventions devront déterminer les modalités de participation financière des collectivités à la mise en oeuvre des aides régionnales. Cette version définitive de convention est précédée d'un projet de convention daté du 8 avril 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2085

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00002085	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Tessier Marc Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 1998 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Cette convention de développement cinematographique et audiovisuel, signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie, a été signée au titre de l'année 1998 (et pourra éventuellement être reconduite en 1999) afin de poursuivre l'action du Conseil Régional en faveur de la création audiovisuelle, tant au niveau de la production que de l'écriture. La Région Alsace et le CNC souhaitent, par la signature de cette convention, renforcer leurs politiques par l'établissement d'un partenariat sur plusieurs opérations clairement identifiées : Aide à la création audiovisuelle ; Création et développement d'un bureau d'accueil de tournage ; Développement de la formation dans le secteur audiovisuel ; Opération "Lycéens au cinéma" . Précisions : coordination et durée de la convention ; participations financières respectives ; ordonnateur et comptable ; communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2087

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00002087	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] / Bredel Jean-Luc (2001)

Public Titre : Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Sordi Michel Editeur : Cernay : Communauté de communes de Cernay et environs Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir avenants de la convention n° 1 (2002) et 2 (2003) dans le même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CONTRAT EDUCATIF LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Résumé : Objet de cette convention : définir les objectifs communs du développement culturel et artistique dans le bassin de vie de la Communauté de Communes de Cernay et Environs, en préciser les modalités et les moyens de mise en oeuvre. Elle définit les principaux axes de développement culturel : sensibilisation à l'art contemporain (soutien à des lieux d'échanges et d'initiation au langage des arts comme l'Espace Grün, intervention d'artistes plasticiens, développement de la médiathèque intercommunale), originalité patrimoniale (les décisions prises concernent le site du Hartmannswillerkopf, l'Abri-mémoire d'Uffholtz, le site minier de Steinbach, le Musée de la porte de Thann, ainsi que le volume recensant le patrimoine bâti et mobilier des cantons de Soultz et de Cernay), éducation artistique (mise en place d'un Contrat Educatif Local ou Contrat Temps Libre). Rôle de chacun des partenaires, dispositions financières, suivi et évaluation. Clauses régissant le partenariat entre l'Etat (DRAC) et la Communauté de Communes. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1907

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00001907	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Territoires"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 / Marland, Philippe (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Marland, Philippe ; Hartleyb, Hugues ; Gilmeth, Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:CENTRE DE DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] OBERNAI (67) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] POLE DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Candidats] POLE DE RESSOURCE DES ARTS DU CIRQUE Résumé : Convention passée entre l'Etat (Préfet du Bas-Rhin), la ville d'Obernai et l'Espace Athic dans le cadre de la création du Pôle de ressources des arts du cirque en Alsace et élaborée dans le cadre de la charte des misssions de service public du 20 février 1998 et de la circulaire ministérielle du 18 août 1998. En annexe : projet année 1999, budget 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1019

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00001017	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre, Cirque"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] Type de document : document administratif Auteurs : Hartleyb Hugues ; Marland Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Obernai : Ville d'Obernai Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999-2001 [Thésaurus Tri] POLE RESSOURCES [Candidats] POLE REGIONAL Résumé : Cette convention a pour objet l'implantation d'un pôle de ressources des Arts du cirque à Obernai. Le pôle constitue un outil permanent de développement des actions du festival du nouveau cirque en faveur des arts. Elle est signée entre l'Etat et la Ville de Colmar d'une part, et l'Espace Athic d'autre part, pour une durée de 3 ans (1999-2001). Missions et actions du Pôle ; projets et budgets ; durée, budgets et engagements financiers. Dispositions diverses. Annexe : Description du projet année 1999 ; Budget TTC année 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1935

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00001935	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE Résumé : Cette convention cadre signée entre l'Etat (Préfet de Région) et le Conseil Régional d'Alsace le 13 avril 2000 a pour objet de définir le cadre, les modalités administrative et financières d'utilisation des crédits relevant du Fonds d'Acquisition des Musées (FRAM) à la suite de la circulaire du 29 avril 1983 aux Préfets de Région rappelant les engagements respectifs de l'Etat et du Conseil Régional. Budget ; composition du comité régional d'acquisition des musées ; fonctionnement du comité régional d'acquisition des musées ; modalité d'attribution des subventions au titre du FRAM ; financement et modalités de versement ; modalités diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2080

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00002080	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. / Gilles ROBIEN (05/12/2006)

Public Titre : Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. Type de document : document administratif Auteurs : Gilles ROBIEN ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES ; Bernard FIEGEL Année de publication : 05/12/2006 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:RENOVATION URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Convention qui s'inscrit dans l'action en faveur des publics scolaires défavorisés où l'Ordre des Architectes souhaite apporter ses connaissances et ses compétences. pour cela il souhaite instaurer des réseaux "ambition réussite" autour de problématiques liées à la ville, à la rénovation urbaine, au développement durable... Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3087

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00003087	"Conventions DRAC Alsace - Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Université de Strasbourg et les Inspections Académiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin concernant le "CFMI" / UNIVERSITE DE STRASBOURG (04/01/2010)

Public Titre : Convention entre l'Université de Strasbourg et les Inspections Académiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin concernant le "CFMI" Type de document : document administratif Auteurs : UNIVERSITE DE STRASBOURG Année de publication : 04/01/2010 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:ETABLISSEMENT DE FORMATION:ETABLISSEMENT PUBLIC DE FORMATION:CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS A L'ECOLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITÉ DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3666

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00003665	Boîte Conventions	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

Public Titre : Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Thenault Michel ; Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2004 Importance : 5 p. + 7 p. Note générale : Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention signée le 13 janvier 2004, entre l'Etat (Préfecture de région) et la Région Alsace (Conseil Régional d'Alsace), créant un dispositif d'anticipation et d'accompagnement des mutations économiques. Dispositif composé de quatre instances : un Réseau de Collecte, un Observatoire des Mutations Economiques, une Cellule de Veille, un Comité Stratégique. Principes généraux du dispositif, son fonctionnement. Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 : "Anticipation et accompagnement des mutations économiques", signée par J.P. Raffarin Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1998

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00001998	Dossier : "Contrats de Plan Etat-Région/Contrats de Ville"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention en faveur des commerces culturels de proximité / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

Public Titre : Convention en faveur des commerces culturels de proximité Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 6 p.+ 3 p. + 1p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITE Résumé : Circulaire d'application de la convention FISAC qui met en place un dispositif de soutien aux commerces de biens culturels dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attribuées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Dossier comprenant : le texte de la convention "Convention de trois ans 2003-2004-2005", ainsi que sa présentation faite par le FISAC : "FISAC - Convention en faveur des commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1744

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00001744	Dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 décembre 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités d'intervention de la Région Alsace sur l'opération "Lycéens au cinéma" pour l'année 2003/2004, ainsi que les engagement s d'Alsace Cinéms . Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention. Mention du partenariat de la Région. Modalités de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2562

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00002562	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée le 19 juillet 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste pour le développement de l'action de l'association Alsace Cinémas en faveur du cinéma Art & Essai en 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région. Modalités de résiliation de la convention, sa durée : du 1er janvier au 31 décembre 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2485

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00002485	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 7 avril 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste pour le développement de l'action de l'association Alsace Cinémas en faveur du cinéma Art & Essai en 2003. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région. Modalités de résiliation de la convention, sa durée : du 1er janvier au 31 décembre 2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2486

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00002486	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les conditions d'tuilisation, par la Région, de tout ou partie du long métrage de cinéma, d'une durée approximative de 85 minutes, réalisé par Dominique Lienhard, et intitulé provisoirement "Müetter". Droits d'exploitation et de reproduction. Modalités de résialiation. Attribution de juridiction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2564

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00002564	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les modalités de soutien de la Région en faveur u bénéficiaire portant sur la production et le trounage en Alsace d'un film long métrage de cinéma réalisé par Dominique Lienhard, destiné à une sortie en salles et intitulé provisoirement "Müetter". Engagement du bénéficiaire. Financement de la Région. Délai de réalisation. Mention du soutien de la Région. Modalités de paiement et de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Dispositions particulières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2565

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00002565	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Bernard CARRIERE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] JARDIN DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE LOUIS-PASTEUR DE STRASBOURG Résumé : Convention passée le 15 décembre 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l' Université Louis Pasteur (ULP) de Strasbourg, ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'ULP pour l'organisation de l'exposition "Espèces à suivre", préfiguration du futur "Jardin des Sciences". Définition de l'opération à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Modalités de résiliation de la convention et modalités de contrôle. Mention du partenariat de la Région. Durée de la convention : 12 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2563

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00002563	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

Public Titre : Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] Type de document : monographie Auteurs : Philippe RICHERT ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Général du Bas-Rhin Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation départementale à la réalisation du programme d'activités 2003 de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : édition de deux volumes de la collection "Patrimoine d'Alsace". Définition et modalités de la participation financière. Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2552

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00002552	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. / ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. Type de document : document administratif Auteurs : ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3193

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00003193	Classeur Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ERSTEIN [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3202

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00003202	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; David-Matthieu MAURER Année de publication : 2007 Importance : 6 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3370

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00003370	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Pierre RUCH Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3371

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00003371	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Albert POIROT Année de publication : 2007 Importance : 3 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3372

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00003372	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 Type de document : monographie Auteurs : Henri KUBLER ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CREA : CENTRE DE RENCONTRE D'ECHANGE ET D'ANIMATION [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Géographique] KINGERSHEIM (68) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MOMIX Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Assocition Centre de Rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), ayant pour but de fixer les modalités de financement et de partenariat entre la région Alsace et l'association CREA dans le cadre du Festival Momix, Festival international jeune public de Kingersheim. Programmation à réaliser, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention de 30 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2406

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00002406	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Matthieu STAHL Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3203

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00003203	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3195

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00003195	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Andrée PATRIS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE DE TOURISME DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] SAINTE-MARIE-AUX-MINES [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "C'EST DANS LA VALLEE" Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Office de Tourisme du Val d'Argent, ayant pour but de fixer les modalités de participation de la Région à l'édition 2004 du Festival "C'est dans la Vallée", organisé par l'Office du Tourisme du Val d'Argent (Sainte-Marie-Aux-Mines, Haut-Rhin). Définition du programme du festival et des animations : programmation musicale, cinématographique, photographique, artistique (art contemporain). Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme (31 décembre 2004). Mention de l'aide financière de la Région Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2484

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00002484	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] Type de document : monographie Auteurs : Zeller Adrien ; Patris Andrée Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE DE TOURISME DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] SAINTE-MARIE-AUX-MINES [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "C'EST DANS LA VALLEE" Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Office de Tourisme du Val d'Argent, ayant pour but de fixer les modalités de participation de la Région à l'édition 2004 du Festival "C'est dans la Vallée", organisé par l'Office du Tourisme du Val d'Argent (Sainte-Marie-Aux-Mines, Haut-Rhin). Définition du programme du festival et des animations : programmation musicale, photographique, artistique, mise en lumière des monuments. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2107

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00002107	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Michel SAMUEL-WEIS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 16 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Opéra National du Rhin - Syndicat intercommunal précisant les modalités de participation régionale à la saison 2004/2005 de l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'une contribution à la réalisation de la programmation artistique associant les différents arts du spectacle (théâtre, danse, opéra, musique). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire, montant et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 18 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2489

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00002489	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 30 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Opéra National du Rhin - Syndicat intercommunal précisant les modalités de participation régionale à la saison 2003/2004 de l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'une contribution à la réalisation de la programmation artistique associant les différents arts du spectacle (théâtre, danse, opéra, musique). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire, montant et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 18 mois. Dossier suivi par Mme Vera Nette. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2482

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00002482	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anny-Claire HAUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] THEATRE LUMIERE (PHALSBOURG) [Thésaurus Géographique] PHALSBOURG Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association Théâtre Lumière (Phalsbourg), le 10 mars 2003 ayant pour objet les modalités de participation régionale à la création et la diffusion de la pièce "La comédie de la vie" d'après Jean Tardieu et le Théâtre Lumière. Programme de réalisation par le bénéficiaire, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 36 mois, mention du partenariat de la Région Alsace, modalités de contrôle, de résiliation. Dossier suivi pr C. Steiner Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2481

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00002481	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Chantal KONTZZLER Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3373

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00003373	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Ville de Colmar / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Ville de Colmar Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Gilbert MEYER Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 18 [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : Modalités de la participation régionale au Festival du Film de Colmar "7 Jours pour le 7ème Art", du 15 au 21 octobre 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3196

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00003196	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003197	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003198	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003199	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Richard BURGSTAHLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] SOCIETE DES AMIS DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG (SAMS) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg, et de sa promotion auprès du public lycéen. Montant et modalités de versement de la participation régionale au financement du festival 2003. Promotion du festival auprès du public lycéen sous forme d'achat de billets. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2513

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00002513	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Richard BURGSTAHLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] SOCIETE DES AMIS DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG (SAMS) [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 21 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg, et de sa promotion auprès du public lycéen. Montant et modalités de versement de la participation régionale au financement du festival 2004. Promotion du festival auprès du public lycéen sous forme d'achat de billets. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2514

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00002514	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anne-Marie JEAN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Collectivité] AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral-Centre d'Art polyphonique d'Alsace) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 1er septembre 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association régionale pour la formation des animateurs de chant choral -Centre d'Art polyphonique d'Alsace (AREFAC-CAPA) ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale à la réalisation du programme d'actions artistiques et pédagogiques 2004 de l'association . Programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2524

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00002524	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Danielle BRUNERIE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CLASSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Collectivité] ARCANGELO [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] LAPOUTROIE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICALTA Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Association Arcangelo, ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat dans le cadre du Festival Musicalta organisé par le bénéficiaire. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Mention du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2536

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