Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Lecocq Denis ; Dalstein M Editeur : Strasbourg : DRAC, 2000 Année de publication : [2000] Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] COLLEGE EUROPE [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Par cette convention signée pour 2000-2002 entre d'une part, le Ministère de l'Education Nationale et le Ministère de la Culture et de la Communication (DRAC Alsace), et, d'autre part, l'Espace Athic et le Collège Europe, les partenaires veulent crééer une relation durable entre tous les partenaires et engager une dynamique à long terme au niveau de la ville d'Obernai pour une sensiblilisation et un développement des pratiques culturelles, ainsi qu'un renforcement de l'éducation artistique pour tous les élèves du collège. Engagements des partenaires ; Descriptif des opérations : accueil de stagiaires, intervenant extérieur en lien avec les disciplines enseignées au sein du collège, spectacles pour les élèves et cinéma scolaire, rencontres avec les équipes artistiques, interventions spontanées d'artistes de cirque au sein du collège, animations autour du festival. Engagements fiananciers. Dispositions diverses. Annexe. Descriptif des actions 2000/2001. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1948

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00001948	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Mathieu Marie-Claude ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE SOLIGNAC [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention pour 2002-2004 a pour objet de préciser les modalités de partenariat entre les Percussions de Strasbourg et le Collège Solignac, ainsi que les conditions d'intervention financière de l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Ministère de l'Education Nationale) avec le but de favoriser l'initiation et l'accès aux pratiques artistiques et culturelles des jeunes fréquentant le Collège Solignac ainsi que les élèves de l'Ecole primaire Guyrener dans le cadre de la liaison CM2-6ème. Descriptif des opérations ; Dispositions fianncières et administratives ; Dispositions diverses Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1949

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00001949	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Spitz Catherine ; et al Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] COLLEGE STOCKFELD [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ECOLE PRIMAIRE REUSS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Après 4 ans de travail en partenariat avec l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'ateliers liés à la programmation qui s'appuyaient sur une seule oeuvre de référence, l'équipe éducative du Stockfeld souhaite développer une multiplicité d'actions en exploitant la diversité du répertoire de la saison de l'Opéra et les compétences de ses équipes artistiques et techniques. C'est pourquoi d'une part, l'Etat (Ministère de l'education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et d'autre part, le Syndicat intercommunal de l'Opéra national du Rhin et le Collège du Stockfeld décident par cette convention de mettre en place des ateliers en partenariat avec des professionnels désignés par l'Opéra (équipes de l'Opéra ou Ecole municipale de musique ou intervenant du Centre Socio-Culturel de Koenigshoffen) pour des élèves volontaires pour 2002-2005. Actions ; Engagements des partenaires ; Dispositions administratives et finacières ; Dispositions diverses. Annexe descriptive. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1950

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00001950	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre la DRAC, le Rectorat et la Ville de Mulhouse, dûment signée par la Ville / Claire LOVISI (2009)

Public Titre : Convention de jumelage entre la DRAC, le Rectorat et la Ville de Mulhouse, dûment signée par la Ville Type de document : document administratif Auteurs : Claire LOVISI ; Denis LOUCHE ; Michel SAMUEL-WEIS Année de publication : 2009 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE DE LECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3634

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00003634	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat (Académie de Strasbourg, Direction Régionale des Affaires culturelles) et la Ville de Mulhouse, pour la Bibliothèque -Médiathèque et le collège Bel Air 2 de Mulhouse, le lycée Louis Armand de Mulhouse, le lycée professionnel roosevelt de Mulhouse, le lycée professionnel Reggerg de Mulhouse. 29 juillet 2005 / Gérald CHAIX (2005)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat (Académie de Strasbourg, Direction Régionale des Affaires culturelles) et la Ville de Mulhouse, pour la Bibliothèque -Médiathèque et le collège Bel Air 2 de Mulhouse, le lycée Louis Armand de Mulhouse, le lycée professionnel roosevelt de Mulhouse, le lycée professionnel Reggerg de Mulhouse. 29 juillet 2005 Type de document : document administratif Auteurs : Gérald CHAIX ; François LAQUIEZE ; Michel SAMUEL-WEIS Editeur : Mulhouse : Ville de Mulhouse Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE DE LECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE DE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE BEL AIR 2 MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE JEAN MACE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] LYCEE LOUIS ARMAND MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] LYCEE PROFESSIONNEL DU REGGERG MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] LYCEE PROFESSIONNEL ROOSVELT MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 29 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Dans le cadre d'une politique culturelle volontariste de la Médiathèque de Mulhouse, et dans le l'objectif des projets d'établissements axés sur la maîtrise de la langue et l'ouverture culturelle des établissements scolaires (collèges et lycées), signature d'une convention de jumelage entre l'Académie de Strasbourg, la DRAC Alsace et la ville de Mulhouse et les collèges de Mulhouse : Bel Air 2, Jean-Macé, ainsi que du lycée : Louis Armand et les lycées professionnels Roosvelt et du Rebberg, le 29 juillet 2005. Objet de la convention : précision des modalités de partenariat entre la Bibliothèque-médiathèque de Mulhouse (Haut-Rhin) et les établissements scolaires de Mulhouse, précédemment cités, ainsi que les conditions d'intervention financières de l'Etat (Ministère de culture et de la communication et ministère de l'Education nationale) concernant les actions de lecture et pour faciliter la fréquentation des lieux extérieurs aux établissements et découvrir les différents métiers du livre. Durée du jumelage : trois ans. Engagement des partenaires, description des actions, modalités d'évaluation, de sanctions, de contrôle de l'administration, du suivi des actions, de résiliation de la convention. En annexe : descriptif des actions 2005 et budget prévisionnel 2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2662

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00002662	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Lecture publique"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 / Laval Jean (2004)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 Type de document : document administratif Auteurs : Laval Jean ; Bredel Jean-Luc ; Thomas Michel Editeur : Strasbourg : Inspection Académique duBas-Rhin Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] BISCHWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION LATITUE 48'44 [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE ERLENBERG DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE FOCH DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] ENSEMBLE ATRIUM DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] VILLE DE BISCHWILLER [Thésaurus Chronologique] 2004-2007 [Thésaurus Personne] ~Artistes:ASSOCIATION LATITUDE 48'44 [Thésaurus Personne] ~Artistes:ENSEMBLE ATRIUM Résumé : Dans le cadre du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller, convention de jumelage signée le 8 juin 2004, entre l'Etat (DRAC Alsace et Inspection Académidque du Bas-Rhin) et la Ville de Bischwiller, l'ensemble Atrium, l'association LATITUDE 48'44, l'école élémentaire Foch, l'école élémentaire Erlenberg. Objet de la convention : l'association (trio de percussionnistes) propose une formation à l'écoute de la musique contemporaine au travers de spectacles musicaux auprès des enseignants, et découverte de la musique contemporaine auprès des classes ainsi que la pratique de percussions et du chant, l'élaboration collective d'un projet artistique musical. Engagement des partenaires : l'association, la Ville de Bischwiller, l'Inspection Académique, la DRAC Alsace. Durée de trois ans pour cette convention : 2004-2007. Engagements financiers de la DRAC. Modalités de financement, de mise en oeuvre de la convention, de sanctions, de contrôle de l'administration. En annexe : projet musical Bischwiller : "Un temps pour grandir autour des percussions et du chant", budget prévisionnel, modificatif à la convention de jumelage n° 2004/005 qui précise les modalités d'engagement de la Ville de Bischwiller à ce projet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2108

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00002108	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Cuche François-Xavier ; Flusser Victor ; Laval Jean ; Turck Anne ; Karcher Serge Editeur : Strasbourg : DRAC Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:QUARTIER DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:ACTION SOCIALE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CFMI [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE DES MOUETTES [Thésaurus Collectivité] ECOLE DU RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (DRAC), le Ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche (Inspection d'Académie du Bas-Rhin), le Centre de Formation de Musiciens Intervenants (Université Marc Bloch), l'Ecole Elementaire du Rhin et l'Ecole élémentaire des Mouettes pour la période 2002-2005, fixe et précise les modalités de ce partenariat pour l'année 2002/2003 et en fixe les objectifs. Cette action s'inscrit dans une dynamique plus vaste d'une action culturelle dans le quartier du Port du Rhin, menée par diverses structures associatives et institutionnelles en vue de transformer le regard jeté sur le quartier par ses habitants. Le projet de cette convention est basé sur l'acquisition de compétences nouvelles, la sensibilisation à l'art et l'accès pour tous les enfants à l'école d'une forme de culture musicale. Actions ; engagements des partenaires ; buget ; dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2088

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00002088	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Justin VOGEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA) Résumé : Convention de mandat passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet le mandatement de l'OLCA pour coordonner, organiser, gérer et vérifier la mise en place du dispositif relatif à "l'organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien" pour la période du 1er javier au 31 décembre 2003. Engagements et ressources de l'OLCA, ses obligations et contrôles, modalités de modification, de résiliation et de reconduction. En annexe : Organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2495

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00002495	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention nationale Culture-Tourisme / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : Convention nationale Culture-Tourisme Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; MINISTERE DU TOURISME Editeur : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Autre Editeur : MINISTERE DU TOURISME Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DU TOURISME [Thésaurus Chronologique] 2006 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3004

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00003004	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Noumatrouff 2005-2006-2007 : Charte d'objectifs et de moyens portant label Scène de musiques actuelles - Annexes I-II-III-IV / Jean-Marie BOCKEL (13/12/2005)

Public Titre : Convention Noumatrouff 2005-2006-2007 : Charte d'objectifs et de moyens portant label Scène de musiques actuelles - Annexes I-II-III-IV Type de document : document administratif Auteurs : Jean-Marie BOCKEL ; Jean FAUGERE ; Matthieu STAHL Année de publication : 13/12/2005 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2005-2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3381

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00003381	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

Public Titre : Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Sombsthay Elisabeth ; Maffre Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Note générale : Voir "Avenant 2002" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE RUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE MEDIANE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2001-2002 [Thésaurus Chronologique] 27 sept. 2001 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MEDIANE Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Médiane (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'article 2) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001 et 2002. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1929

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00001929	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)

Public Titre : Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui Type de document : document administratif Auteurs : Jean FAUGERE ; Robert GROSSMANN ; Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Pierre PFLIMLIN Année de publication : 2006 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2006 - 2007 - 2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3201

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00003201	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

Public Titre : Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Keller Fabienne ; Gérald CHAIX ; Bredel Jean-Luc ; Dupont Dominique ; Sherrigham Mark ; Hergott Fabrice Editeur : Strasbourg : Ville de Strasbourg Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Accompagné d'un questionnaire d'évaluation du PNR Patrimoine muséal (non transmissible au public) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CRDP [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] IUFM [Thésaurus Collectivité] Musées de Strasbourg [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Candidats] POLE NATIONAL RESSOURCE (PNR) [Thésaurus Chronologique] 19 septembre 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Convention signée le 19 septembre 2003 entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg, portant création d'un pôle national de ressources de l'Académie de Strasbourg, placé sous la responsabilité du Recteur et du DRAC, en liaison étroite avec la Ville de Strasbourg qui assure la tutelle du Service des Musées de Strasbourg. Organisation du fonctionnement ; missions ; financement et répartition des budgets ; validité de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1945

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00001945	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)

Public Titre : Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Duffour Michel ; Guillot Michel ; Zeller Adrien ; Pottecher Maurice et al Editeur : Bussang : Commune de Bussang Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Annexes manquantes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BUSSANG [Thésaurus Géographique] FRANCHE-COMTE [Thésaurus Géographique] LORRAINE [Thésaurus Géographique] VOSGES [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION THEATRE DU PEUPLE - MAURICE POTTECHER [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE BUSSANG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DES VOSGES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION FRANCHE-COMTE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION LORRAINE [Thésaurus Chronologique] 2000-2001 [Thésaurus Chronologique] 24 août 2000 Résumé : Cette convention a pour but, dans la lignée de la charte des missions de service public proposée par le Ministère de la culture et de la communication, de fixer des objectifs pertinents, susceptibles d'évaluation, pour la période 2000-2002, au Théâtre du Peuple et de préciser les partenariats entre cette association et les collectivités publiques intéressées dans un cadre interrégional. Le théâtre du Peuple poursuivra les objectifs suivants : développer la création dramatique, conduire des actions de formation et de sensibilisation des publics à l'art théâtral et favoriser la diffusion de ses créations. Description des objectifs, engagements des partenaires, évaluation, durée et renouvellement, résiliation, dispositions diverses. Annexes manquantes (projet artistisque et culturel ; modalités de la nomination d'un directeur artistique). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1941

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00001941	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

Public Titre : Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] Type de document : document administratif Auteurs : Trautmann Catherine ; Magnier Patrice ; Samuel-Weis Michel ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE:CHOREGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 1998-2002 Résumé : Cette convention a été signée le 29 novembre 1997 entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin". Dans le cadre de la constitution de l'Opéra du Rhin en opéra national, les collectivités publiques participant au financement de l'Opéra du Rhin s'attachent au renforcement de son identité et de son rayonnement et à la mise en valeur de ses différentes composantes artistiques (création et diffusion lyrique, musicale et chorégraphique). Elles expriment leur volonté de poursuivre les activités de l'Opéra du Rhin dans le cadre du fonctionnement intercommunal associant les villes de Strasbourg, Mulhouse et Colmar avec le soutien de l'Etat, de la Région Alsace et des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Orientations générales fixées par les partenaires financiers ; dispositions relatives à la politique artistique et à la politique de diffusion ; dispositions relatives à la formation, l'insertion professionnelle et à la sensibilisation des publics ; dispositions administratives et financières ; durée et conditions de résiliation et de renouvellement. Annexe : Echéancier financier de l'Opéra National du Rhin (1997-2002). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2065

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00002065	Dossier :"Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Opéra National du Rhin - Charte d'objectifs 2004-2008 - Annexes I et II / Michel SAMUEL-WEISS (26/10/2004)

Public Titre : Convention Opéra National du Rhin - Charte d'objectifs 2004-2008 - Annexes I et II Type de document : document administratif Auteurs : Michel SAMUEL-WEISS ; Nicholas SNOWMAN ; AT (d') Bertrand Année de publication : 26/10/2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] BALLET DE L'OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 2004-2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3382

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00003382	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de parteanriat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / Philippe MARLAND (14/12/1999)

Public Titre : Convention de parteanriat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : Philippe MARLAND ; Gérard BINDER Année de publication : 14/12/1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 1999 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3234

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00003234	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat Carte "Atout voir" 2009-2010 (2009)

Public Titre : Convention de partenariat Carte "Atout voir" 2009-2010 Type de document : document administratif Année de publication : 2009 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Chronologique] 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3630

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00003630	classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg 2007-2009 / François LAQUIEZE (2007)

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg 2007-2009 Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Bernard MICHON Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES MARC BLOCH [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : Nouvelle convention de la DRAC avec l'Université Marc Bloch au vu du "renouvellement constant du public étudiant, du personnel enseignant, l'évolution des esthétiques artistiques mais aussi des pratiques culturelles des étudiants, l'importance du personnel non enseignant oublié dans les conventions précédentes ainsi que les réflexions menées dans le cadre de la réforme LMD." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3173

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C9594	Classeur Conventions	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 / Albert HAMM (1996)

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 Type de document : document administratif Auteurs : Albert HAMM ; Patrice MAGNIER Année de publication : 1996 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 1996 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES DE STRASBOURG Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3221

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00003221	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Salvadori Sergio Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU PENITENTIAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention définit les conditions de collaboration entre la DRAC Alsace et la Direction Régionale des Services Pénitentiaires de Strasbourg dans le cadre d'un programme d'actions culturelles en milieu pénitentiaire d'Alsace en vue de promouvoir la diffusion et la rencontre avec des oeuvres, la pratique artistique, sous forme d'ateliers encadrés par des professionnels, l'approche multiculturelle et la diversification des domaines. Projets, dispositions financières et dispositions diverses. Convention signée pour 3 ans. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1951

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00001951	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Richert Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:RESTAURATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Renouvellement, pour la durée du Contrat de Plan, de la convention 2000-2002 concernant la poursuite du programme de restauration et de mise en sécurité des ruines de châteaux forts situés dans le Bas-Rhin : définition du cadre, des modalités administratives, techniques et financières et des conditions de mise en oeuvre des opérations, évaluation et suivi des opérations par la DRAC Alsace, le Conseil régional d'Alsacet et le Conseil général du Bas-Rhin. Coût des travaux répartis à parité sur les travaux de strict entretien et sur les travaux de gros entretien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2075

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00002075	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'université Marc Bloch de Strasbourg / François-Xavier CUCHE (30 juilet 2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'université Marc Bloch de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François-Xavier CUCHE ; Hervé BRULE Année de publication : 30 juilet 2004 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 30 [Thésaurus Chronologique] 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3235

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00003235	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] Type de document : document administratif Auteurs : Cuche François-Xavier ; Brulé Hervé Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:TARIF [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2004-2006 Résumé : Dans la prolongation du protocole de coopération interministérielle signé le 14 janvier 2002 entre Ministère de la Culture et de la communication et le Ministère de l'Education Nationale et dans le cadre d'un contrat quadriennal de l'Université Marc Bloc de Strasbourg (UMB) qui réaffirme cette université comme université de la culture, nouvelle convention de partenariat et de financement entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles d' Alsace (DRAC) et l'Université Marc Bloch (UMB), portant sur les années 2004-2005-2006 et signée le 30 juillet 2004. Objet de la convention : renforcer le rôle de l'écrit au coeur de la pensée, de la création, de l'initiative, valoriser le patrimoine des savoir-faire et des collections scientifiques et culturelles de l'université, repérer l'émergence et l'accompagner de futurs artistes et professionnels de la culture, initier au développement de projets culturels innovants portés par les étudiants et les différentes catégories de personnels de l'Université. Ceci au moyen d'un soutien financier à la formation et à la recherche (en particulier dans le domaine de l'archéologie et séminaire "musique en milieu de la santé" au Centre de formation des Musiciens intervenants (CFMI)), aux actions culturelles (carte culture, pratiques artistiques, lecture publique, fréquentation des spectacles, colloque "Pratiques artistiques des personnes handicapées" accueilli par l'Université). Budget prévisionnel (en annexe) 2004, modalités d'application de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2133

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00002133	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Universités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg le 4 novembre 1999. / Daniel PAYOT (1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg le 4 novembre 1999. Type de document : document administratif Auteurs : Daniel PAYOT ; Philippe MARLAND Année de publication : 1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES MARC BLOCH Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3222

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00003222	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Spenlehauer Gabriel ; Prieur Denis ; Jocelyn Matthew ; Bredel Jean-Luc Editeur : Fortschwihr : Communauté de Communes du Pays du Ried Brun-Prefecture du Haut-Rhin-Atelier du Rhin-Direction Régionale des Affaires Culturelles Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU RIED BRUN [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 1999-2001 [Thésaurus Géographique] PAYS DU RIED BRUN Résumé : La DRAC représentant l'Etat, la Commuauté de Communes du Ried Brun et l'Atelier du Rhin décident par cette convention d'unir leurs efforts pour favoriser l'accès à la culture, et en particulier au spectacle vivant, des habitants du Ried Brun et des jeunes pendant et hors temps scolaire. Cette convention stipule que le partenariat durera 3 ans (avec cependant une clause de résiliation) et prévoit l'accueil d'artistes en résidence, le développement d'ateliers de pratiques artistiques, la mise en place d'un abonnement spécifique et d'un bus permettant au public de se rendre 3 fois dans l'année aux spectacles présentés par l'Atelier du Rhin, un programme d'accompagnement des pratiques amateures, la présentation d'un spectacle jeune public dans une des salles de théâtre de la Communauté de Communes. le budget prévisionnel, les dispositions administratives et financières, le suivi de l'opération et les engagements de la Communauté de Communes sont également édictés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2089

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00002089	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lafond Michel ; Tabourin Gérard Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL, TECHNIQUE, AGRICOLE D'OBERNAI [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : A la suite d'une première convention signée en 1998, la DRAC Alsace, la Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) et le LEGTA d'Obernai signent cette convention pour 2002-2004. Les partenaires souhaitent ainsi construire un partenariat pour permettre aux établissements d'enseignement agricole le développement des ateliers de pratiques artistiques, des résidences d'artistes, des découvertes du milieu patrimonial environnant (bâti mais aussi paysager) et d'inscrire ces approches dans une réflexion et une confrontation à la création contemporaine et d'unir leurs compétences pour l'inventaire du milieu rural, ou toute opération conjointe en direction des publics du monde rural. Objectifs ; Dispositions administratives et financières ; Suivi de l'opération ; Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1952

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00001952	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Région Alsace et Canal Est le 25 octobre 2007 / ASSOCIATION CANAL EST (2007)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Région Alsace et Canal Est le 25 octobre 2007 Type de document : document administratif Auteurs : ASSOCIATION CANAL EST ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 25 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3194

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00003194	Classeur "Conventions Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE:CREATION D'ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 17 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace (ACA), ayant pour objet d'approuver les orienctations sur trois ans de l'ACA portant sur son projet culturel, ses modalités de fonctionnement et de gestion, ses modalités de fiancement et de relations avec la Région. Présentation des missions et du projet culturel de l'ACA et de la procédure d'évaluation, des ressources fiancières et des obligations de contrôle, Les dispositions de modification, avenant, résiliation, reconduction, compétences juridiques de la convention. En annexe : budget prévisionnel triennal, projet culturel, sommaire de l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2500

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00002500	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Michel STOURM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] LA CHOUCROUTERIE- APCA [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Promotion de la Cutlure en Alsace (APCA)-Théâtre de la Choucrouterie ayant pour objet je soutien du projet artistique et culturel de l'APCA-Choucrouterie durant la période 2004-2006. Définition de ce projet artistique et culturel. Ressources, financement, obligation et contrôle pour la Région et pour le Département. Evaluation, comité de suivi, clauses réolutoires de la convention. En annexe : budget prévisionnel et triennal 2004-2006, projet artistique et culturel 2004-2006 (création, révélation, adaptation, diffusion, coproductions territoriales, formation), dispositions portant sur l'évaluation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2526

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00002526	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Justin VOGEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA) Résumé : Convention de partenariat et de financement passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activité 2003/2005 de l'OLCA. Durée de la convention : 3 ans. Présentation des missions, du projet culturel de l'OLCA, modalités d'évaluation, ressources, obligations et contrôles, modification, résiliation et reconduction, compétences juridiques. En annexe : Budget prévisionnel triennal, projet culturel, dispositions de l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2494

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00002494	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])

Public Titre : Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Gérald CHAIX ; Kraemer Hugues Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Annexe manquante Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] SELTZ [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION DE SELTZ [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz regroupe 11 communes dans une zone rurale. Pour permettre aux enfants de ces communes éloignées des pôles culturels d'avoir les mêmes conditions d'accès à la culture que dans les grands centres urbains, et pour faciliter leur rencontre avec les artistes et la création, l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication et DRAC Alsace) ont souhaité se mobiliser en mettant en place un Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) pour la période 2003-2005. L'objectif de ce CLEA est de sensibliser les jeunes aux différentes formes d'expression artistique dans leurs aspects les plus contemporains, leur faciliter la rencontre avec l'oeuvre d'art et les richesses patrimoniales, encourager la circulation des idées et des projets entre les équipes pédagogiques et culturelles, entre les différentes écoles et établissements scolaires, ainsi qu'entre les différents lieux pédagogiques. Objectifs opérationnels ; groupe de pilotage ; aspectifs financiers ; evaluation ; engagements des partenaires ; dispositions diverses. Annexes manquantes : Descriptif des actions programmées en 2003 ; annexe financière pour 2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1930

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00001930	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Troestler Alphonse ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACEPA [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Par cette convention, passée entre l'Etat (Préfecture de région Alsace, Préfet du Bas-Rhin) et la Région Alsace (son Président) et l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien), le 12 et 13 décembre 2002. L'ACEPA se fixe pour objectif de terminer l'inventaire préliminaire de la région, excepté les villes de Strasbourg et Colmar. L'inventaire alimentera une base de donnée, et sa documentation photographique sera microfilmée. Ces documents seront mis à la disposition du public au centre de documentation de la DRAC Alsace et les résultats de l'enquête feront l'objet d'une nouvelle collection "Patrimoine d'Alsace". Défintion du programme précis pour 2003. Montant de la participation de l'Etat (participation de l'ensemble des moyens du Service régional de l'Inventaire) ainsi qu'une subvention pour les publications. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Cette convention est valable pendant toute la durée de 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2076

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00002076	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556

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00002556	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Meyer Gilbert ; Goerg Constant ; Fuchs Jean-Paul Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Note générale : Voir : "Avenant n° 1 du 19 août 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Personne] ~Artistes:ATELIER DU RHIN [Thésaurus Personne] ~Artistes:JEUNES VOIX DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 19 août 2003 [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre de la politique de soutien au développement et à la décentralisation de l'art du théâtre, le Ministère de la culture a suscité et accompagné, sur l'ensemble du territoire au cours de ces deux dernières décennies, de nombreuses initiatives qui ont revêtu notamment la forme de centres dramatiques. Dans le cadre d'une politique nationale de développement de l'art du théâtre et de structuration culturelle du territoire, l'atelier du Rhin se voit confier par l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace), la Région Alsace, la Ville de Colmar et le Département du Haut-Rhin, dans le cadre d'une convention pluriannuelle (2002-2004), une mission principale de création et de production dans le domaine dramatique et des missions associées. Engagements des parties. Ressources et financement. Obligations et sanctions. Evaluation et terme de la convention. Annexes : Budget Atelier du Rhin (2002/2004) : répartition estimative des crédits (Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville de Colmar) ; Atelier du Rhin : Projet artistique 2002/2004 (Matthew Jocelyn) ; Aide indirecte prévisionnelle de la Ville de Colmar au budget de l'Atelier du Rhin 2002-2004 (hors crédits d'investissement). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1931

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00001931	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Constant GOERG ; Jean-Luc REITZER ; Bruno CENSI ; Michel THENAULT ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux, annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] ALTKIRCH (68) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'ALTKIRCH [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention de partenariat et de financement signée le 11 décembre 2003 entre l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et l'Association CRAC Alsace a pour objet de préciser les modalités et les conditions de la participation de l'Etat, de la Région, du Département du Haut-Rhin et de la Ville d'Altkirch au financement des activités du Centre rhénan d'art contemporain d'Alsace, d'une part, de fixer le cadre de son fonctionnement et de sa gestion, et d'en préciser les activités artistiques et éducatives à réaliser sur la période 2003-2005 selon le projet artistique élaboré par sa directrice, approuvé par ses partenaires institutionnels (annexe 2), d'autre part. Annexes : Budget du CRAC 2003/2005 (Répartition estimative des crédits Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville d'Altkirch) ; CRAC : projet artistique et culturel 2003/2005 ; dispositif d'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2078

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00002078	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Grossmann Robert ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace le 17 septembre 2002, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2002-2004) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du FRAC Alsace. Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2079

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00002079	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Traband Gérard Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace, 2005 Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005-2007 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA) en 2005, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Reconduisant et prolongeant le précédent contrat triennal signé le 1er août 2002, elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2005-2007) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du Fonds régional d'art contemporain d'Alsace ( FRAC Alsace). Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2450

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00002450	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

Public Titre : Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'Education nationale et de la Culture ; CAUE 67 ; CAUE 68 ; Ecole d'Architecture ; ENSAIS ; Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CAUE 67 [Thésaurus Collectivité] CAUE68 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE D'ARCHITECTURE [Thésaurus Collectivité] ENSAIS [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE E REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] RECTORAT STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre du renforcement de l'éducation artistique à l'école (Plan à cinq ans Casta-Lang), signature d'une convention pour la période septembre 2002 à juin 2005 passée entre les ministères de l'Education nationale, de la Culture et de la Communication et les organismes et grandes écoles concernés par l'architecture, l'urbanisme et le paysage en Alsace. Mise en commun de moyens pour promouvoir une culture urbaine et architecturale dans le cadre de la formation à la citoyenneté et de l'éveil culturel du plublic scolaire des collèges. Cette convention, d'une durée de trois ans, permet la mise à disposition d'intervenants pour la construction d'un projet pédagogique et détermine les dispositions financières, administratives et autres, les engagements des partenaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2144

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00002144	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / Philippe MARLAND (14/12/1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : Philippe MARLAND ; Gérard BINDER Année de publication : 14/12/1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 1999 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3236

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00003236	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de subvention 2005-2007 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / François LAQUIEZE (04/07/2005)

Public Titre : Convention de partenariat et de subvention 2005-2007 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Guy SCHULTZ Année de publication : 04/07/2005 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3237

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00003237	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

Public Titre : Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 Type de document : monographie Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Masseron Paul Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 34 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Géographique] ENSISHEIM (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE D'ENSISHEIM [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ENTREPRISE MINIERE ET CHIMIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] RECONVERSION ECONOMIQUE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Résumé : Dans le contexte de la reconversion du Bassin Potassique de Mulhouse regroupant 12 communes qui cconstituent la Communauté de Communes du Bassin Potassique, et dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006, présentation de la convention particulière du 31 mars 2004, signée entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. Elle a pour objectif : l'achèvement de la reconversion du Bassin Potassique par le développement et la création d'activités économiques et la réhabilitation-revalorisation du patrimoine et installations issues de l'activité minière. Dispositions budgétaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2099

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00002099	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention particulière relative au projet Passport des Musées du Rhin supérieur dans le cadre des programmes opérationnels Interreg II Rhin supérieur, Centre-Sud et Pamina. / Région Alsace (23/04/1999)

Public Titre : Convention particulière relative au projet Passport des Musées du Rhin supérieur dans le cadre des programmes opérationnels Interreg II Rhin supérieur, Centre-Sud et Pamina. Type de document : document administratif Auteurs : Région Alsace ; Département du Bas-Rhin ; LAND DE BADE-WURTTEMBERG ; LAND DE RHEINLAND-PFALZ ; CANTON D'ARGOVIE ; CANTON DE BÂLE-CAMPAGNE ; CANTON DE BÂLE-VILLE ; DRAC Alsace Année de publication : 23/04/1999 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Allemand (ger) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] RHIN SUPERIEUR [Thésaurus Collectivité] CANTON D'ARGOVIE [Thésaurus Collectivité] CANTON DE BÂLE-CAMPAGNE [Thésaurus Collectivité] CANTON DE BÂLE-VILLE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] LAND DE BADEN-WÛRTEMBERG [Thésaurus Collectivité] LAND DE RHEINLAND-PFALZ [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Convention Pass-Musées assortie des Statuts de l'Association, de la Liste des musées participants, de la composition de l'Association du Passeport des Musées du Rhin supérieur et du Règlement du Passeport des musées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3174

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00003174	Dossier Conventions DRAC Alsace : Musées	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Pays d'art et d'histoire entre le Ministère de la culture et de la communication et la Communautés de Communes du Val d'Argent. 15 octobre 2005 / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Convention Pays d'art et d'histoire entre le Ministère de la culture et de la communication et la Communautés de Communes du Val d'Argent. 15 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel GUILLOT ; Communautés de Communes du Val d'Argent ; Jean-Luc FRECHARD Editeur : Colmar : Préfecture du Haut-Rhin Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 23 p. : annexes/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:LABEL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME:TOURISME CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:VILLE D'ART ET D'HISTOIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] SERVICE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL D'ARCHEOLOGIE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Précédée d'une présentation du label "Ville et Pays d'art et d'hIstoire", ainsi que du territoire dénommé "Val d'Argent", de ses particularités géographiques, économique, architecturales et patrimoinoniales, convention signée entre le Ministère de la culture et de la communication (représenté par le Préfet du Haut-Rhin) et la Communauté des Communes du Val d'Argent, le 15 octobre 2005, pour une durée de 5 ans. Objectifs de la convention : valorisation du patrimoine du Val d'Argent, mise en valeur de la culture et du savoir-faire de ce territorie dans le domaine industriel, mise en valeur du paysage naturel et urbain, développer une politique des publics (sensibilisation à l'environnement architectural et paysager auprès des professionnels, adultes et jeunes), développer l'accueil des visiteurs. Moyens à mettre en place : personnel qualifié (création d'animateurs du patrimoine, intervention de guides conférenciers), création d'un centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine (CIAP), assurer la communication, la diffusion et la promotion de l'architecture et du patrimoine. Engagement de l'Etat : définition du partenariat avec la DRAC Alsace, le Service départemental de l'Architecture et du patrimoine (SDAP) et la Direction de l'Architecture et du Patrimoine (DAP) du ministère. Modalités de fonctionnement et d'évaluation de la convention : constitution d'une Commission de coordination. Modalités de financement. En annexes : types d'actions aidées, budget d'objectif, coûts spécifiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2672

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00002672	Dossier : "Conventions DRAC Alsace" : Territoires"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories / Artfactories (2003)

Public Titre : Convention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories Type de document : monographie Auteurs : Artfactories ; DDAT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication. DDAT. Année de publication : 2003 Importance : dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:FRICHE INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:CENTRE DE DOCUMENTATION [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTFACTORIES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] CITOYENNETE Résumé : Convention passée entre le ministère de la culture et de la communicaiton et l'association Artfactories, centre de ressources internation sur les lieux de culture indépendant : objectif de mutualisation des connaissances et d'analyse des pratiques existantes des lieux pluridisciplinaires indépendants. Présentation de la charte de l'association Artfactories ayant pour objet de développer un espace ressources et des outils ressources (site internet, centre de documentation à Mains d'Oeuvres) contribuant au développement des initiatives de projets culturels et artistiques dans la société contemporaine au niveau local, régional, national et international. Sensibilisation des Centre d'Information et de Documentation (CID) des Direction Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) aux activités de Artfactories en direction des nouveaux lieux de culture et mise en place d'un partenariat avec le réseau CID par la création d'un comité de suivi. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1512

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00001512	Dossier : "Friches industrielles : Artfactories"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Pôle Sud, Scène conventionnée pour la danse et la musique 2008-2011 - Annexes I -II - III - IV / Roland RIES (2008)

Public Titre : Convention Pôle Sud, Scène conventionnée pour la danse et la musique 2008-2011 - Annexes I -II - III - IV Type de document : document administratif Auteurs : Roland RIES ; Jean-Marc REBIÈRE ; Guy-Dominique KENNEL ; Danièle FRAUENSOHN Année de publication : 2008 Importance : 13 p. Note générale : en cours de signature Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POLE SUD [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2008-2011 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3383

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00003383	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] / Bredel Jean-Luc (2004)

Public Titre : Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Aoun André Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU HOSPITALIER [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004-2007 [Thésaurus Chronologique] 30 mars 2004 Résumé : Dans le cadre d'une politique de développement culturel dans les établissements de santé et de soutien aux artistes professionnels impliqués, qui lie le ministère de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, une convention est signée par la DRAC Alsace et l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace le 30 mars 2004 et d'une durée de trois ans. Les objectifs : favoriser l'ouverture de l'hôpital sur la ville et inciter les structures artistiques et patrimoniales à développer des projet culturels à partir et avec l'hôpital, accompagner les actions de formation conjointes des intervenants culturels et des professionnels de la santé. Présentation du dispositif : volet appel à projets, volet : formation. Modalités de financement valable pour un an. Evaluation des actions. Modalités de communication. Durée de la convention : trois ans Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1986

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00001986	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Hôpital"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

Public Titre : Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Bernard ROCH ; Alphonse TROESTLER Editeur : Colmar : Cosneil Général du Haut-Rhin Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Par cette convention, passée entre le Département du Haut-Rhin et l'ACEPA, l'ACEPA est chargé de l'étude et de la promotion du patrimoine en Alsace. Le Département du Haut-Rhin lui alloue une subvention de fonctionnement pour la poursuite de la réalisation d'un inventaire préliminaire du patrimoine alsacien dans les communes Haut-Rhinoises. Obligations réciproques des partenaires et clauses générales. Cette convention est valable pendant toute la durée des obligations liées au versement de la subvention au titre de l'exercice 2003 ; la validité de l'aide est d'un an. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2550

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00002550	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] COLLEGE Résumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (articles 82 à 84 et 104 à 111), conventionprovisoire qui régit le transfert de compétences de l'Etat au département du Bas-Rhin (Alsace) dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements scolaires don til a la charge (collèges). Effectifs concernés au sein des collèges, hors cités scolaires et autres services mutualisés, effectifs concernés au sein des cités scolaires et autres établissements disposant d'un effectif d'agents commun au lycée et au collège, effectifs concernés au sein des équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) et des services communs académiques (SCA), agents titulaires-remplaçants, autres agents (ETP. En annexe : Situation de la filière ouvrière au 31/12/2004 : dans les collèges département du Bas-Rhin, EPLE fonctionnant en cité scolaire, EMOP et SCA, titulaires remplaçants. Situation des contrats aidés : CES de la filière TOS en activité au 31/12/2004 : Collèges et cités scolaires département du Bas-Rhin, emplois-jeunes Cadre de Vie, CEC de la filière TOS. Effectifs des ETP des services académiques affectés à la gestion des personnels TOS décentralisés. Recrutement des personnels TOS : Rentrée 2005. Départs à la retraite année 2005. Personnels TOS sans affectation au 31/12/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2455

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00002455	Dossier : "Décentralisation : Alsace : Bas-Rhin"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 5 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 [Thésaurus Tri] VOIERIE Résumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (article 104), conventionprovisoire qui régit le transfert de compétences de l'Etat au département du Bas-Rhin (Alsace) dans le domaine de la voierie départementale. Les services (ou parties des services) de la direction départementatle de l'Equipement du Bas-Rhin (Alsace) sont placés sous l'autorité du Conseil général du Bas-Rhin et mis à sa disposition. Evaluation des emplois transférables. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2456

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