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Document: monographie

Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003] / Daniel BURSAUX (2003)

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Titre :	Convention de financement [passée entre la Région Alsace et l'association CERARE - Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques). 3 avril 2003]
Type de document :	monographie
Auteurs :	Daniel BURSAUX ; Jacques-Henri GROS
Editeur :	Strasbourg : Conseil Régional d'Alsace
Année de publication :	2003
Collection :	Convention développement culturel Région Alsace
Importance :	6 p.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION:CONSEIL REGIONAL [Thésaurus Vie culturelle] 0020 BUDGET ET FINANCEMENT:FINANCEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0025 RECHERCHE CREATION DIFFUSION:RECHERCHE [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHIVES [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [Thésaurus Géographique] MULHOUSE [Thésaurus Chronologique] 03 [Thésaurus Chronologique] 04 [Thésaurus Chronologique] 2003 [Thésaurus Collectivité] CERARE (CENTRE RHENAN D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES ECONOMIQUES) [Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
Résumé :	Convention de financement passée entre le Conseil régional d'Alsace et l'association CERARE (Centre Rhénan d'Archives et de recherches Economiques à Mulhouse), ayant pour objet la participation régionale au programme d'activités 2003 de l'association. Définition du programme à réliser par le bénéficiaire. Montant et modalités de versement de la participation régionale. Délais de réalisation du programme et de justification des dépenses réalisées par le bénéficiaire. Modalités de résiliation de la convention, de reversement de la subvention. Mention de l'aide financière de la région. Durée de la convention : 15 mois. Informations à produire par le bénéficiaire. Comptable assignataire. En annexe : Pièce comptable à renvoyer.
Permalink :	https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2503

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
00002503	Dossier : "Conventions Région Alsace"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

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