Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

Public Titre : Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] Type de document : document administratif Auteurs : Trautmann Catherine ; Magnier Patrice ; Samuel-Weis Michel ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE:CHOREGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 1998-2002 Résumé : Cette convention a été signée le 29 novembre 1997 entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin". Dans le cadre de la constitution de l'Opéra du Rhin en opéra national, les collectivités publiques participant au financement de l'Opéra du Rhin s'attachent au renforcement de son identité et de son rayonnement et à la mise en valeur de ses différentes composantes artistiques (création et diffusion lyrique, musicale et chorégraphique). Elles expriment leur volonté de poursuivre les activités de l'Opéra du Rhin dans le cadre du fonctionnement intercommunal associant les villes de Strasbourg, Mulhouse et Colmar avec le soutien de l'Etat, de la Région Alsace et des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Orientations générales fixées par les partenaires financiers ; dispositions relatives à la politique artistique et à la politique de diffusion ; dispositions relatives à la formation, l'insertion professionnelle et à la sensibilisation des publics ; dispositions administratives et financières ; durée et conditions de résiliation et de renouvellement. Annexe : Echéancier financier de l'Opéra National du Rhin (1997-2002). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2065

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00002065	Dossier :"Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Opéra National du Rhin - Charte d'objectifs 2004-2008 - Annexes I et II / Michel SAMUEL-WEISS (26/10/2004)

Public Titre : Convention Opéra National du Rhin - Charte d'objectifs 2004-2008 - Annexes I et II Type de document : document administratif Auteurs : Michel SAMUEL-WEISS ; Nicholas SNOWMAN ; AT (d') Bertrand Année de publication : 26/10/2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:MECENAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] BALLET DE L'OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 2004-2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3382

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00003382	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de parteanriat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / Philippe MARLAND (14/12/1999)

Public Titre : Convention de parteanriat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : Philippe MARLAND ; Gérard BINDER Année de publication : 14/12/1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 1999 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3234

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00003234	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat Carte "Atout voir" 2009-2010 (2009)

Public Titre : Convention de partenariat Carte "Atout voir" 2009-2010 Type de document : document administratif Année de publication : 2009 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Chronologique] 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3630

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00003630	classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg 2007-2009 / François LAQUIEZE (2007)

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg 2007-2009 Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Bernard MICHON Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES MARC BLOCH [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : Nouvelle convention de la DRAC avec l'Université Marc Bloch au vu du "renouvellement constant du public étudiant, du personnel enseignant, l'évolution des esthétiques artistiques mais aussi des pratiques culturelles des étudiants, l'importance du personnel non enseignant oublié dans les conventions précédentes ainsi que les réflexions menées dans le cadre de la réforme LMD." Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3173

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Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 / Albert HAMM (1996)

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université des sciences humaines de Strasbourg le 12 novembre 1996 Type de document : document administratif Auteurs : Albert HAMM ; Patrice MAGNIER Année de publication : 1996 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 1996 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES DE STRASBOURG Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3221

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00003221	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de partenariat entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale des Services pénitentiaires Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Salvadori Sergio Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU PENITENTIAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention définit les conditions de collaboration entre la DRAC Alsace et la Direction Régionale des Services Pénitentiaires de Strasbourg dans le cadre d'un programme d'actions culturelles en milieu pénitentiaire d'Alsace en vue de promouvoir la diffusion et la rencontre avec des oeuvres, la pratique artistique, sous forme d'ateliers encadrés par des professionnels, l'approche multiculturelle et la diversification des domaines. Projets, dispositions financières et dispositions diverses. Convention signée pour 3 ans. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1951

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00001951	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 / Zeller Adrien (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement "Consolidation et sécurisation des ruines de châteaux forts" passée entre l'Etat, Michel Thénault (Préfet de Région Alsace), la Région Alsace, Adrien Zeller (Président du Conseil Régional), le département du Bas-Rhin, Philippe Richert (Président du Conseil Général), le 5 décembre 2003 Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Richert Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:PROTECTION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:CONSERVATION DU PATRIMOINE:RESTAURATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Renouvellement, pour la durée du Contrat de Plan, de la convention 2000-2002 concernant la poursuite du programme de restauration et de mise en sécurité des ruines de châteaux forts situés dans le Bas-Rhin : définition du cadre, des modalités administratives, techniques et financières et des conditions de mise en oeuvre des opérations, évaluation et suivi des opérations par la DRAC Alsace, le Conseil régional d'Alsacet et le Conseil général du Bas-Rhin. Coût des travaux répartis à parité sur les travaux de strict entretien et sur les travaux de gros entretien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2075

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00002075	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'université Marc Bloch de Strasbourg / François-Xavier CUCHE (30 juilet 2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'université Marc Bloch de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François-Xavier CUCHE ; Hervé BRULE Année de publication : 30 juilet 2004 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 30 [Thésaurus Chronologique] 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3235

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00003235	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] / Cuche François-Xavier (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Marc Bloch de Strasbourg. [30 juillet 2004] Type de document : document administratif Auteurs : Cuche François-Xavier ; Brulé Hervé Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ECRIT [Thésaurus Vie culturelle] 0075 L'ACCUEIL DES PUBLICS:POLITIQUE TARIFAIRE:TARIF [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2004-2006 Résumé : Dans la prolongation du protocole de coopération interministérielle signé le 14 janvier 2002 entre Ministère de la Culture et de la communication et le Ministère de l'Education Nationale et dans le cadre d'un contrat quadriennal de l'Université Marc Bloc de Strasbourg (UMB) qui réaffirme cette université comme université de la culture, nouvelle convention de partenariat et de financement entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles d' Alsace (DRAC) et l'Université Marc Bloch (UMB), portant sur les années 2004-2005-2006 et signée le 30 juillet 2004. Objet de la convention : renforcer le rôle de l'écrit au coeur de la pensée, de la création, de l'initiative, valoriser le patrimoine des savoir-faire et des collections scientifiques et culturelles de l'université, repérer l'émergence et l'accompagner de futurs artistes et professionnels de la culture, initier au développement de projets culturels innovants portés par les étudiants et les différentes catégories de personnels de l'Université. Ceci au moyen d'un soutien financier à la formation et à la recherche (en particulier dans le domaine de l'archéologie et séminaire "musique en milieu de la santé" au Centre de formation des Musiciens intervenants (CFMI)), aux actions culturelles (carte culture, pratiques artistiques, lecture publique, fréquentation des spectacles, colloque "Pratiques artistiques des personnes handicapées" accueilli par l'Université). Budget prévisionnel (en annexe) 2004, modalités d'application de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2133

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00002133	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Universités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg le 4 novembre 1999. / Daniel PAYOT (1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Marc Bloch de Strasbourg le 4 novembre 1999. Type de document : document administratif Auteurs : Daniel PAYOT ; Philippe MARLAND Année de publication : 1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE DES SCIENCES HUMAINES MARC BLOCH Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3222

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00003222	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 / Spenlehauer Gabriel (1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles, la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et l'Atelier du Rhin. 9 novembre 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Spenlehauer Gabriel ; Prieur Denis ; Jocelyn Matthew ; Bredel Jean-Luc Editeur : Fortschwihr : Communauté de Communes du Pays du Ried Brun-Prefecture du Haut-Rhin-Atelier du Rhin-Direction Régionale des Affaires Culturelles Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU RIED BRUN [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 1999-2001 [Thésaurus Géographique] PAYS DU RIED BRUN Résumé : La DRAC représentant l'Etat, la Commuauté de Communes du Ried Brun et l'Atelier du Rhin décident par cette convention d'unir leurs efforts pour favoriser l'accès à la culture, et en particulier au spectacle vivant, des habitants du Ried Brun et des jeunes pendant et hors temps scolaire. Cette convention stipule que le partenariat durera 3 ans (avec cependant une clause de résiliation) et prévoit l'accueil d'artistes en résidence, le développement d'ateliers de pratiques artistiques, la mise en place d'un abonnement spécifique et d'un bus permettant au public de se rendre 3 fois dans l'année aux spectacles présentés par l'Atelier du Rhin, un programme d'accompagnement des pratiques amateures, la présentation d'un spectacle jeune public dans une des salles de théâtre de la Communauté de Communes. le budget prévisionnel, les dispositions administratives et financières, le suivi de l'opération et les engagements de la Communauté de Communes sont également édictés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2089

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00002089	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Direction Regionale des Affaires Culurelles et la Direction Régionale de l'Agriculture et de la forêt Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lafond Michel ; Tabourin Gérard Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL, TECHNIQUE, AGRICOLE D'OBERNAI [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : A la suite d'une première convention signée en 1998, la DRAC Alsace, la Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) et le LEGTA d'Obernai signent cette convention pour 2002-2004. Les partenaires souhaitent ainsi construire un partenariat pour permettre aux établissements d'enseignement agricole le développement des ateliers de pratiques artistiques, des résidences d'artistes, des découvertes du milieu patrimonial environnant (bâti mais aussi paysager) et d'inscrire ces approches dans une réflexion et une confrontation à la création contemporaine et d'unir leurs compétences pour l'inventaire du milieu rural, ou toute opération conjointe en direction des publics du monde rural. Objectifs ; Dispositions administratives et financières ; Suivi de l'opération ; Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1952

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00001952	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement entre la Région Alsace et Canal Est le 25 octobre 2007 / ASSOCIATION CANAL EST (2007)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement entre la Région Alsace et Canal Est le 25 octobre 2007 Type de document : document administratif Auteurs : ASSOCIATION CANAL EST ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 25 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3194

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00003194	Classeur "Conventions Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA). 17 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 10 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE:CREATION D'ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 17 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace (ACA), ayant pour objet d'approuver les orienctations sur trois ans de l'ACA portant sur son projet culturel, ses modalités de fonctionnement et de gestion, ses modalités de fiancement et de relations avec la Région. Présentation des missions et du projet culturel de l'ACA et de la procédure d'évaluation, des ressources fiancières et des obligations de contrôle, Les dispositions de modification, avenant, résiliation, reconduction, compétences juridiques de la convention. En annexe : budget prévisionnel triennal, projet culturel, sommaire de l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2500

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00002500	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et Département du Bas-Rhin et l' Association APCA - Théâtre de la Choucrouterie. 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Michel STOURM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] LA CHOUCROUTERIE- APCA [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Promotion de la Cutlure en Alsace (APCA)-Théâtre de la Choucrouterie ayant pour objet je soutien du projet artistique et culturel de l'APCA-Choucrouterie durant la période 2004-2006. Définition de ce projet artistique et culturel. Ressources, financement, obligation et contrôle pour la Région et pour le Département. Evaluation, comité de suivi, clauses réolutoires de la convention. En annexe : budget prévisionnel et triennal 2004-2006, projet artistique et culturel 2004-2006 (création, révélation, adaptation, diffusion, coproductions territoriales, formation), dispositions portant sur l'évaluation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2526

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00002526	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'OLCA] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Justin VOGEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 8 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA) Résumé : Convention de partenariat et de financement passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet les modalités de participation régionale au programme d'activité 2003/2005 de l'OLCA. Durée de la convention : 3 ans. Présentation des missions, du projet culturel de l'OLCA, modalités d'évaluation, ressources, obligations et contrôles, modification, résiliation et reconduction, compétences juridiques. En annexe : Budget prévisionnel triennal, projet culturel, dispositions de l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2494

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00002494	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz / Bredel Jean-Luc ([s. d.])

Public Titre : Convention de partenariat et de financement pluriannuelle dans le cadre d'un CLEA entre l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Gérald CHAIX ; Kraemer Hugues Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Annexe manquante Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] SELTZ [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REGION DE SELTZ [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Le Syndicat Intercommunal de la Région de Seltz regroupe 11 communes dans une zone rurale. Pour permettre aux enfants de ces communes éloignées des pôles culturels d'avoir les mêmes conditions d'accès à la culture que dans les grands centres urbains, et pour faciliter leur rencontre avec les artistes et la création, l'Etat (Ministère de l'Education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication et DRAC Alsace) ont souhaité se mobiliser en mettant en place un Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) pour la période 2003-2005. L'objectif de ce CLEA est de sensibliser les jeunes aux différentes formes d'expression artistique dans leurs aspects les plus contemporains, leur faciliter la rencontre avec l'oeuvre d'art et les richesses patrimoniales, encourager la circulation des idées et des projets entre les équipes pédagogiques et culturelles, entre les différentes écoles et établissements scolaires, ainsi qu'entre les différents lieux pédagogiques. Objectifs opérationnels ; groupe de pilotage ; aspectifs financiers ; evaluation ; engagements des partenaires ; dispositions diverses. Annexes manquantes : Descriptif des actions programmées en 2003 ; annexe financière pour 2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1930

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00001930	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 / Morvan Serge (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien) passée entre l'Etat, Serge Morvan (Préfet de Région),la Région Alsace, Daniel Bursaux (Président du Conseil Régional) et l'ACEPA, Alphonse Troestler (Président), les 12 et 13 décembre 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Troestler Alphonse ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACEPA [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Par cette convention, passée entre l'Etat (Préfecture de région Alsace, Préfet du Bas-Rhin) et la Région Alsace (son Président) et l'ACEPA (Association pour la connaissance et l'étude du patrimoine alsacien), le 12 et 13 décembre 2002. L'ACEPA se fixe pour objectif de terminer l'inventaire préliminaire de la région, excepté les villes de Strasbourg et Colmar. L'inventaire alimentera une base de donnée, et sa documentation photographique sera microfilmée. Ces documents seront mis à la disposition du public au centre de documentation de la DRAC Alsace et les résultats de l'enquête feront l'objet d'une nouvelle collection "Patrimoine d'Alsace". Défintion du programme précis pour 2003. Montant de la participation de l'Etat (participation de l'ensemble des moyens du Service régional de l'Inventaire) ainsi qu'une subvention pour les publications. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Cette convention est valable pendant toute la durée de 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2076

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00002076	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 / Hervé BRULE (2004)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'ACEPA [entre l'Etat, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). 6 septembre 2004 Type de document : document administratif Auteurs : Hervé BRULE ; Daniel BURSAUX ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0120 DOMAINE DE L'INFORMATIQUE:INFORMATIQUE:NUMERISATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de partenariat et de financement passée, le 6 septembre 2004, entre le Ministère de la culture et de la communication, la Région Alsace et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA), ayant pour objet la réalisation de l'Inventaire préliminaire de l'Alsace et de définir leur participation à cette opération selon des modalités précises. Définition de l'objectif. Modalités de la mise en eouvre. Programme d'action à réaliser : inventaire, numérisation de la documentation photographique et mise à disposition du public, publication d'un volume de la collection "Patrimoine d'Alsace" des cantons de Schirmeck et Saales. Dispositions financières. Montant de participation de l'Etat, de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention. Durée de la convention : 14 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2556

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00002556	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Patrimoine"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] / Thenault Michel (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur l'Atelier du Rhin entre l'Etat, la Région Alsace, la Ville de Colmar, le Département du Haut-Rhin et l'Association atelier du Rhin [19 août 2003 : Années 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Meyer Gilbert ; Goerg Constant ; Fuchs Jean-Paul Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Note générale : Voir : "Avenant n° 1 du 19 août 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ART LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Personne] ~Artistes:ATELIER DU RHIN [Thésaurus Personne] ~Artistes:JEUNES VOIX DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 19 août 2003 [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre de la politique de soutien au développement et à la décentralisation de l'art du théâtre, le Ministère de la culture a suscité et accompagné, sur l'ensemble du territoire au cours de ces deux dernières décennies, de nombreuses initiatives qui ont revêtu notamment la forme de centres dramatiques. Dans le cadre d'une politique nationale de développement de l'art du théâtre et de structuration culturelle du territoire, l'atelier du Rhin se voit confier par l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace), la Région Alsace, la Ville de Colmar et le Département du Haut-Rhin, dans le cadre d'une convention pluriannuelle (2002-2004), une mission principale de création et de production dans le domaine dramatique et des missions associées. Engagements des parties. Ressources et financement. Obligations et sanctions. Evaluation et terme de la convention. Annexes : Budget Atelier du Rhin (2002/2004) : répartition estimative des crédits (Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville de Colmar) ; Atelier du Rhin : Projet artistique 2002/2004 (Matthew Jocelyn) ; Aide indirecte prévisionnelle de la Ville de Colmar au budget de l'Atelier du Rhin 2002-2004 (hors crédits d'investissement). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1931

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00001931	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] / Constant GOERG (2003)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le Centre rhénan d'art contemporain Alsace pour les années 2003-2004-2005 [entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et, d'autre part l'Association CRAC Alsace .11 décembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Constant GOERG ; Jean-Luc REITZER ; Bruno CENSI ; Michel THENAULT ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux, annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] ALTKIRCH (68) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'ALTKIRCH [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention de partenariat et de financement signée le 11 décembre 2003 entre l'Etat (DRAC Alsace), le Conseil régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin, la Ville d'Altkirch et l'Association CRAC Alsace a pour objet de préciser les modalités et les conditions de la participation de l'Etat, de la Région, du Département du Haut-Rhin et de la Ville d'Altkirch au financement des activités du Centre rhénan d'art contemporain d'Alsace, d'une part, de fixer le cadre de son fonctionnement et de sa gestion, et d'en préciser les activités artistiques et éducatives à réaliser sur la période 2003-2005 selon le projet artistique élaboré par sa directrice, approuvé par ses partenaires institutionnels (annexe 2), d'autre part. Annexes : Budget du CRAC 2003/2005 (Répartition estimative des crédits Etat-Région-Département du Haut-Rhin-Ville d'Altkirch) ; CRAC : projet artistique et culturel 2003/2005 ; dispositif d'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2078

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00002078	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] / Zeller Adrien (2002)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace [17 septembre 2002 : 2002-2004] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Grossmann Robert ; Thenault Michel Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 12 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2002-2004 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace le 17 septembre 2002, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2002-2004) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du FRAC Alsace. Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2079

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00002079	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] / Zeller Adrien (2005)

Public Titre : Convention de partenariat et de financement portant sur le FRAC Alsace entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Agence Culturelle d'Alsace 2005-2006-2007 [2005] Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Thenault Michel ; Traband Gérard Editeur : Strasbourg : Préfecture de la Région Alsace, 2005 Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] AGENCE CULTURELLE D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FRAC Alsace [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005-2007 Résumé : Cette convention, signée entre l'Etat, la Région Alsace et l'Agence culturelle d'Alsace (ACA) en 2005, s'inscrit dans le cadre de la charte de missions de service public pour les institutions d'art contemporain. Reconduisant et prolongeant le précédent contrat triennal signé le 1er août 2002, elle a pour objet d'approuver les orientations sur 3 ans (2005-2007) du FRAC Alsace. Partenaires institutionnels ; missions du FRAC Alsace. Moyens et ressources du Fonds régional d'art contemporain d'Alsace ( FRAC Alsace). Projet artistique et culturel du FRAC Alsace. Evaluation ; modification ; résiliation ; reconduction ; dispositions diverses. Annexes : Budget prévisionnel ; Projet artistique et culturel (objectifs prioritaires et complémentaires) ; Dispositions portant sur l'évaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2450

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00002450	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] / Ministère de l'Education nationale (2002)

Public Titre : Convention de partenariat pour une sensibilisation à l'espace construit et au paysage : Période de contractualisation septembre 2002 à juin 2005 [signée entre le Ministère de l'Education Nationale (Académie de Strasbourg), le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace), l'Ecole d'Architecture, l'ENSAIS, le CAUE du Bas-Rhin, le CAUE du Haut-Rhin et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace] Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de l'Education nationale ; Ministère de l'Education nationale et de la Culture ; CAUE 67 ; CAUE 68 ; Ecole d'Architecture ; ENSAIS ; Conseil régional de l'Ordre des Architectes d'Alsace Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CAUE 67 [Thésaurus Collectivité] CAUE68 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE D'ARCHITECTURE [Thésaurus Collectivité] ENSAIS [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE E REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] RECTORAT STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Dans le cadre du renforcement de l'éducation artistique à l'école (Plan à cinq ans Casta-Lang), signature d'une convention pour la période septembre 2002 à juin 2005 passée entre les ministères de l'Education nationale, de la Culture et de la Communication et les organismes et grandes écoles concernés par l'architecture, l'urbanisme et le paysage en Alsace. Mise en commun de moyens pour promouvoir une culture urbaine et architecturale dans le cadre de la formation à la citoyenneté et de l'éveil culturel du plublic scolaire des collèges. Cette convention, d'une durée de trois ans, permet la mise à disposition d'intervenants pour la construction d'un projet pédagogique et détermine les dispositions financières, administratives et autres, les engagements des partenaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2144

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00002144	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / Philippe MARLAND (14/12/1999)

Public Titre : Convention de partenariat et de subvention 1999 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : Philippe MARLAND ; Gérard BINDER Année de publication : 14/12/1999 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Chronologique] 1999 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3236

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00003236	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de partenariat et de subvention 2005-2007 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace / François LAQUIEZE (04/07/2005)

Public Titre : Convention de partenariat et de subvention 2005-2007 entre la DRAC et l'Université de Haute-Alsace Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Guy SCHULTZ Année de publication : 04/07/2005 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2005 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3237

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00003237	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)

Public Titre : Convention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 Type de document : monographie Auteurs : Thenault Michel ; Zeller Adrien ; Masseron Paul Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Importance : 34 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BASSIN POTASSIQUE [Thésaurus Géographique] ENSISHEIM (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] MULHOUSE (68) [Thésaurus Géographique] WITTELSHEIM [Thésaurus Chronologique] 2000-2006 [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MULHOUSE SUD ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMMUNE D'ENSISHEIM [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE WITTELSHEIM [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] ENTREPRISE MINIERE ET CHIMIQUE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Tri] RECONVERSION ECONOMIQUE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Candidats] COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Résumé : Dans le contexte de la reconversion du Bassin Potassique de Mulhouse regroupant 12 communes qui cconstituent la Communauté de Communes du Bassin Potassique, et dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006, présentation de la convention particulière du 31 mars 2004, signée entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. Elle a pour objectif : l'achèvement de la reconversion du Bassin Potassique par le développement et la création d'activités économiques et la réhabilitation-revalorisation du patrimoine et installations issues de l'activité minière. Dispositions budgétaires. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2099

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00002099	Dossier : "CPER PASER DOCUP"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention particulière relative au projet Passport des Musées du Rhin supérieur dans le cadre des programmes opérationnels Interreg II Rhin supérieur, Centre-Sud et Pamina. / Région Alsace (23/04/1999)

Public Titre : Convention particulière relative au projet Passport des Musées du Rhin supérieur dans le cadre des programmes opérationnels Interreg II Rhin supérieur, Centre-Sud et Pamina. Type de document : document administratif Auteurs : Région Alsace ; Département du Bas-Rhin ; LAND DE BADE-WURTTEMBERG ; LAND DE RHEINLAND-PFALZ ; CANTON D'ARGOVIE ; CANTON DE BÂLE-CAMPAGNE ; CANTON DE BÂLE-VILLE ; DRAC Alsace Année de publication : 23/04/1999 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Allemand (ger) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] RHIN SUPERIEUR [Thésaurus Collectivité] CANTON D'ARGOVIE [Thésaurus Collectivité] CANTON DE BÂLE-CAMPAGNE [Thésaurus Collectivité] CANTON DE BÂLE-VILLE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] LAND DE BADEN-WÛRTEMBERG [Thésaurus Collectivité] LAND DE RHEINLAND-PFALZ [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Convention Pass-Musées assortie des Statuts de l'Association, de la Liste des musées participants, de la composition de l'Association du Passeport des Musées du Rhin supérieur et du Règlement du Passeport des musées. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3174

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00003174	Dossier Conventions DRAC Alsace : Musées	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Pays d'art et d'histoire entre le Ministère de la culture et de la communication et la Communautés de Communes du Val d'Argent. 15 octobre 2005 / Ministère de la Culture et de la communication (2005)

Public Titre : Convention Pays d'art et d'histoire entre le Ministère de la culture et de la communication et la Communautés de Communes du Val d'Argent. 15 octobre 2005 Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; Michel GUILLOT ; Communautés de Communes du Val d'Argent ; Jean-Luc FRECHARD Editeur : Colmar : Préfecture du Haut-Rhin Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 23 p. : annexes/ tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:LABEL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:ARCHITECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE INDUSTRIEL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE MONUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:PATRIMOINE RURAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME:TOURISME CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PARC NATUREL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PAYSAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:VILLE D'ART ET D'HISTOIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] SERVICE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE [Thésaurus Collectivité] SERVICE DÉPARTEMENTAL D'ARCHEOLOGIE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Précédée d'une présentation du label "Ville et Pays d'art et d'hIstoire", ainsi que du territoire dénommé "Val d'Argent", de ses particularités géographiques, économique, architecturales et patrimoinoniales, convention signée entre le Ministère de la culture et de la communication (représenté par le Préfet du Haut-Rhin) et la Communauté des Communes du Val d'Argent, le 15 octobre 2005, pour une durée de 5 ans. Objectifs de la convention : valorisation du patrimoine du Val d'Argent, mise en valeur de la culture et du savoir-faire de ce territorie dans le domaine industriel, mise en valeur du paysage naturel et urbain, développer une politique des publics (sensibilisation à l'environnement architectural et paysager auprès des professionnels, adultes et jeunes), développer l'accueil des visiteurs. Moyens à mettre en place : personnel qualifié (création d'animateurs du patrimoine, intervention de guides conférenciers), création d'un centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine (CIAP), assurer la communication, la diffusion et la promotion de l'architecture et du patrimoine. Engagement de l'Etat : définition du partenariat avec la DRAC Alsace, le Service départemental de l'Architecture et du patrimoine (SDAP) et la Direction de l'Architecture et du Patrimoine (DAP) du ministère. Modalités de fonctionnement et d'évaluation de la convention : constitution d'une Commission de coordination. Modalités de financement. En annexes : types d'actions aidées, budget d'objectif, coûts spécifiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2672

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00002672	Dossier : "Conventions DRAC Alsace" : Territoires"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories / Artfactories (2003)

Public Titre : Convention pluriannuelle (2002/2004) entre le Ministère de la culture et de la communication et Artfactories, centre de ressources international sur les lieux de culture indépendant. Charte de l'association Artfactories. Compte-rendu de la réunion du 5 novembre 2002 entre les Centres d'Information et de Documentation des DRAC et l'association Artfactories Type de document : monographie Auteurs : Artfactories ; DDAT Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication. DDAT. Année de publication : 2003 Importance : dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:MINISTERE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:FRICHE INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:CENTRE DE DOCUMENTATION [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTFACTORIES [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Candidats] CITOYENNETE Résumé : Convention passée entre le ministère de la culture et de la communicaiton et l'association Artfactories, centre de ressources internation sur les lieux de culture indépendant : objectif de mutualisation des connaissances et d'analyse des pratiques existantes des lieux pluridisciplinaires indépendants. Présentation de la charte de l'association Artfactories ayant pour objet de développer un espace ressources et des outils ressources (site internet, centre de documentation à Mains d'Oeuvres) contribuant au développement des initiatives de projets culturels et artistiques dans la société contemporaine au niveau local, régional, national et international. Sensibilisation des Centre d'Information et de Documentation (CID) des Direction Régionales des Affaires Culturelles (DRAC) aux activités de Artfactories en direction des nouveaux lieux de culture et mise en place d'un partenariat avec le réseau CID par la création d'un comité de suivi. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1512

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00001512	Dossier : "Friches industrielles : Artfactories"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Pôle Sud, Scène conventionnée pour la danse et la musique 2008-2011 - Annexes I -II - III - IV / Roland RIES (2008)

Public Titre : Convention Pôle Sud, Scène conventionnée pour la danse et la musique 2008-2011 - Annexes I -II - III - IV Type de document : document administratif Auteurs : Roland RIES ; Jean-Marc REBIÈRE ; Guy-Dominique KENNEL ; Danièle FRAUENSOHN Année de publication : 2008 Importance : 13 p. Note générale : en cours de signature Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POLE SUD [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2008-2011 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3383

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00003383	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] / Bredel Jean-Luc (2004)

Public Titre : Convention pour le développement de la culture à l'hôpital entre la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH) [30/03/2004] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Aoun André Editeur : Strasbourg : DRAC Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU HOSPITALIER [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004-2007 [Thésaurus Chronologique] 30 mars 2004 Résumé : Dans le cadre d'une politique de développement culturel dans les établissements de santé et de soutien aux artistes professionnels impliqués, qui lie le ministère de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, une convention est signée par la DRAC Alsace et l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Alsace le 30 mars 2004 et d'une durée de trois ans. Les objectifs : favoriser l'ouverture de l'hôpital sur la ville et inciter les structures artistiques et patrimoniales à développer des projet culturels à partir et avec l'hôpital, accompagner les actions de formation conjointes des intervenants culturels et des professionnels de la santé. Présentation du dispositif : volet appel à projets, volet : formation. Modalités de financement valable pour un an. Evaluation des actions. Modalités de communication. Durée de la convention : trois ans Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1986

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00001986	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Hôpital"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] / Bernard ROCH (2003)

Public Titre : Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2003 en faveur de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). [Passée entre le département du Haut-Rhin et l'ACEPA. 19 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Bernard ROCH ; Alphonse TROESTLER Editeur : Colmar : Cosneil Général du Haut-Rhin Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Par cette convention, passée entre le Département du Haut-Rhin et l'ACEPA, l'ACEPA est chargé de l'étude et de la promotion du patrimoine en Alsace. Le Département du Haut-Rhin lui alloue une subvention de fonctionnement pour la poursuite de la réalisation d'un inventaire préliminaire du patrimoine alsacien dans les communes Haut-Rhinoises. Obligations réciproques des partenaires et clauses générales. Cette convention est valable pendant toute la durée des obligations liées au versement de la subvention au titre de l'exercice 2003 ; la validité de l'aide est d'un an. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2550

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00002550	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat [entre l'Etat et le département du Bas-Rhin dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements d'enseignement (collèges) dont il a la charge (articles 82 à 84 et 104 à 111 de la Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 5 avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 6 p. : annexes, tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Tri] COLLEGE Résumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (articles 82 à 84 et 104 à 111), conventionprovisoire qui régit le transfert de compétences de l'Etat au département du Bas-Rhin (Alsace) dans les domaines de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement ainsi que de l'entretien général et technique dans les établissements scolaires don til a la charge (collèges). Effectifs concernés au sein des collèges, hors cités scolaires et autres services mutualisés, effectifs concernés au sein des cités scolaires et autres établissements disposant d'un effectif d'agents commun au lycée et au collège, effectifs concernés au sein des équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) et des services communs académiques (SCA), agents titulaires-remplaçants, autres agents (ETP. En annexe : Situation de la filière ouvrière au 31/12/2004 : dans les collèges département du Bas-Rhin, EPLE fonctionnant en cité scolaire, EMOP et SCA, titulaires remplaçants. Situation des contrats aidés : CES de la filière TOS en activité au 31/12/2004 : Collèges et cités scolaires département du Bas-Rhin, emplois-jeunes Cadre de Vie, CEC de la filière TOS. Effectifs des ETP des services académiques affectés à la gestion des personnels TOS décentralisés. Recrutement des personnels TOS : Rentrée 2005. Départs à la retraite année 2005. Personnels TOS sans affectation au 31/12/2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2455

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00002455	Dossier : "Décentralisation : Alsace : Bas-Rhin"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat, Ministère de l'équipement (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004), [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 5 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:RESSOURCES HUMAINES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 [Thésaurus Tri] VOIERIE Résumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (article 104), conventionprovisoire qui régit le transfert de compétences de l'Etat au département du Bas-Rhin (Alsace) dans le domaine de la voierie départementale. Les services (ou parties des services) de la direction départementatle de l'Equipement du Bas-Rhin (Alsace) sont placés sous l'autorité du Conseil général du Bas-Rhin et mis à sa disposition. Evaluation des emplois transférables. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2456

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00002456	Dossier : "Décentralisation : Alsace : Bas-Rhin"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. / Préfecture de la région Alsace (2005)

Public Titre : Convention provisoire de mise à disposition des services de l'Etat Ministère des solidarités, de la santé et des familles (Loi n° 2004-809 du 13 août 2004) [passée entre le le Préfet de la région Alsace et le Président du Conseil général du département du Bas-Rhin, 1er avril 2005]. Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Conseil général du Bas-Rhin ; Philippe RICHERT Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 3 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 1er avril 2005 Résumé : Dans le cadre de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, convention qui régit le transfert de compétences au département du Bas-Rhin (Alsace) dans le domaine de l'autorisation , du financement et de l'habilitation des centres locaux d'information et de coordination (CLIC) prévu par l'article 56, de la gestion du fonds d'aide aux jeunes (FAJ) prévu par l'article 51, de la gestion du fonds d'aide aux impayés d'énergie, d'eau et de téléphone (FAIE) prévu par l'article 65 de la loi n° 2004-809. Les services de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin sont mis à la disposition du président du conseil général du Bas-Rhin et placés sous son autorité. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2453

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00002453	Dossier : "Décentralisation : Alsace : Bas-Rhin"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention relative au projet B2 "Alice au pays des merveilles : un projet "culture à l'hôpital" transfrontalier". / Adrien ZELLER (2009)

Public Titre : Convention relative au projet B2 "Alice au pays des merveilles : un projet "culture à l'hôpital" transfrontalier". Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Denis LOUCHE ; André AOUN Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Allemand (ger) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU HOSPITALIER [Thésaurus Géographique] RHIN SUPERIEUR [Thésaurus Collectivité] AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION [Thésaurus Collectivité] CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ELECTRICITE DE FRANCE. [Thésaurus Collectivité] REGIO BASILIENSIS [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 26 février [Thésaurus Chronologique] 29 mai 2009 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3577

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00003577	Classeur Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] / AILLAGON, Jean-Jacques (2003)

Public Titre : Convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003-2004-2005 entre le Ministre de la culture et de la communication et le Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation [signée le 25 juin 2003] Type de document : document administratif Auteurs : AILLAGON, Jean-Jacques ; Dutreil Renaud Editeur : Bourg-la-Reine : Ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Pagination multiple Note générale : Annexe : "Circulaire relative au dispositif de soutien aux commerces de biens culturels adressée par le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, aux Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et au Directeur général et à l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, le 24 octobre 2003" Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:BIEN CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE OPTIQUE COMPACT INTERACTIF [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:DISQUE VIDEO [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] SECRETARIAT D'ETAT AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE, A L'ARTISANAT, AUX PROFESSIONS LIBERALES ET A LA CONSOMMATION [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention signée entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, pour la durée 2003-2005, portée à la connaissance des Préfets de Région, Préfets de Départements, Directeurs régionaux des affaires culturelles, Délégués régionaux au commerce et à l'artisanat et du Directeur général et de l'Agent Comptable de l'Organisation nationale de l'industrie et du commerce, par une circulaire 24 octobre 2003 (Annexe 1) a pour objet l'association des deux signataires afin de favoriser un meilleur équilibre entre la grande distribution, spécialisée ou non, et les commerces culturels de proximité. Dans le cadre du FISAC, est mis en place un dispositif de soutien financier à des projets visant à implanter, réhabiliter, rénover ou développer des commerces proposant à la vente une offre diversifiée de disques, livres, vidéogrammes ou produits multimédia. Conditions d'éligibilité du projet (fiche d'instruction FISAC en annexe) et instruction des dossiers. Nature des dépenses. Aides et modalités. Evaluation. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2119

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00002119	Dossier : "Dossier : Conventions DRAC Alsace : Commerce biens culturels"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de subvention [entre DRAC Alsace et Groupe Pascal Heidet, pour le financement d'une étude sur l'emploi et la formation du secteur culturel en Alsace en 1994. 6 juillet 1995] / S.A. Pascal Heidet et associés (1995)

Public Titre : Convention de subvention [entre DRAC Alsace et Groupe Pascal Heidet, pour le financement d'une étude sur l'emploi et la formation du secteur culturel en Alsace en 1994. 6 juillet 1995] Type de document : document administratif Auteurs : S.A. Pascal Heidet et associés ; Heidet Pascal ; DRAC Alsace ; Paillarse Dominique Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1995 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir étude réalisée : "Formations professionnelles continues dans le domaine culturel en Alsace : tome 1 : recensement 94/95 ; tome 2 : analyse qualitative" H 2.0 HEI 1 et H 2.0 HEI 2 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 1995 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] S.A. PASCAL HEIDET Résumé : Convention de subvention passée entre l'Etat (DRAC Alsace) et le groupe Pascal Heidet et associés, le 6 juillet 1995, pour la réalisation d'une étude marketing qualitative sur l'offre et la demande de formations professionnelles continues dans le domaine de la culture en Alsace. Durée trois mois. Convention accompagnée d'une fiche d'instruction des dossiers de subention du titre IV (dossier n° 1476), d'un devis établi par Pascal Heidet & Associés concernant la réalisation de cette étude. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2109

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00002109	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Etudes"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Exclu du prêt

Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). Type de document : document administratif Auteurs : Hacène Mahdi ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1989 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexes Note générale : Accompagnée de : "Arrêté préfectoral F-89-26 en date du 27 avril 1989 portant attribution de subvention" et d'un rapport de l'OGACA Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1989 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 0039 du 27 décembre 1988 du Ministère de la culture et de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire, concernant les crédits déconcentrés en 1989, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1989. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1989 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, les conseiller dans leurs démarches. Missions finalisées : service "Intercachet" (en annexe : rapport de l'OGACA). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2112

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00002112	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. Type de document : document administratif Auteurs : Doublet Xavier ; Jambois Luc Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1993 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1993 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 170 du 31 décembre 1992 du Ministère de l'éducation nationale et de la culture, concernant les crédits déconcentrés en 1993, signature d'une convention annuelle entre le ministère l'éducation nationale et de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1992. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1992 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing. Missions finalisées.Budget. Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2113

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00002113	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])

Public Titre : Convention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Boyer Alain Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace, 1994 Année de publication : [1994] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1994 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire n° 143922 du 20 janvier 1994 du Ministère de la culture et de la francophonie, concernant les crédits déconcentrés de 1994, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture et de la francophonie (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1994. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1994 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles des emplois culturels, les conseiller dans leurs démarches (spectacles occasionnels), les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de "Economie et culture". Missions finalisées.Budget (voir annexe). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2114

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Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Boyer Alain Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1995 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1995 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : En conformité avec la circulaire du 6 février 1995 du Ministère de la culture concernant les crédits déconcentrés en 1995, signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1995. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1995 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles des emplois culturels (Intercachet), les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de la revue "Economie et Culture". Missions finalisées.Budget (voir annexe). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2115

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00002115	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 / Balint André (1996)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 Type de document : document administratif Auteurs : Balint André ; Boyer Alain Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1996 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1996 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : Signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1996. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1996 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, la création d' emplois culturels (en tant que centre de gestion des emplois culturels : intercachets), les conseiller dans leurs démarches (spectacles occasionnels), les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de la revue "Conomie et Culture", organisation de rencontres thématiques. Missions finalisées.Budget (voir annexe). Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2116

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00002116	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1997 [dans le cadre du Pacte de relance pour la ville de Strasbourg, projet culturel de quartier de la Ville de Strasbourg, fondé sur le principe de résidences d'artistes, en partenariat avec la compagnie Mimosa/Anne Torrès, l'Association Organisation de prévention insertion et l' Etat (Préfet de Région Alsace). 11 juin 1997] / Association Organisation de prévention insertion (1997)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1997 [dans le cadre du Pacte de relance pour la ville de Strasbourg, projet culturel de quartier de la Ville de Strasbourg, fondé sur le principe de résidences d'artistes, en partenariat avec la compagnie Mimosa/Anne Torrès, l'Association Organisation de prévention insertion et l' Etat (Préfet de Région Alsace). 11 juin 1997] Type de document : document administratif Auteurs : Association Organisation de prévention insertion ; Chenard Daniel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:QUARTIER DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:ART DRAMATIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:INSERTION SOCIALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:PROJET CULTUREL DE QUARTIER [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ORGANISATION, PREVENTION, INSERTION [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Personne] ~Artistes:ANNE TORRES [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MIMOSA Résumé : Dans le cadre du Pacte de relance pour la ville de Strasbourg, projet culturel de quartier mettant en partenariat l'Etat (Préfet de Région Alsace/DRAC Alsace) et l'Association Organisation de prévention insertion, pour la signature de la résidence d'artiste de la compagnie Mimosa/Anne Torrès à Strasbourg, le 11 juin 1997. La DRAC Alsace s'engage à soutenir financièrement le projet réalisé par la compagnie Mimosa : "Les grecs-Banlieues du gran Est" donnant lieu à plusieurs ateliers organisés autour de textes du théâtre classique grec, des spectacles associant amateurs et professionnels en 1997 et 1998. Budget prévisionnel. Modalités de la mise en oeuvre de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2106

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00002106	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)

Public Titre : Convention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 Type de document : document administratif Auteurs : Jambois Luc ; Chenard Daniel Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES:ORGANISATION DE SPECTACLE OCCASIONNEL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:ENTREPRISE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:MERCATIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] OGACA Résumé : Signature d'une convention annuelle entre le ministère de la culture (DRAC Alsace) et l'Organisme de gestion des associations culturelles d'Alsace (OGACA) pour l'année 1997. Elle a pour objet de préciser les modalités d'intervention en 1997 de l'Etat pour permettre à l'OGACA de poursuivre et de développer ses activités d'aide à la gestion des entreprises et associations à vocation culturelle : susciter et accompagner la création d'entreprises culturelles, la création d' emplois culturels (en tant que centre de gestion des emplois culturels : intercachets pour les employeurs occasionnels), les conseiller dans leurs démarches, les former à la gestion d'entreprise, marketing, édition de la revue "Conomie et Culture", organisation de rencontres thématiques. Missions finalisées.Budget. Engagements financiers et modalités d'intervention de l'Etat (Ministère de la culture). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2117

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00002117	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : OGACA"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] / Morvan Serge (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat et les collectifs, compagnies et ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation musicale [signée le 7 octobre 2003, entre l'Etat (Préfecture de région Alsace) et l'association Accroche Note] Type de document : document administratif Auteurs : Morvan Serge ; Michel Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ACCROCHE-NOTE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention 2003-2005 signée entre l'Etat et l'association Accroche Note se situe dans la lignée de la politique de l'Etat (Charte des missions de service public pour le spectacle vivant et circulaire du 28 novembre 2000) et du contrat triennal Strasbourg - Ville européenne 2003-2005. Elle a pour objet de définir, sur une période de trois ans, le soutien apporté par l'Etat (DRAC Alsace) à l'ensemble Accroche Note en regard de ses objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel de l'Ensemble (Annexe 1, jointe), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Projet artistique et culturel et engagements. Moyens fiananciers, obligations d'Accroche Note, contrôle et sanctions. Dispositions diverses. Annexe : budget prévisionnel 2003-2005 ; Evaluation du projet artistique et culturel, modalités. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2067

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00002067	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] / Brulé Hervé (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication), la Région Alsace et l'Association Voix et Route Romane [21 août 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Brulé Hervé ; Daniel BURSAUX ; Walter Danièle Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir : "Voix et route romane : Convention de financement et de partenariat pour les années 2000-2001-2002 entre, d'une part, l'Etat (DRAC Alsace) et, d'autre part, l'Association Voix et Route Romane [26 mai 2000]"/ Etat (DRAC Alsace)/ Association Voix et Route Romane : même dossier. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE VOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] VOIX ET ROUTE ROMANE [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 [Thésaurus Tri] MUSIQUE MEDIEVALE [Candidats] MUSIQUE ANCIENNE Résumé : Convention signée entre l'Etat (DRAC Alsace) et l'association Voix et Route Romane dans la lignée de la charte des missions de service public du 22 octobre 1998, pour la période 2003-2004-2005. Cette convention a pour objet de définir sur cette période le soutien de l'Etat (DRAC Alsace) à l'association Voix et Route Romane-histoire, musique et patrimoine en regard de leurs objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel (Annexe 1), ainsi que des modalités de participation au financement de ce projet. Projet artistique et culturel de Voix et Route Romane ; partenaires institutionnels. Moyens financiers ; obligations de Voix et Route Romane ; contrôle et sanctions. Comité de suivi et évaluation. Dispositions diverses. Annexe : prévisionnel des répartitions budgétaires des crédits Etat Région, autres recettes (période 2003-2005) ; Evaluation du projet artistique et culturel, indicateurs par objectifs. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2066

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00002066	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

Public Titre : Convention triennale 2003-2004-2005 entre l'Etat, la Région Alsace et l'association Parlement de Musique [29 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Daniel BURSAUX ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] MUSIQUE BAROQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention fait suite à la convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique. Elle a pour objet de définir, pour 2003-2005, le soutien apporté par l'Etat (DRAC Alsace) et la Région Alsace à l'association Le Parlement de Musique en regard de leurs objectifs de politiques culturelles, dans le cadre du projet artistique et culturel (annexe 1), ainsi que les modalités de participation au financement de ce projet. Annexe : Prévisions des répartitions budgétaires des crédits Etat et Région (période 2003-2005) ; Evaluation du projet artistique et cuturel (modalités) ; Modèle de budget prévisionnel. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2068

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00002068	Dossier :"Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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