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Bibliothèque des Archives nationales du monde du travail

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130 recherche sur le mot-clé 'droit'

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Droit social / J.J. Dupeyroux

[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique

in Bibliothèque de Pierre Bouvier, socio-anthropologue du travail (entrées 1994 22 et 2013 9)

Titre : Droit social
Type de document : Périodique
Auteurs : J.J. Dupeyroux, Directeur de publication
Editeur : Paris : Dalloz
Année de publication : 1938-
ISBN/ISSN/EAN : 0012-6438
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit social France
droit du travail France
sécurité sociale droit France
Note de contenu : Lacune
Domaine(s) d'activité : Administration
Typologie : Périodique
Ancienne cote : HP 1221
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=20329

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Droit civil / Louis Martin

Titre : Droit civil
Type de document : Ouvrage et Inventaire
Auteurs : Louis Martin, Auteur
Editeur : Paris : Vve C. Dunod et P. Vicq
Année de publication : 1896
Collection : Bibliothèque du conducteur de travaux publics
Importance : X-500 p.
Format : In-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit
Domaine(s) d'activité : Ingénierie et études techniques
Typologie : Livre
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=19453

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité
gen12981 H10921 Livre Ouvrages Communicable Disponible

Droit de la distribution / Didier Ferrier

Titre : Droit de la distribution
Type de document : Ouvrage et Inventaire
Auteurs : Didier Ferrier (1945-....), Auteur
Mention d'édition : 6e éd.
Editeur : Paris : LexisNexis
Année de publication : impr. 2012
Collection : Manuel
Importance : 1 vol. (XI-432 p.)
Format : 24 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1607-5
Note générale : Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Circuits de distribution Droit France
Typologie : Livre
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=12081

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité
ghl98 H7323 Livre Ouvrages Communicable Disponible

Droit du handicap et procédures / Alexandra Grévin

in Bibliothèque de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA) (2017 14)

Titre : Droit du handicap et procédures : guide pratique et juridique
Type de document : Ouvrage et Inventaire
Auteurs : Alexandra Grévin, Auteur
Editeur : Héricy : éd. du puits fleuri
Année de publication : impr. 2009
Collection : Le conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 261
Importance : 1 vol. (283 p.)
Présentation : couv. ill.
Format : 19 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-412-6
Prix : 22 EUR
Note générale : La couv. porte en plus : "pour connaitre et défendre ses droits, procédures, références et recours pour toutes vos démarches,..."
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 277-278. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Handicapés Statut juridique Guides, manuels, etc. France Services aux Droit
Typologie : Guide
Ancienne cote : FNSEA160154
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=23822

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité
gen28215 2017 14 128 Livre Fonds d'Archives Communicable Disponible

Lamy social : droit du travail, la relation salariale, sécurité sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés / Dominique Jullien

Titre : Lamy social : droit du travail, la relation salariale, sécurité sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés
Type de document : Ouvrage et Inventaire
Auteurs : Dominique Jullien, Auteur
Editeur : Paris : Sté des services Lamy
Année de publication : 1992
Importance : X-1527 p.
Format : 28 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7212-0411-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Index Droit du travail France Sécurité sociale Droit
Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=9567

Exemplaires (1)

Code-barres Cote Support Section Statut Disponibilité
GEN124045 H6654 Livre Ouvrages Communicable Disponible

Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes.Tome 1 à Tome 7. / André Joly

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Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe.

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Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen

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Le Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen

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Le Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen

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Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen

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Le Droit des comités d'entreprise et des comités de groupe / Maurice Cohen

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Le droit européen des affaires - Coll. « Que Sais-je ? »

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L'information moderne et le droit à l'information / Joseph Folliet

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Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence [de 1791 à 1857], l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs / par une société de jurisconsultes et de magistrats

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La nationalisation du canal de Suez et le droit international / Georges Scelle

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Précis de droit public et administratif

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Procédure civile et droit pénal / Louis Martin

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Tome 1. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes / André Joly

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tome 1 - droit du travail (Bulletin de Manuel juridique de "La vie ouvrière", tome 1 [01/03/2018])

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Tome 1. Guide des conférences et exercices pratiques pour la licence en Droit. / Henri Mazeaud

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Tome 2. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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tome 2 - droit du travail (Bulletin de Manuel juridique de "La vie ouvrière", tome 2 [01/03/2018])

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Tome 3. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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Tome 4. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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Tome 5. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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Tome 6. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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Tome 7. Dictionnaire du Droit des Sociétés Anonymes. / André Joly

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Tome Second. Précis de droit civil / Léon Julliot de la Morandière

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Tome Troisième. Précis de droit civil / Léon Julliot de la Morandière

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