Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'Association Parlement de Musique [18 septembre 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Crombecque Raymond Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Candidats] MUSIQUE BAROQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PARLEMENT DE MUSIQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention qui a été signée le 18 septembre 2000 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association Parlement de musique a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités du Parlement de Musique pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal Strasbourg, Ville Européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Annexe : Budget global prévisionnel 2000 du Parlement de Musique. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2062

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00002062	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC Alsace) et l'association Percussions de Strasbourg [7 juin 2000 : 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : En conformité avec les principes édictés dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités des Percussions de Strasbourg pour la période 2000-2002 dans le cadre du Contrat Triennal de Strasbourg, Ville Européenne. Engagements réciproques, budget et modalités, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2063

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00002063	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association ARTEFACT PRL [11 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Danet Thierry Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ARTEFACT PRL [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention signée entre le Ministère de la culture (DRAC) et l'association Artefact PRL se situe dans la lignée de la Charte des missions de service public du spectacle vivant. Elle a pour objet de préciser les modalités de la participatiojn de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Association Artefact PRL pour la période 2000-2002 dans le cadre du contrat triennal Strasbourg, ville européenne. Engagements de partenaires, budget et modalités, dispositions diverses. Budget prévisionnel 2000 (tableau, donnée chiffrées). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2064

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00002064	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association dénommée Espace Athic [Années 2000-2001, signée le 28 juin 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 4 p. Note générale : Voir suite : "Protocole d'accord Espace Athic Pôle régional des Arts du Cirque. 1er janvier 2003" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 [Thésaurus Chronologique] 28 juin 2000 Résumé : Cette convention conclue entre la DRAC et l'association Espace Athic a pour objet de préciser les modalités de participation de la DRAC au financement du projet artistique et du programme d'activités de l'Espace Athic s'inscrivant dans le cadre du Pôle de Ressources des Arts du Cirque - Festival du Nouveau Cirque pour la période 2000-2001. Cette convention est signée pour une durée de 2 ans. Engagement des partenaires, budget, financement et modalités qui s'y rattachent, contrôle, suivi, évaluation, renouvellement et dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1934

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00001934	Dossiers : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] / Maffre Philippe (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et l'association du Théâtre du Marché aux grains. Années 2000-2002 [2 août 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Maffre Philippe ; Kontzler Chantal ; Diependaële Pierre Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. : tableaux Note générale : Voir "Avenants 2001, 2002 " : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BOUXWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION DU THEÂTRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Personne] ~Artistes:THEATRE DU MARCHE AUX GRAINS [Thésaurus Chronologique] 2 août 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Les activités artistiques de la Compagnie du Théâtre du Marché aux grains forment, conformément à la Charte des missions de service public du spectacle vivant, l'objet de cette convention où sont précisées les modalités de la participation de la DRAC au financement du programme d'activités que le Théâtre du Marché aux grains s'engage à réaliser pour la période 2000-2002. Programme de cette compagnie pour les années 2000, 2001 et 2002. Engagements des parties, budget, clauses diverses. Récapitulatif simplifié du budget prévisionnel 2000. En préambule, sont consignées les autres conventions passées antérieurement par la Compagnie, notamment avec la Ville de Bouxwiller. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1927

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00001927	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] / Horel André (2000)

Public Titre : Convention cadre pluriannuelle entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Flash Marionnettes [15 mai 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Horel André ; Schmitt Catherine ; Safwan Ismaïl Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. : tableaux Note générale : Voir Avenants 2001, 2002 : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE DE MARIONNETTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE FLASH MARIONNETTES [Thésaurus Chronologique] 15 mai 2000 [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : C'est en conformité avec les principes définis dans la Charte des missions de service public du spectacle vivant, compte tenu des orientations de la politique de l'Etat dans le domaine théâtral et des projets artistiques que la compagnie Flash Marionnettes se propose de réaliser, que la DRAC Alsace signe cette convention pluriannuelle. Pour 2000, 2001 et 2002, programme de la Compagnie en matière de création de spectacles, de leur diffusion et de l'action en milieu scolaire. Pour 2002, il est stipulé qu'un avenant viendra compléter en temps utile cette convention. Engagements des partenaires. Budget prévisionnel détaillé pour 2000. Dispostions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1928

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00001928	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. / DRAC Alsace (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des Affaires culturelles d'Alsace et l'Université Robert Schuman de Strasbourg. Type de document : document administratif Auteurs : DRAC Alsace ; Université Robert Schuman Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE Résumé : La convention vise à ouvrir l'Université aux institutions culturelles, à soutenir les initiatives culturelles étudiantes et mettre en place une cellule d'action culturelle au sein de l'université. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3086

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00003086	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg / François LAQUIEZE (23/01/2007)

Public Titre : Convention cadre pour le développement des arts et de la culture entre la Direction régionale des affaires culturelles et l'Université Robert Schuman de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François LAQUIEZE ; Florence BENOIT-ROHMER Année de publication : 23/01/2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 23 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3230

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00003230	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003231	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003232	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003233	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers / Jean-Marc REBIÈRE (22/11/2007)

Public Titre : Convention Carte culture 2007 - 2010 Partenaires financiers Type de document : document administratif Auteurs : Jean-Marc REBIÈRE ; Florence BENOIT-ROHMER ; Bernard MICHON ; Alain BRILLARD ; Alain BERETZ ; Adrien ZELLER Année de publication : 22/11/2007 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2007 - 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3241

Est accompagné de

• Les usages de la carte culture / Sébastien MICHON (2013)

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00003241	Classeur "Conventions" n° 6	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 / SRI (2007)

Public Titre : Convention de cession gratuite des droits d'exploitation des données de l'inventaire général du patrimoine culturel produites par la Direction Régionale de Afaires Culturelles (Service régional de l'inventaire) d'Alsace au profit de la Région Alsace et Annexe 1 Type de document : document administratif Auteurs : SRI ; Jean-Marc REBIÈRE ; Adrien ZELLER Année de publication : 2007 Note générale : La convention s'accompagne d'un descriptif des différents fonds constituant la documentation du service de l'Inventaire du patrimoine culturel c'est à dire des dossiers par communes, de la bibliothèque, des dossiers divers et des dépôts n'ayant pas vocation à être transférés à la Région Alsace. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3364

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00003364	Classeur Conventions "Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles / Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) (2003)

Public Titre : Convention collective : Chanson/Variétés/Jazz/Musiques actuelles Type de document : document administratif Auteurs : Syndicat National des Entrepreneurs de Spectacles (SNES) Editeur : Paris : SNES Année de publication : 2003 Importance : 45 p. : tableaux, annexes Note générale : Consultation restreinte Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:DROIT SOCIAL:DROIT DU TRAVAIL:CONVENTION COLLECTIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANSON FRANCAISE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL Résumé : Guide méthodologique d'utilisation d'une convention et de ses annexes destinée à régler, sur le territoire français, les rapports, les conditions de travail et de salaire entre le personnel artistique, technique et administratif et les entreprises commerciales ou associative du secteur privé des spectacles vivants, de la chanson, vairété, jazz, musiques actuelles, ainsi que l'exploitant de lieux/producteurs/diffuseurs de spectacles vivants. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1689

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00001689	Dossier : "Spectacle vivant : Généralités"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 / Adrien ZELLER (2008)

Public Titre : Convention de coopération culturelle entre la Région Alsace et le Canton de Fribourg pour la période 2008-2010 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Isabelle CHASSOT Année de publication : 2008 Importance : 7 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2008 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] FRIBOURG (SUISSE) Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3354

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00003354	Classeur Conventions région Alsace	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Culture et Handicap / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : Convention Culture et Handicap Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; MINISTERE DELEGUE À LA SECURITE SOCIALE, AUX PERSONNES ÂGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET À LA FAMILLE Editeur : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Importance : 4 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:ENVIRONNEMENT SOCIAL:HANDICAP [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DEELGUE A LA SECURITE SOCIALE? AUX PERSONNES AGEES, AUX PERSONNES HANDICAPEES ET A LA FAMILLE [Thésaurus Chronologique] 1er juin 2006 Résumé : "Article 3 : Conventions régionales : Afin de coforter au niveau régional les politiques culturelles en direction des personness handicapées accueillies ou accompagnées en établissements ou services médico-sociaux, des conventions pourront ête signées entre la DRAC, la DRASS, la DDASS et les collectivités territoriales concernées. Ces conventions viseront à décliner localement les différents articles de la présente convention" Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3008

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00003008	Dossier "Milieux spécifiques - Handicap"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] / CNC. Direction de la création, territoires et des publics (2004)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel 2004-2006 entre l'Etat (Ministère de al culture et de la communication : Préfecture de...DRAC ...), le Centre national de la cinématographie et la Région....Version du 7 mai 2004 [Formulaire de convention et d'avenant financier] Type de document : document administratif Auteurs : CNC. Direction de la création, territoires et des publics Année de publication : 2004 Importance : 20 p. + 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CNC [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Version définitive (7 mai 2004) d'un formulaire de convention triennale-type et d'un avenant financier-type, à signer entre une Région et l'Etat (Ministère de la culture : DRAC et Centre National Cinématographique). Objet : développement du secteur cinématographique et audiovisuel dans une région tant en matière de diffusion culturelle et d'éducation artistique que dans le domaine de la création et de la production cinématographiques et audiovisuellles. Présentation d'un cadre commun de convention à l'ensemble des Régions qui souhaiteront passer des conventions avec l'Etat et le CNC. Ces conventions devront déterminer les modalités de participation financière des collectivités à la mise en oeuvre des aides régionnales. Cette version définitive de convention est précédée d'un projet de convention daté du 8 avril 2004 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2085

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00002085	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie / Zeller Adrien (1998)

Public Titre : Convention de développement cinématographique et audiovisuel signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie Type de document : document administratif Auteurs : Zeller Adrien ; Tessier Marc Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 1998 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM:FILM DOCUMENTAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:CREATION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Chronologique] 1998 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE Résumé : Cette convention de développement cinematographique et audiovisuel, signée le 12 novembre 1998 entre la Région Alsace et le Centre National de la Cinématographie, a été signée au titre de l'année 1998 (et pourra éventuellement être reconduite en 1999) afin de poursuivre l'action du Conseil Régional en faveur de la création audiovisuelle, tant au niveau de la production que de l'écriture. La Région Alsace et le CNC souhaitent, par la signature de cette convention, renforcer leurs politiques par l'établissement d'un partenariat sur plusieurs opérations clairement identifiées : Aide à la création audiovisuelle ; Création et développement d'un bureau d'accueil de tournage ; Développement de la formation dans le secteur audiovisuel ; Opération "Lycéens au cinéma" . Précisions : coordination et durée de la convention ; participations financières respectives ; ordonnateur et comptable ; communication. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2087

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00002087	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Cinéma"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] / Bredel Jean-Luc (2001)

Public Titre : Convention de développement culturel de la communauté de communes de Cernay et environs [entre le Président de la Communauté de Communes de Cernay et Environs et le Directeur Régional des Affaires Culturelles pour l'Etat, le 25 oct. 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Sordi Michel Editeur : Cernay : Communauté de communes de Cernay et environs Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Voir avenants de la convention n° 1 (2002) et 2 (2003) dans le même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE MEMOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:CONTRAT EDUCATIF LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0125 DOMAINE DE L'ORGANISATION:EVALUATION [Thésaurus Chronologique] 2001 [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] CERNAY (68) [Thésaurus Géographique] HAUT-RHIN (68) [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY ET ENVIRONS [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE Résumé : Objet de cette convention : définir les objectifs communs du développement culturel et artistique dans le bassin de vie de la Communauté de Communes de Cernay et Environs, en préciser les modalités et les moyens de mise en oeuvre. Elle définit les principaux axes de développement culturel : sensibilisation à l'art contemporain (soutien à des lieux d'échanges et d'initiation au langage des arts comme l'Espace Grün, intervention d'artistes plasticiens, développement de la médiathèque intercommunale), originalité patrimoniale (les décisions prises concernent le site du Hartmannswillerkopf, l'Abri-mémoire d'Uffholtz, le site minier de Steinbach, le Musée de la porte de Thann, ainsi que le volume recensant le patrimoine bâti et mobilier des cantons de Soultz et de Cernay), éducation artistique (mise en place d'un Contrat Educatif Local ou Contrat Temps Libre). Rôle de chacun des partenaires, dispositions financières, suivi et évaluation. Clauses régissant le partenariat entre l'Etat (DRAC) et la Communauté de Communes. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1907

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00001907	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Territoires"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 / Marland, Philippe (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le ministère de la Culture et de la communication, la ville d'Obernai et l'espace Athic. 2 mai 1999 Type de document : document administratif Auteurs : Marland, Philippe ; Hartleyb, Hugues ; Gilmeth, Serge Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION:CENTRE DE DOCUMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999 [Thésaurus Géographique] OBERNAI (67) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] POLE DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Candidats] POLE DE RESSOURCE DES ARTS DU CIRQUE Résumé : Convention passée entre l'Etat (Préfet du Bas-Rhin), la ville d'Obernai et l'Espace Athic dans le cadre de la création du Pôle de ressources des arts du cirque en Alsace et élaborée dans le cadre de la charte des misssions de service public du 20 février 1998 et de la circulaire ministérielle du 18 août 1998. En annexe : projet année 1999, budget 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1019

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00001017	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre, Cirque"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] / Hartleyb Hugues (1999)

Public Titre : Convention de développement culturel entre l'Etat, le Ministère de la Culture et de la Communication, la Ville d'Obernai et l'espace Athic [2 mai 1999 : Années 1999-2001] Type de document : document administratif Auteurs : Hartleyb Hugues ; Marland Philippe ; Gillmeth Serge Editeur : Obernai : Ville d'Obernai Année de publication : 1999 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. : tableaux Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] POLE REGIONAL DE RESSOURCES DES ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] VILLE D'OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DU NOUVEAU CIRQUE [Thésaurus Chronologique] 1999-2001 [Thésaurus Tri] POLE RESSOURCES [Candidats] POLE REGIONAL Résumé : Cette convention a pour objet l'implantation d'un pôle de ressources des Arts du cirque à Obernai. Le pôle constitue un outil permanent de développement des actions du festival du nouveau cirque en faveur des arts. Elle est signée entre l'Etat et la Ville de Colmar d'une part, et l'Espace Athic d'autre part, pour une durée de 3 ans (1999-2001). Missions et actions du Pôle ; projets et budgets ; durée, budgets et engagements financiers. Dispositions diverses. Annexe : Description du projet année 1999 ; Budget TTC année 1999. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1935

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00001935	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] / Marland Philippe (2000)

Public Titre : Convention entre l'Etat et le Conseil Régional d'Alsace relative à l'utilisation des crédits mis en place au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) [13 avril 2000] Type de document : document administratif Auteurs : Marland Philippe ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:ACQUISITION [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE DE L'ART:OEUVRE D'ART [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES MUSEES [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE Résumé : Cette convention cadre signée entre l'Etat (Préfet de Région) et le Conseil Régional d'Alsace le 13 avril 2000 a pour objet de définir le cadre, les modalités administrative et financières d'utilisation des crédits relevant du Fonds d'Acquisition des Musées (FRAM) à la suite de la circulaire du 29 avril 1983 aux Préfets de Région rappelant les engagements respectifs de l'Etat et du Conseil Régional. Budget ; composition du comité régional d'acquisition des musées ; fonctionnement du comité régional d'acquisition des musées ; modalité d'attribution des subventions au titre du FRAM ; financement et modalités de versement ; modalités diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2080

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00002080	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Musées"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. / Gilles ROBIEN (05/12/2006)

Public Titre : Convention entre le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le mistère de la culture et de la communication et l'Ordre des Architectes. Type de document : document administratif Auteurs : Gilles ROBIEN ; Renaud DONNEDIEU DE VABRES ; Bernard FIEGEL Année de publication : 05/12/2006 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:DEVELOPPEMENT DURABLE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:URBANISME:RENOVATION URBAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Chronologique] 2006 Résumé : Convention qui s'inscrit dans l'action en faveur des publics scolaires défavorisés où l'Ordre des Architectes souhaite apporter ses connaissances et ses compétences. pour cela il souhaite instaurer des réseaux "ambition réussite" autour de problématiques liées à la ville, à la rénovation urbaine, au développement durable... Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3087

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00003087	"Conventions DRAC Alsace - Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention entre l'Université de Strasbourg et les Inspections Académiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin concernant le "CFMI" / UNIVERSITE DE STRASBOURG (04/01/2010)

Public Titre : Convention entre l'Université de Strasbourg et les Inspections Académiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin concernant le "CFMI" Type de document : document administratif Auteurs : UNIVERSITE DE STRASBOURG Année de publication : 04/01/2010 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:ETABLISSEMENT DE FORMATION:ETABLISSEMENT PUBLIC DE FORMATION:CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS A L'ECOLE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU HAUT-RHIN [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITÉ DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2010 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3666

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00003665	Boîte Conventions	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)

Public Titre : Convention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Thenault Michel ; Conseil Régional d'Alsace ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de région Année de publication : 2004 Importance : 5 p. + 7 p. Note générale : Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE:POLITIQUE CONVENTIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:INFORMATION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention signée le 13 janvier 2004, entre l'Etat (Préfecture de région) et la Région Alsace (Conseil Régional d'Alsace), créant un dispositif d'anticipation et d'accompagnement des mutations économiques. Dispositif composé de quatre instances : un Réseau de Collecte, un Observatoire des Mutations Economiques, une Cellule de Veille, un Comité Stratégique. Principes généraux du dispositif, son fonctionnement. Convention accompagnée de la circulaire de la Mission interministérielle pour les Mutations Economiques du 28 janvier 2004 : "Anticipation et accompagnement des mutations économiques", signée par J.P. Raffarin Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1998

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00001998	Dossier : "Contrats de Plan Etat-Région/Contrats de Ville"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention en faveur des commerces culturels de proximité / Ministère de la Culture et de la communication (2003)

Public Titre : Convention en faveur des commerces culturels de proximité Type de document : monographie Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; AILLAGON, Jean-Jacques ; Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Dutreil Renaud Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2003 Importance : 6 p.+ 3 p. + 1p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION AUDIOVISUELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:TECHNOLOGIE DE LA COMMUNICATION:MULTIMEDIA [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Collectivité] FISAC (FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE) [Thésaurus Tri] COMMERCE DE PROXIMITE Résumé : Circulaire d'application de la convention FISAC qui met en place un dispositif de soutien aux commerces de biens culturels dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) destiné aux distributeurs de biens culturels de proximité (vente de disques, livres, vidéogrammes et produits multimédias). Présentation de la convention passée le 25 juin 2003, pour une durée de trois ans, entre le ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises. Circulaire qui précise les conditions d'intervention des deux départements ministériels dans le cadre de cette opération. Conditions pour bénéficier de l'aide, nature des dépenses subventionnées et montant des aides attribuées, procédure d'instruction des dossiers. En annexe : convention de soutien aux commerces de biens culturels 2003 - 2004 - 20005 ; fiche d'instruction FISAC : Opérations "commerces culturels de proximité". Dossier comprenant : le texte de la convention "Convention de trois ans 2003-2004-2005", ainsi que sa présentation faite par le FISAC : "FISAC - Convention en faveur des commerces culturels de proximité". Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1744

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00001744	Dossier : "Biens culturels : Aide à la distribution"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas. 11 décembre 2003] : modalités de participation régionale à l'opération "Lycéens au cinéma" 2003/2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Manifestation] LYCEENS AU CINEMA [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 décembre 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités d'intervention de la Région Alsace sur l'opération "Lycéens au cinéma" pour l'année 2003/2004, ainsi que les engagement s d'Alsace Cinéms . Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention. Mention du partenariat de la Région. Modalités de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2562

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00002562	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 19 Juilletl 2004 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée le 19 juillet 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste pour le développement de l'action de l'association Alsace Cinémas en faveur du cinéma Art & Essai en 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région. Modalités de résiliation de la convention, sa durée : du 1er janvier au 31 décembre 2004. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2485

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00002485	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association Alsace Cinémas] : Modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste en faveur du cinéma Art & Essai. 7 avril 2003 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 7 avril 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l'association Alsace Cinémas ayant pour objet de préciser les modalités de participation régionale au financement d'un quart de poste pour le développement de l'action de l'association Alsace Cinémas en faveur du cinéma Art & Essai en 2003. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région. Modalités de résiliation de la convention, sa durée : du 1er janvier au 31 décembre 2003. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2486

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00002486	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : conditions d'utilisation du film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT DE LA CULTURE:DROIT D'AUTEUR:DROIT PATRIMONIAL:DROIT DE REPRODUCTION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT COMMERCIAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUIT CULTUREL:DISTRIBUTION DE PRODUITS CULTURELS [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les conditions d'tuilisation, par la Région, de tout ou partie du long métrage de cinéma, d'une durée approximative de 85 minutes, réalisé par Dominique Lienhard, et intitulé provisoirement "Müetter". Droits d'exploitation et de reproduction. Modalités de résialiation. Attribution de juridiction. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2564

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00002564	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et la Société à responsabilité limitée Butterfly Productions. 11 février 2004] : modalités de participation régionale à la production et au tournage en Alsace d'un film long métrage de cinéma intitulé provisoirement "Müetter" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Pierre-François BERNET Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:PRODUCTEUR DE CINEMA [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Collectivité] BUTTERFLY PRODUCTIONS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention passée le 11 février 2004 entre le Conseil Régional d'Alsace et la société à responsabilité limitée Butterfly Productions, ayant pour objet de définir les modalités de soutien de la Région en faveur u bénéficiaire portant sur la production et le trounage en Alsace d'un film long métrage de cinéma réalisé par Dominique Lienhard, destiné à une sortie en salles et intitulé provisoirement "Müetter". Engagement du bénéficiaire. Financement de la Région. Délai de réalisation. Mention du soutien de la Région. Modalités de paiement et de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Dispositions particulières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2565

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00002565	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Université Louis Pasteur. 15 décembre 2003] : modalités de participation régionale à la réalisation de l'expostion "Espèces à suivre" Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Bernard CARRIERE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] JARDIN DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE LOUIS-PASTEUR DE STRASBOURG Résumé : Convention passée le 15 décembre 2003 entre le Conseil Régional d'Alsace et l' Université Louis Pasteur (ULP) de Strasbourg, ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'ULP pour l'organisation de l'exposition "Espèces à suivre", préfiguration du futur "Jardin des Sciences". Définition de l'opération à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Modalités de résiliation de la convention et modalités de contrôle. Mention du partenariat de la Région. Durée de la convention : 12 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2563

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00002563	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] / Philippe RICHERT (2003)

Public Titre : Convention de financement [Entre le Département du Bas-Rhin et l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). s.d. Année 2003] Type de document : monographie Auteurs : Philippe RICHERT ; Alphonse TROESTLER Editeur : Strasbourg : Conseil Général du Bas-Rhin Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:DEPARTEMENT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:INVENTAIRE GENERAL [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN [Thésaurus Collectivité] DEPARTEMENT BAS-RHIN [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Cette convention a pour objet de préciser les modalités de la participation départementale à la réalisation du programme d'activités 2003 de l'Association pour la Connaissance et l'Etude du Patrimoine Alsacien (ACEPA). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : édition de deux volumes de la collection "Patrimoine d'Alsace". Définition et modalités de la participation financière. Dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2552

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00002552	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. / ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Abbaye de Marbach" le 7 novembre 2007. Type de document : document administratif Auteurs : ASSOCIATION "ABBAYE DE MARBACH" ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3193

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00003193	Classeur Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Alsace Cinémas Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude BRASSEUR Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION AUDIOVISUELLE:SALLE ART ET ESSAI [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ERSTEIN [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION ALSACE CINEMAS [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3202

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00003202	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association "Alsace, terre de culture" Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; David-Matthieu MAURER Année de publication : 2007 Importance : 6 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3370

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00003370	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et l'Association pour la Fête de l'Eau à Wattwiller Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Pierre RUCH Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3371

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00003371	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale et Universitaire de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Albert POIROT Année de publication : 2007 Importance : 3 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3372

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00003372	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 / Henri KUBLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Centre de rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), 3 février 2005 Type de document : monographie Auteurs : Henri KUBLER ; Daniel BURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CREA : CENTRE DE RENCONTRE D'ECHANGE ET D'ANIMATION [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 2005 [Thésaurus Géographique] KINGERSHEIM (68) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MOMIX Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Assocition Centre de Rencontre, d'Echange et d'Animation (CREA), ayant pour but de fixer les modalités de financement et de partenariat entre la région Alsace et l'association CREA dans le cadre du Festival Momix, Festival international jeune public de Kingersheim. Programmation à réaliser, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention de 30 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2406

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00002406	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Fédération Hiéro Mulhouse Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Matthieu STAHL Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3203

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00003203	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et Jazz d'or Festival 2007 Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3195

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00003195	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 2 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Andrée PATRIS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE DE TOURISME DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] SAINTE-MARIE-AUX-MINES [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "C'EST DANS LA VALLEE" Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Office de Tourisme du Val d'Argent, ayant pour but de fixer les modalités de participation de la Région à l'édition 2004 du Festival "C'est dans la Vallée", organisé par l'Office du Tourisme du Val d'Argent (Sainte-Marie-Aux-Mines, Haut-Rhin). Définition du programme du festival et des animations : programmation musicale, cinématographique, photographique, artistique (art contemporain). Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme (31 décembre 2004). Mention de l'aide financière de la Région Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2484

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00002484	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] / Zeller Adrien (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Office du Tourisme du Val d'Argent, 6 février 2004] Type de document : monographie Auteurs : Zeller Adrien ; Patris Andrée Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:VALORISATION DU PATRIMOINE:ANIMATION DU PATRIMOINE [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE DE TOURISME DU VAL D'ARGENT [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] SAINTE-MARIE-AUX-MINES [Thésaurus Géographique] VAL D'ARGENT [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "C'EST DANS LA VALLEE" Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Office de Tourisme du Val d'Argent, ayant pour but de fixer les modalités de participation de la Région à l'édition 2004 du Festival "C'est dans la Vallée", organisé par l'Office du Tourisme du Val d'Argent (Sainte-Marie-Aux-Mines, Haut-Rhin). Définition du programme du festival et des animations : programmation musicale, photographique, artistique, mise en lumière des monuments. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2107

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00002107	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 16 mars 2004, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2004/2005 de l'Opéra national du Rhin Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Michel SAMUEL-WEIS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 16 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Opéra National du Rhin - Syndicat intercommunal précisant les modalités de participation régionale à la saison 2004/2005 de l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'une contribution à la réalisation de la programmation artistique associant les différents arts du spectacle (théâtre, danse, opéra, musique). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire, montant et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 18 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2489

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00002489	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et l'Opéra national du Rhin, 30 avril 2003, ayant pour objet : modalités de participation régionale au programme d'activités 2003/2004 de l'Opéra national du Rhin Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert GROSSMANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:PROGRAMMATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 30 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Opéra National du Rhin - Syndicat intercommunal précisant les modalités de participation régionale à la saison 2003/2004 de l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'une contribution à la réalisation de la programmation artistique associant les différents arts du spectacle (théâtre, danse, opéra, musique). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire, montant et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 18 mois. Dossier suivi par Mme Vera Nette. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2482

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00002482	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [entre la Région Alsace et le Théâtre Lumière (Phalsbourg), 10 mars 2003, ayant pour objet : création et diffusion de la pièce "La Vie" d'après Jean Tardieu] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anny-Claire HAUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] THEATRE LUMIERE (PHALSBOURG) [Thésaurus Géographique] PHALSBOURG Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association Théâtre Lumière (Phalsbourg), le 10 mars 2003 ayant pour objet les modalités de participation régionale à la création et la diffusion de la pièce "La comédie de la vie" d'après Jean Tardieu et le Théâtre Lumière. Programme de réalisation par le bénéficiaire, montants et modalités de versement de la participation régionale, durée de la convention : 36 mois, mention du partenariat de la Région Alsace, modalités de contrôle, de résiliation. Dossier suivi pr C. Steiner Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2481

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00002481	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains / François BOUCHARD (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et le Théâtre du marché aux Grains Type de document : document administratif Auteurs : François BOUCHARD ; Chantal KONTZZLER Année de publication : 2007 Importance : 5 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 19 [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3373

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00003373	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement entre la Région Alsace et la Ville de Colmar / Adrien ZELLER (2007)

Public Titre : Convention de financement entre la Région Alsace et la Ville de Colmar Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Gilbert MEYER Editeur : Strasbourg : Région Alsace Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA:FILM [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 18 [Thésaurus Chronologique] 2007 Résumé : Modalités de la participation régionale au Festival du Film de Colmar "7 Jours pour le 7ème Art", du 15 au 21 octobre 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3196

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00003196	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003197	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003198	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible
00003199	Conventions Région Alsace	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 2 mai 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Richard BURGSTAHLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] SOCIETE DES AMIS DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG (SAMS) [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg, et de sa promotion auprès du public lycéen. Montant et modalités de versement de la participation régionale au financement du festival 2003. Promotion du festival auprès du public lycéen sous forme d'achat de billets. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2513

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00002513	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement de partenariat [passée entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg. 21 avril 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Richard BURGSTAHLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] SOCIETE DES AMIS DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG (SAMS) [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 21 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA MUSIQUE DE STRASBOURG Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et la Société des Amis de la Musique de Strasbourg (SAMS) dans le cadre du Festival International de Musique de Strasbourg, et de sa promotion auprès du public lycéen. Montant et modalités de versement de la participation régionale au financement du festival 2004. Promotion du festival auprès du public lycéen sous forme d'achat de billets. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2514

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00002514	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral)-Centre d'Art polyphonique d'Alsace). 1er septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Anne-Marie JEAN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Collectivité] AREFAC-CAPA (Association régionale pour la formation des animateurs de chant choral-Centre d'Art polyphonique d'Alsace) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 1er septembre 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association régionale pour la formation des animateurs de chant choral -Centre d'Art polyphonique d'Alsace (AREFAC-CAPA) ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale à la réalisation du programme d'actions artistiques et pédagogiques 2004 de l'association . Programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2524

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00002524	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Arcangelo. 13 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Danielle BRUNERIE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CLASSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Collectivité] ARCANGELO [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] LAPOUTROIE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICALTA Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Association Arcangelo, ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat dans le cadre du Festival Musicalta organisé par le bénéficiaire. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Mention du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2536

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences". 12 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Claude REGNIER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BOUTIQUE DES SCIENCES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association "La Boutique de Sciences", ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Durée de la convention : 18 mois. Modalités de résiliation de la convention, du reversement de la subvention, modalités de conrôle. Mention de l'aide financière de la Région. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2529

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00002529	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 1er juillet 2004] / Jacques-Henri GROS (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 1er juillet 2004] Type de document : monographie Auteurs : Jacques-Henri GROS ; Adrien ZELLER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 1er juillet 2004 Résumé : Convention de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'association CERARE (Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques à Mulhouse) ayant pour objet la participation régionale au programme d'activités 2004 de l'association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, de reversement de la subvention. Mention de l'aide financière de la région. Durée de la convention : 15 mois. Informations à produire par le bénéficiaire. Comptable assignataire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2559

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jacques-Henri GROS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE Résumé : Convention de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'association CERARE (Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques à Mulhouse), ayant pour objet la participation régionale au programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, de reversement de la subvention. Mention de l'aide financière de la région. Durée de la convention : 15 mois. Informations à produire par le bénéficiaire. Comptable assignataire. En annexe : Pièce comptable à renvoyer. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2503

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar. 17 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION FESTIVAL DE COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 17 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE COLMAR Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Festival de Colmar précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre de l'édition 2004 du Festival International de Musique de Colmar organisé par l'association bénéficiaire. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2553

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00002553	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 14 octobre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Guschti VONVILLE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DU FEU [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] GUEBWILLER (68) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] INSTITUT EUROPEEN DES ARTS CERAMIQUES [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l' Institut Européen des Arts Céramiques (IEAC), ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat pour la mise en eouvre du volet "Arts Plastiques" de la coopération culturelle Alsace- Basse Silésie, sur les années 2004, 2005 et 2006. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Mention du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : trois ans. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2537

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00002537	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques. 15 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Guschti VONVILLE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:ART PLASTIQUE:ART DU FEU [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] GUEBWILLER (68) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] INSTITUT EUROPEEN DES ARTS CERAMIQUES [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 15 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association Institut Européen des Arts Céramiques , ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat pour la réalisation du programme d'activités 2004 de l'association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Mention du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2538

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00002538	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 12 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard GREILSAMMER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] HAUTE-ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION JAZZ A MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL JAZZ A MULHOUSE Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz à Mulhouse et en Haute-Alsace organisé par l'association bénéficiaire. Présentation du programme à réliser en 2004. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2525

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00002525	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse. 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard GREILSAMMER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] HAUTE-ALSACE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION JAZZ A MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL JAZZ A MULHOUSE Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association Jazz à Mulhouse précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz à Mulhouse et en Haute-Alsace organisé par l'association bénéficiaire. Présentation du programme à réliser. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. En annexe : pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2497

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00002497	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival. 22 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Daniel CLESSE Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES:JAZZ [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Manifestation] JAZZ D'OR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 22 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association Jazz d'Or Festival précisant les modalités de financement et de partenariat, dans le cadre du Festival Jazz d'Or (35 concerts et 4 journées franco-allemandes) organisé par l'association bénéficiaire, ainsi que le parrainage du concert de clôture du 19 novembre 2004 à la salle des fêtes de Shiltigheim. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2554

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00002554	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 10 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; MARCO JDominique Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace à l a 21ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (26 septembre au 10 octobre 2003). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant de la participation régionale. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. En annexe : les pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2498

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 20 avril 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Rémy PFLIMLIN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace à la 22ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (17 septembre au 2 octobre 2004). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2499

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association Musica - Festival international des Musiques d'Aujourd'hui. 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Rémy PFLIMLIN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION MUSICA - FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES D'AUJOURD'HUI [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL MUSICA [Thésaurus Chronologique] [s.d.] Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace à la 23ème édition de Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui (23 septembre au 8 octobre 2005). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Spectalces plus spécifiquement parrainés par la Région Alsace. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Taxe sur la valeur ajoutée. Pièces justificatives à fournir par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Reversement de la subvention. Identification du partenariat de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. Contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2578

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences". 14 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard BINDER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Candidats] SERVICE EDUCATIF [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] NEF DES SCIENCES [Thésaurus Manifestation] FETE DE LA SCIENCE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'association "La Nef des Sciences - Centre régional de Culture Scientifique, Techniqueet Industrielle de Mulhouse", ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Durée de la convention : 18 mois. Modalités de résiliation de la convention, de conrôle. Mention de l'aide financière de la Région. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2530

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences - Centre Régional de la Culture Scientifique, Technique et Industrille - Mulhouse. 7 avril 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Gérard BINDER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Candidats] SERVICE EDUCATIF [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] LA NEF DES SCIENCES [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association "Nef des Sciences" - Centre Régional de Culture Scientifique, Technique et Industrielle de Mulhouse, précisant les lodalités de participation régionale au programme d'activités 2003 de cette association. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région Alsace. Durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2508

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00002508	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association "Noël en Alsace". 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Louis OSTER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION NOËL EN ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Manifestation] LES NOËLIES Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Association "Noël en Alsace" dans le cadre du programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réaliser dans le cadre des "Noëlies". Montant et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat de la Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, et du contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. En annexe : les pièces comptables à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2496

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00002496	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile. 6 janvier 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Marie BOCKEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'association pour la gestion du Musée national de l'Automobile, précisant les lodalités de participation régionale au financement du projet d'investissement de cette association (poursuite de l'opération de restructuration). Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Affectation de la subvention.Durée de la convention : 3 ans. Mention du partenariat de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2509

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00002509	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse. 28 septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Dominique BANNWARTH Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU D'EXPOSITION:CENTRE D'ART CONTEMPORAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:EXPOSITION [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CENTRE D'ART CONTEMPORAIN LA FONDERIE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 09 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l' association pour la préfiguration du Centre d'Art Contemporain de la Fonderie Mulhouse, ayant pour objet la participation de la Région à l'action culturelle de l'association pour l'année 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de reversement de la subvention, de contrôle. Mention d'aide financière de la Région Alsace. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2555

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00002555	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l' Association pour la Promotion de la Culture en Alsace (APCA/ Théâtre de la Choucrouterie). 23 juin 2003 Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Michel STOURM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 3 p. : annexes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:REPRESENTATION THEATRALE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE VARIETES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 13 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] LA CHOUCROUTERIE - APCA Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Association pour la Promotion de la Cutlure en Alsace (APCA)/Théâtre de la Choucrouterie dans le cadre des activités organisées par le bénéficiaire au titre de la saison 2002/2003. Présentation du programme à réaliser par l'APCA. Montants et modalités de versement de la participation. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La duré : 18 mois. L'information à fournir. Présentation de la saison 2002/2003 du Théâtre de la Choucrouterie. Pièces fournies par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2492

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00002492	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association pour la Promotion de la musique classique (Accent 4). 4 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Hubert METZGER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CLASSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:AUDIOVISUEL:MEDIAS:RADIO:RADIO LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACCENT 4 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et l'Association Pour la promotion de la musique classique - Accent 4 (APMC), ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale à la politique d'enregistrement de concerts d'Accent 4 pour l'année 2004. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention, de contrôle. Délais et suivi de la réalisation du programme. Mention du parainage de la Région Alsace. Durée de la convention : 15 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2539

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00002539	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Association " Théâtre du peuple de Bussang". s.d.] / Adrien ZELLER ([s. d.])

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Association " Théâtre du peuple de Bussang". s.d.] Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; François RANCILLAC Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace, s.d. Année de publication : [s. d.] Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BUSSANG [Thésaurus Géographique] VOSGES [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION THEATRE DU PEUPLE DE BUSSANG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2005-2006 Résumé : Convention de financement passée entre le Conseil Régional d'Alsace et l'Association "Théâtre du Peuple de Bussang", ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale aux activités du Théâtre du Peuple, dans le cadre de la mise en oeuvre de sa programmation artistique 2005. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Modalités de résiliation de la convention, de reversement de la subvention. Mention de l'aide financière de la Région. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de contrôle. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2566

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00002566	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS). 1er septembre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Bernard FALGA Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:FONDS D'ACQUISITION:FONDS REGIONAL D'ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE NATIONALE UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 1er septembre 2004 [Thésaurus Tri] ALSATIQUES Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg (BNUS), ayant pour objet de préciser les modalités de la participation régionale aux acquisitions d'alsatiques exceptionnels (compléter les collections et acquérir des alsatiques précieux et rares, manuscrits et incunables, cartes et estampes anciennes). Montant de la participation régionale et modalités de versement. Programme prévisionnel des acquisitions. . Modalités de résiliation de la convention, de versement de la subvention. Mention de l'aide financière de la Région. Durée de la convention : 12 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2540

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 11 mai 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 11 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2004 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 18 mois. L'information à fournir. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2512

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00002512	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'Espace Athic. 3 juillet 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Louis REIBEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL "PISTEUR D'ETOILES" Résumé : Convention de financement et de partenariat entre la Région Alsace et l'Espace Athic précisant les modalités de financement du festival "Pisteurs d'Etoiles". Présentation du programmation 2003 du Festival. Montants et modalités de versement de la participation régionale. Mention du partenariat Région Alsace. Modalités de résiliation de la convention, du contrôle. La durée de la convention : 15 mois. L'information à fournir. En annexe : pièces comptables du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2493

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00002493	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] / Daniel BURSAUX (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 26 août 2004] Type de document : monographie Auteurs : Daniel BURSAUX ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EDITION [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 08 [Thésaurus Chronologique] 26 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2004 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2531

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00002531	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace. 28 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Pierre KINTZ Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:HISTOIRE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace, ayant pour objet la participation de la Région à la réalisation du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 18 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2504

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00002504	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 14 avril 2005] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2005 de cette fédération. Objectifs de la FUPA. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, enseignement du français pour les étrangers, développement personnel, culture générale, histoire de l'art, activités corporelles. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2560

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00002560	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA). 1er juillet 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) [Thésaurus Chronologique] 1er juillet 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2004 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, enseignement du français pour les étrangers, développement personnel, culture générale, histoire de l'art, activités corporelles. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, de résiliation de la convention, de reversement de la subventin. Information du bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2118

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00002118	Dossier : "Observation culturelle : Collectivités territoriales"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA) 28 mars 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jean-Paul FUCHS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SUPERIEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:UNIVERSITE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Géographique] MUNSTER (68) [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FEDERATION DES UNIVERSITES POPULAIRES D'ALSACE (FUPA) Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fédération des Universités Populaires d'Alsace (FUPA), ayant pour objet de fixer les modalités de participation de la Région au financement du programme d'activités 2003 de cette fédération. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire : enseignement des langues vivantes, connaissance du patrimoine culturel régional, enseignement de l'Alsacien, sensibilisation à l'informatique et internet, ateliers artistiques, développement personnel, activités corporelles, culture générale, enseignement du français pour les étrangers, histoire de l'art. Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Délai de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôles, résiliation de la convention, reversement de la subvention. Durée de la convention : 15 mois. Information du bénéficiaire. En annexe : pièce comptable à renvoyer à la Région Alsace. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2505

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00002505	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe". 14 juin 2004]. Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Robert WALTER Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PRIVE:FONDATION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU PLURIDISCIPLINAIRE:CENTRE CULTUREL FRANCAIS A L'ETRANGER [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:ANIMATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] FONDATION "CENTRE CULTUREL FRANCO-ALLEMAND DE KARLSRUHE" [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 14 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Fondation "Centre Culturel Franco-Allemand de Karlsruhe", ayant pour objet de préciser les modalités de financement et de partenariat de la Région Alsace et le Centre culturel pour tout ce qui concerne sa programmation culturelle de 2004/2005. Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire . Montant et modalités de versement de la participation régionale. Modalités de résiliation de la convention. Mention du partenariat de la Région. Modalités de contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Information à fournir par le bénéficiaire. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2567

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Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] / Unlimited S.A. (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et Unlimited S.A.. 20 octobre 2004] Type de document : monographie Auteurs : Unlimited S.A. ; Daniel BOURSAUX Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:LONG-METRAGE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] UNLIMITED S.A. [Thésaurus Chronologique] 10 [Thésaurus Chronologique] 20 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement et entre la Région Alsace et Unlimited S. A. pour le soutien à la production et au tournage d'un film long-métrage réalisé par Vimukthi Yasundara et intitulé provisoirement "La terre abandonnée". Engagement du bénéficiaire.. Délai de réalisation : 9 juillet 2006. Mention du soutien de la Région. Financement de la Région. Modalités de paiement, de contrôle. Information à fournir par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention. Compétence juridique : contestations et litiges. Dispositions particulières. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2579

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00002579	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement [passée entre la Région Alsace et la Ville de Colmar. 2 juin 2004] concernant la participation régionale au Festival de cinéma de Colmar Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Jacques DREYFUSS Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2004 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] COLMAR [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE COLMAR [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 2004 [Thésaurus Manifestation] FESTIVAL DE CINEMA "7 JOURS POUR LE 7ème ART" DE COLMAR Résumé : Convention passée entre la Région Alsace et la Ville e Colmar, ayant pour objet de fixer les modalités de financement et de partenariat de la Région au Festival du cinéma de Colmar : "7 jours pour le 7ème Art" du 18 au 24 octobre 2004 au cinéma "Colisée". Définition du programme à réaliser par le bénéficiaire . Montant et modalités de versement de la subvention régionale. Modalités de résiliation de la convention. Mention de l'aide financière de la Région. Modalités de contrôle. Durée de la convention : 18 mois. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2568

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00002568	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] / Adrien ZELLER (2005)

Public Titre : Convention de financement portant sur l'acquisition d'une collection de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet" par le Musée de l'Automobile [passée entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile. 24 juin 2004] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Charles WILHELM Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2005 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0045 ACQUISITION ET COLLECTION:COLLECTION:COLLECTION PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE:MUSEE NATIONAL [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE, MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 06 [Thésaurus Chronologique] 24 [Thésaurus Chronologique] 2004 Résumé : Convention de financement entre la Région Alsace et l'association propriétaire du Musée National de l'Automobile, précisant les modalités de participation régionale à l'acquisition de 162 voitures d'enfants dénommée "Collection Jammet", patrimoine remarquable qui complète la collection des automobiles classées de ce musée. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Obligations de l'association. Modalités de sanctions et de modification, résiliation de la convention. Compétences juridiques en cas de litige. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2561

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00002561	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre / Adrien ZELLER (2004)

Public Titre : Convention de financement : Résidence d'artistes plasticiens "Equilibres" passée le 9 septembre 2004 entre la Région Alsace et la Communauté de Communes de la Petite Pierre Type de document : document administratif Auteurs : Adrien ZELLER ; Gaston DANN Editeur : Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:ECHANGE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC:ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE:COMMUNAUTE DE COMMUNES [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:ECRIVAIN [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:ARTISTE:ARTISTE CREATEUR:PHOTOGRAPHE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CREATION:RESIDENCE D'ARTISTE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS PLASTIQUES [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BAS-RHIN [Thésaurus Géographique] LA PETITE PIERRE [Thésaurus Tri] TERRITOIRE [Thésaurus Collectivité] COMMUNAUTE DE COMMUNES LA PETITE PIERRE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2004-2006 [Thésaurus Personne] ~Artistes:EQUILIBRE : artistes plasticiens Résumé : Dans le cadre du soutien à la création contemporaine, attribution à la Communauté de Communes de La Petite Pierre d'une aide régionale pour le développement d'une résidence croisée sur son territoire. Définition de la participation de la Région au projet de résidence "Equilibre" avec la participation de l'écrivain Jocelyne Fristch et du photographe Gérard Lacoumette. Durée de la résidence : trois ans (2004-2006). Le développement du projet est prévu également sur d'autres sites patrimoniaux alsaciens et dans une trentaine de sites du patrimoine mondial. Echanges de résidence d'artistes avec l'Europe Centrale. Actions : expositions, travail pédagogique avec le collège de Wingen Sur Moder, publications, colloque sur le patrimoine, actions de sensibilisation/communication. Modalités de financement régional. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2551

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00002551	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de financement tripartite avec l'écomusée d'Alsace, le département du Haut-Rhin et la Région Alsace / Charles BUTTNER (2008-07-01)

Public Titre : Convention de financement tripartite avec l'écomusée d'Alsace, le département du Haut-Rhin et la Région Alsace Type de document : document administratif Auteurs : Charles BUTTNER ; Adrien ZELLER ; Jacques RUMPLER Année de publication : 2008-07-01 Importance : 8 p. Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2008-07-01 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3374

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00003374	Classeur "Conventions Région"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention financière au titre de l'année 2007 entre l'Etat Direction Régionales des Affaires Culturelles d'Alsace) et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Jean FAUGERE (2007)

Public Titre : Convention financière au titre de l'année 2007 entre l'Etat Direction Régionales des Affaires Culturelles d'Alsace) et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : document administratif Auteurs : Jean FAUGERE ; Thierry BAECHTEL Année de publication : 2007 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3350

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00003350	Conventions DRAC Alsace : OGACA	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention financière au titre de l'année 2008 entre l'Etat Direction régionale des Affaires culturelles) et l'Organisme de Gestion dse Associations Culturelles d'Alsace (OGACA) / François LAQUIEZE (2008)

Public Titre : Convention financière au titre de l'année 2008 entre l'Etat Direction régionale des Affaires culturelles) et l'Organisme de Gestion dse Associations Culturelles d'Alsace (OGACA) Type de document : monographie Auteurs : François LAQUIEZE ; Thierry BAECHTEL Année de publication : 2008 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PUBLIC:DROIT FINANCIER:FINANCES PUBLIQUES [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:ASSOCIATION CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3351

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00003351	Conventions DRAC Alsace : OGACA	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai / Bredel Jean-Luc ([2000])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Europe et l'Espace Athic : Obernai Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Lecocq Denis ; Dalstein M Editeur : Strasbourg : DRAC, 2000 Année de publication : [2000] Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:CINEMA [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:INTERVENANT EN MILIEU SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:ARTS DU CIRQUE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] OBERNAI [Thésaurus Collectivité] COLLEGE EUROPE [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ESPACE ATHIC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Par cette convention signée pour 2000-2002 entre d'une part, le Ministère de l'Education Nationale et le Ministère de la Culture et de la Communication (DRAC Alsace), et, d'autre part, l'Espace Athic et le Collège Europe, les partenaires veulent crééer une relation durable entre tous les partenaires et engager une dynamique à long terme au niveau de la ville d'Obernai pour une sensiblilisation et un développement des pratiques culturelles, ainsi qu'un renforcement de l'éducation artistique pour tous les élèves du collège. Engagements des partenaires ; Descriptif des opérations : accueil de stagiaires, intervenant extérieur en lien avec les disciplines enseignées au sein du collège, spectacles pour les élèves et cinéma scolaire, rencontres avec les équipes artistiques, interventions spontanées d'artistes de cirque au sein du collège, animations autour du festival. Engagements fiananciers. Dispositions diverses. Annexe. Descriptif des actions 2000/2001. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1948

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00001948	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Solignac et les Percussions de Strasbourg Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Mathieu Marie-Claude ; Willer Jean Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:ENSEMBLE INSTRUMENTAL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE SOLIGNAC [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PERCUSSIONS DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2000-2002 Résumé : Cette convention pour 2002-2004 a pour objet de préciser les modalités de partenariat entre les Percussions de Strasbourg et le Collège Solignac, ainsi que les conditions d'intervention financière de l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Ministère de l'Education Nationale) avec le but de favoriser l'initiation et l'accès aux pratiques artistiques et culturelles des jeunes fréquentant le Collège Solignac ainsi que les élèves de l'Ecole primaire Guyrener dans le cadre de la liaison CM2-6ème. Descriptif des opérations ; Dispositions fianncières et administratives ; Dispositions diverses Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1949

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00001949	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 / Bredel Jean-Luc ([s.d.])

Public Titre : Convention de jumelage entre le Collège Stockfeld et l'Opéra National du Rhin : Septembre 2002/Juin 2005 Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Lambert Claude ; Spitz Catherine ; et al Editeur : Strasbourg : DRAC, s.d. Année de publication : [s.d.] Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:ATELIER DE PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] COLLEGE STOCKFELD [Thésaurus Collectivité] DRAC [Thésaurus Collectivité] ECOLE PRIMAIRE REUSS [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 2002-2005 Résumé : Après 4 ans de travail en partenariat avec l'Opéra National du Rhin dans le cadre d'ateliers liés à la programmation qui s'appuyaient sur une seule oeuvre de référence, l'équipe éducative du Stockfeld souhaite développer une multiplicité d'actions en exploitant la diversité du répertoire de la saison de l'Opéra et les compétences de ses équipes artistiques et techniques. C'est pourquoi d'une part, l'Etat (Ministère de l'education Nationale, Académie de Strasbourg, Ministère de la Culture et de la Communication, DRAC Alsace) et d'autre part, le Syndicat intercommunal de l'Opéra national du Rhin et le Collège du Stockfeld décident par cette convention de mettre en place des ateliers en partenariat avec des professionnels désignés par l'Opéra (équipes de l'Opéra ou Ecole municipale de musique ou intervenant du Centre Socio-Culturel de Koenigshoffen) pour des élèves volontaires pour 2002-2005. Actions ; Engagements des partenaires ; Dispositions administratives et finacières ; Dispositions diverses. Annexe descriptive. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1950

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00001950	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre la DRAC, le Rectorat et la Ville de Mulhouse, dûment signée par la Ville / Claire LOVISI (2009)

Public Titre : Convention de jumelage entre la DRAC, le Rectorat et la Ville de Mulhouse, dûment signée par la Ville Type de document : document administratif Auteurs : Claire LOVISI ; Denis LOUCHE ; Michel SAMUEL-WEIS Année de publication : 2009 Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE DE LECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Chronologique] 05 [Thésaurus Chronologique] 12 [Thésaurus Chronologique] 2009 [Thésaurus Géographique] MULHOUSE Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3634

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00003634	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat (Académie de Strasbourg, Direction Régionale des Affaires culturelles) et la Ville de Mulhouse, pour la Bibliothèque -Médiathèque et le collège Bel Air 2 de Mulhouse, le lycée Louis Armand de Mulhouse, le lycée professionnel roosevelt de Mulhouse, le lycée professionnel Reggerg de Mulhouse. 29 juillet 2005 / Gérald CHAIX (2005)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat (Académie de Strasbourg, Direction Régionale des Affaires culturelles) et la Ville de Mulhouse, pour la Bibliothèque -Médiathèque et le collège Bel Air 2 de Mulhouse, le lycée Louis Armand de Mulhouse, le lycée professionnel roosevelt de Mulhouse, le lycée professionnel Reggerg de Mulhouse. 29 juillet 2005 Type de document : document administratif Auteurs : Gérald CHAIX ; François LAQUIEZE ; Michel SAMUEL-WEIS Editeur : Mulhouse : Ville de Mulhouse Année de publication : 2005 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:LECTURE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0055 METIERS DE LA CULTURE ET PROFESSIONS ARTISTIQUES:PROFESSION ARTISTIQUE ET CULTURELLE:METIERS DU LIVRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE CONSERVATION ET DE DIFFUSION DU LIVRE:BIBLIOTHEQUE:MEDIATHEQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE DE LECTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT SECONDAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0105 LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE ET ECRITE:LIVRE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE DE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE BEL AIR 2 MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] COLLEGE JEAN MACE MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] LYCEE LOUIS ARMAND MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] LYCEE PROFESSIONNEL DU REGGERG MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] LYCEE PROFESSIONNEL ROOSVELT MULHOUSE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 07 [Thésaurus Chronologique] 29 [Thésaurus Chronologique] 2005 Résumé : Dans le cadre d'une politique culturelle volontariste de la Médiathèque de Mulhouse, et dans le l'objectif des projets d'établissements axés sur la maîtrise de la langue et l'ouverture culturelle des établissements scolaires (collèges et lycées), signature d'une convention de jumelage entre l'Académie de Strasbourg, la DRAC Alsace et la ville de Mulhouse et les collèges de Mulhouse : Bel Air 2, Jean-Macé, ainsi que du lycée : Louis Armand et les lycées professionnels Roosvelt et du Rebberg, le 29 juillet 2005. Objet de la convention : précision des modalités de partenariat entre la Bibliothèque-médiathèque de Mulhouse (Haut-Rhin) et les établissements scolaires de Mulhouse, précédemment cités, ainsi que les conditions d'intervention financières de l'Etat (Ministère de culture et de la communication et ministère de l'Education nationale) concernant les actions de lecture et pour faciliter la fréquentation des lieux extérieurs aux établissements et découvrir les différents métiers du livre. Durée du jumelage : trois ans. Engagement des partenaires, description des actions, modalités d'évaluation, de sanctions, de contrôle de l'administration, du suivi des actions, de résiliation de la convention. En annexe : descriptif des actions 2005 et budget prévisionnel 2005. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2662

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00002662	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Lecture publique"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 / Laval Jean (2004)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat (Ministère de la culture et de la communication/DRAC Alsace, Ministère de l'Education nationale/Inspection Académique du Bas-Rhin) et l'Association Latitude 48'44/Ensemble Atrium de la Ville de Bischwiller, les Ecoles élémentaires Foch et Erlenberg 2004-2005-2006 Type de document : document administratif Auteurs : Laval Jean ; Bredel Jean-Luc ; Thomas Michel Editeur : Strasbourg : Inspection Académique duBas-Rhin Année de publication : 2004 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 13 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT PRIVE:ASSOCIATION LOI 1901 [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE MUSICAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:ENSEIGNEMENT PRIMAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PEDAGOGIE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE [Thésaurus Géographique] BISCHWILLER (67) [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION LATITUE 48'44 [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE ERLENBERG DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] ECOLE ELEMENTAIRE FOCH DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] ENSEMBLE ATRIUM DE BISCHWILLER [Thésaurus Collectivité] INSPECTION ACADEMIQUE DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] VILLE DE BISCHWILLER [Thésaurus Chronologique] 2004-2007 [Thésaurus Personne] ~Artistes:ASSOCIATION LATITUDE 48'44 [Thésaurus Personne] ~Artistes:ENSEMBLE ATRIUM Résumé : Dans le cadre du Contrat de Ville Haguenau-Bischwiller, convention de jumelage signée le 8 juin 2004, entre l'Etat (DRAC Alsace et Inspection Académidque du Bas-Rhin) et la Ville de Bischwiller, l'ensemble Atrium, l'association LATITUDE 48'44, l'école élémentaire Foch, l'école élémentaire Erlenberg. Objet de la convention : l'association (trio de percussionnistes) propose une formation à l'écoute de la musique contemporaine au travers de spectacles musicaux auprès des enseignants, et découverte de la musique contemporaine auprès des classes ainsi que la pratique de percussions et du chant, l'élaboration collective d'un projet artistique musical. Engagement des partenaires : l'association, la Ville de Bischwiller, l'Inspection Académique, la DRAC Alsace. Durée de trois ans pour cette convention : 2004-2007. Engagements financiers de la DRAC. Modalités de financement, de mise en oeuvre de la convention, de sanctions, de contrôle de l'administration. En annexe : projet musical Bischwiller : "Un temps pour grandir autour des percussions et du chant", budget prévisionnel, modificatif à la convention de jumelage n° 2004/005 qui précise les modalités d'engagement de la Ville de Bischwiller à ce projet. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2108

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00002108	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 / Bredel Jean-Luc (2002)

Public Titre : Convention de jumelage entre l'Etat, (ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche, Inspection académique du Bas-Rhin), l'Université Marc Bloch (le Centre de Formation des Musiciens Intervenants) et les Ecoles élémentaires du Rhin et des Mouettes, signée en 2002 Type de document : document administratif Auteurs : Bredel Jean-Luc ; Cuche François-Xavier ; Flusser Victor ; Laval Jean ; Turck Anne ; Karcher Serge Editeur : Strasbourg : DRAC Année de publication : 2002 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:EGALITE D'ACCES A LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE:QUARTIER DEFAVORISE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:CHANT:CHANT CHORAL [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE:EVEIL CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:JUMELAGE SCOLAIRE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:ACTION SOCIALE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CFMI [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ECOLE DES MOUETTES [Thésaurus Collectivité] ECOLE DU RHIN [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Cette convention signée entre l'Etat (DRAC), le Ministère de la Jeunesse, de l'Education Nationale et de la Recherche (Inspection d'Académie du Bas-Rhin), le Centre de Formation de Musiciens Intervenants (Université Marc Bloch), l'Ecole Elementaire du Rhin et l'Ecole élémentaire des Mouettes pour la période 2002-2005, fixe et précise les modalités de ce partenariat pour l'année 2002/2003 et en fixe les objectifs. Cette action s'inscrit dans une dynamique plus vaste d'une action culturelle dans le quartier du Port du Rhin, menée par diverses structures associatives et institutionnelles en vue de transformer le regard jeté sur le quartier par ses habitants. Le projet de cette convention est basé sur l'acquisition de compétences nouvelles, la sensibilisation à l'art et l'accès pour tous les enfants à l'école d'une forme de culture musicale. Actions ; engagements des partenaires ; buget ; dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2088

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00002088	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] / Adrien ZELLER (2003)

Public Titre : Convention mandat [passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003 portant sur l'appui financier de l'OLCA au titre de l'année 2003] Type de document : monographie Auteurs : Adrien ZELLER ; Justin VOGEL Editeur : Strasbourg : Conseil Régional Alsace Année de publication : 2003 Collection : Convention développement culturel Région Alsace Importance : 5 p. : annexe Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC:SUBVENTION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:LANGUE REGIONALE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:SCIENCES HUMAINES:ETHNOLOGIE:TRADITION LOCALE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Chronologique] 02 [Thésaurus Chronologique] 28 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA) Résumé : Convention de mandat passée entre la Région Alsace et l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace (OLCA), le 28 février 2003, ayant pour objet le mandatement de l'OLCA pour coordonner, organiser, gérer et vérifier la mise en place du dispositif relatif à "l'organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien" pour la période du 1er javier au 31 décembre 2003. Engagements et ressources de l'OLCA, ses obligations et contrôles, modalités de modification, de résiliation et de reconduction. En annexe : Organisation d'ateliers de pratique de l'alsacien. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2495

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00002495	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention nationale Culture-Tourisme / Ministère de la Culture et de la communication (2006)

Public Titre : Convention nationale Culture-Tourisme Type de document : document administratif Auteurs : Ministère de la Culture et de la communication ; MINISTERE DU TOURISME Editeur : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 2006 Autre Editeur : MINISTERE DU TOURISME Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0100 TOURISME ET LOISIRS:TOURISME [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [Thésaurus Collectivité] MINISTERE DU TOURISME [Thésaurus Chronologique] 2006 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3004

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00003004	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Noumatrouff 2005-2006-2007 : Charte d'objectifs et de moyens portant label Scène de musiques actuelles - Annexes I-II-III-IV / Jean-Marie BOCKEL (13/12/2005)

Public Titre : Convention Noumatrouff 2005-2006-2007 : Charte d'objectifs et de moyens portant label Scène de musiques actuelles - Annexes I-II-III-IV Type de document : document administratif Auteurs : Jean-Marie BOCKEL ; Jean FAUGERE ; Matthieu STAHL Année de publication : 13/12/2005 Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUES ACTUELLES [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 2005-2007 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3381

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00003381	Classeur "Conventions"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] / Sombsthay Elisabeth (2001)

Public Titre : Convention d'objectifs 2001/2002 entre le Ministère de la culture et de la communication (DRAC) et la Compagnie Médiane [27 septembre 2001] Type de document : document administratif Auteurs : Sombsthay Elisabeth ; Maffre Philippe Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2001 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 6 p. Note générale : Voir "Avenant 2002" : même dossier Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AIDE PUBLIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION:DRAC [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET:BUDGET CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE:COMPAGNIE DE THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:SPECTACLE:SPECTACLE DE RUE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:PRODUCTION DE SPECTACLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] COMPAGNIE MEDIANE [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Chronologique] 2001-2002 [Thésaurus Chronologique] 27 sept. 2001 [Thésaurus Personne] ~Artistes:COMPAGNIE MEDIANE Résumé : Cette convention a été conçue dans la lignée de la charte des missions de service public pour le spectacle vivant, diffusée en octobre 1998, qui réaffirme l'engagement fort du Ministère de la Culture et de la Communication en faveur de la création artistique et du spectacle vivant, et dont les compagnies théâtrales sont des éléments clés. La DRAC signe cette convention pluriannuelle avec l'association dénommée Compagnie Médiane (titulaire d'une licence d'entrepreneur de spectacles), portant sur l'aide, prévue pour être notifiée chaque année, apportée par la DRAC au projet de production (défini avec précision dans l'article 2) que la compagnie s'engage à mener à bien et dans certaines conditions, en 2001 et 2002. Engagements des parties, locaux, budget et modalités, évaluation, dispositions diverses. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1929

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00001929	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui / Jean FAUGERE (2006)

Public Titre : Convention d'objectifs et de moyens Musica - Festival international des musiques d'aujourd'hui Type de document : document administratif Auteurs : Jean FAUGERE ; Robert GROSSMANN ; Adrien ZELLER ; Philippe RICHERT ; Pierre PFLIMLIN Année de publication : 2006 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE:MUSIQUE CONTEMPORAINE [Thésaurus Vie culturelle] 0065 LES EVENEMENTS CULTURELS:MANIFESTATION CULTURELLE:FESTIVAL [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU BAS-RHIN [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES D'ALSACE [Thésaurus Chronologique] 2006 - 2007 - 2008 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=3201

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00003201	cote_genere	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] / Keller Fabienne (2003)

Public Titre : Convention d'objectifs : Pôle national de ressources académiques de Strasbourg. Entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg [signée la 19 septembre 2003] Type de document : document administratif Auteurs : Keller Fabienne ; Gérald CHAIX ; Bredel Jean-Luc ; Dupont Dominique ; Sherrigham Mark ; Hergott Fabrice Editeur : Strasbourg : Ville de Strasbourg Année de publication : 2003 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : Non paginé Note générale : Accompagné d'un questionnaire d'évaluation du PNR Patrimoine muséal (non transmissible au public) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0050 LES PARTENAIRES CULTURELS:PARTENAIRE CULTUREL:RESSOURCES CULTURELLES [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:MUSEE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENT:PROJET D'ACTION EDUCATIVE [Thésaurus Vie culturelle] 0115 SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA CONNAISSANCE:TRAITEMENT DE L'INFORMATION:DOCUMENTATION [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] ACADEMIE DE STRASBOURG [Thésaurus Collectivité] CRDP [Thésaurus Collectivité] DRAC ALSACE [Thésaurus Collectivité] IUFM [Thésaurus Collectivité] Musées de Strasbourg [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] VILLE DE STRASBOURG [Candidats] POLE NATIONAL RESSOURCE (PNR) [Thésaurus Chronologique] 19 septembre 2003 [Thésaurus Chronologique] 2003-2005 Résumé : Convention signée le 19 septembre 2003 entre le Maire de Strasbourg, le Recteur de l'Académie de Strasbourg, le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles, la Directrice du Centre Régional de Documentation Pédagogique d'Alsace, le Directeur de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres d'Alsace et le Directeur des Musées de Strasbourg, portant création d'un pôle national de ressources de l'Académie de Strasbourg, placé sous la responsabilité du Recteur et du DRAC, en liaison étroite avec la Ville de Strasbourg qui assure la tutelle du Service des Musées de Strasbourg. Organisation du fonctionnement ; missions ; financement et répartition des budgets ; validité de la convention. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1945

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00001945	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Education artistique et culturelle"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] / Duffour Michel (2000)

Public Titre : Convention d'objectifs relative au Théâtre du peuple Maurice Pottecher [entre l'Etat, le Conseil Régional de Lorraine, le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Régional de Franche-Comté, le Conseil Général des Vosges, la Commune de Bussang et l'Association Théâtre du Peuple. Années 2000-2002] Type de document : document administratif Auteurs : Duffour Michel ; Guillot Michel ; Zeller Adrien ; Pottecher Maurice et al Editeur : Bussang : Commune de Bussang Année de publication : 2000 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 7 p. Note générale : Annexes manquantes Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:MEDIATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:BUDGET [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:CREATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:DIFFUSION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:THEATRE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PRATIQUE CULTURELLE:PRATIQUE AMATEUR [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES:FORMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Géographique] BUSSANG [Thésaurus Géographique] FRANCHE-COMTE [Thésaurus Géographique] LORRAINE [Thésaurus Géographique] VOSGES [Thésaurus Collectivité] ASSOCIATION THEATRE DU PEUPLE - MAURICE POTTECHER [Thésaurus Collectivité] COMMUNE DE BUSSANG [Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DES VOSGES [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION FRANCHE-COMTE [Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION LORRAINE [Thésaurus Chronologique] 2000-2001 [Thésaurus Chronologique] 24 août 2000 Résumé : Cette convention a pour but, dans la lignée de la charte des missions de service public proposée par le Ministère de la culture et de la communication, de fixer des objectifs pertinents, susceptibles d'évaluation, pour la période 2000-2002, au Théâtre du Peuple et de préciser les partenariats entre cette association et les collectivités publiques intéressées dans un cadre interrégional. Le théâtre du Peuple poursuivra les objectifs suivants : développer la création dramatique, conduire des actions de formation et de sensibilisation des publics à l'art théâtral et favoriser la diffusion de ses créations. Description des objectifs, engagements des partenaires, évaluation, durée et renouvellement, résiliation, dispositions diverses. Annexes manquantes (projet artistisque et culturel ; modalités de la nomination d'un directeur artistique). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=1941

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00001941	Dossier : "Conventions DRAC Alsace : Théâtre"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] / Trautmann Catherine (1997)

Public Titre : Convention Opéra National du Rhin 1998-2002, entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin" [29 novembre 1997] Type de document : document administratif Auteurs : Trautmann Catherine ; Magnier Patrice ; Samuel-Weis Michel ; Zeller Adrien Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 1997 Collection : Conventions DRAC Alsace Importance : 8 p. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:SENSIBILISATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:SPECTACLE VIVANT [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:DANSE:CHOREGRAPHIE [Thésaurus Vie culturelle] 0030 LES DISCIPLINES ARTISTIQUES ET CULTURELLES:MUSIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0060 LIEUX ET EQUIPEMENTS CULTURELS:EQUIPEMENT CULTUREL:LIEU DE DIFFUSION DE SPECTACLE:LIEU DE SPECTACLE SPECIALISE:THEATRE LYRIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0085 L'ENSEIGNEMENT L'EDUCATION ARTISTIQUE:EDUCATION ARTISTIQUE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:ENVIRONNEMENT SOCIAL DU TRAVAIL:FORMATION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:INSERTION PROFESSIONNELLE [Thésaurus Géographique] ALSACE [Thésaurus Collectivité] ATELIER DU RHIN (COLMAR) [Thésaurus Collectivité] ETAT [Thésaurus Collectivité] OPERA NATIONAL DU RHIN [Thésaurus Collectivité] REGION ALSACE [Thésaurus Collectivité] SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'OPERA DU RHIN [Thésaurus Chronologique] 1998-2002 Résumé : Cette convention a été signée le 29 novembre 1997 entre l'Etat, la Région Alsace et le syndicat intercommunal "Opéra du Rhin". Dans le cadre de la constitution de l'Opéra du Rhin en opéra national, les collectivités publiques participant au financement de l'Opéra du Rhin s'attachent au renforcement de son identité et de son rayonnement et à la mise en valeur de ses différentes composantes artistiques (création et diffusion lyrique, musicale et chorégraphique). Elles expriment leur volonté de poursuivre les activités de l'Opéra du Rhin dans le cadre du fonctionnement intercommunal associant les villes de Strasbourg, Mulhouse et Colmar avec le soutien de l'Etat, de la Région Alsace et des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Orientations générales fixées par les partenaires financiers ; dispositions relatives à la politique artistique et à la politique de diffusion ; dispositions relatives à la formation, l'insertion professionnelle et à la sensibilisation des publics ; dispositions administratives et financières ; durée et conditions de résiliation et de renouvellement. Annexe : Echéancier financier de l'Opéra National du Rhin (1997-2002). Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2065

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00002065	Dossier :"Conventions DRAC Alsace : Musique, Spectacle vivant"	Document administratif	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible