7 recherche sur le mot-clé 'Procès'

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Amiante : Procès géant en Italie.

Titre : Amiante : Procès géant en Italie. Type de document : Littérature grise Editeur : Saint-Denis CEDEX : l'Humanité Année de publication : 10 décembre 2009 Importance : 3 p. Format : A3 Langues : Français (fre) Mots-clés : amiante  procés Résumé : Aujourd'hui à Turin, deux ex-dirigeants d'Eternit seront sur le banc des accusés. Retour dans la ville empoisonnée de Casale Monferrato, dans le Piémont où les victimes se comptent par milliers. Domaine(s) d'activité : Archéologie Typologie : Article de presse Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=10513

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
GEN131402	1998 7 845	Livre	Littérature Grise	Communicable	Disponible

Arrêts rendus par la Cour d'appel mixte d'Alexandrie au sujet des diverses demandes dirigées contre la Compagnie du Canal de Suez / Cabinet de Me Albéric Le Moine (Alexandrie)

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Arrêts rendus par la Cour d'appel mixte d'Alexandrie au sujet des diverses demandes dirigées contre la Compagnie du Canal de Suez : En délivrance de parts de fondateur dans les procès suivants : - Dame Hosn Gull Hanem Veuve Khayreddin Pacha, arrêt du 9 mars 1898. - Hoirs de feu le Baron Charles de Brück, arrêt du 13 juin 1900. - Dame Khadiga Hanem (succession Edhem Pacha), arrêt du 22 mai 1902. - LL. AA. Les Princes Toussoun (succession Khayreddin Pacha), arrêt du 20 janvier 1904 Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Cabinet de Me Albéric Le Moine (Alexandrie), Auteur Editeur : Alexandrie [Égypte] : Impr. française Mourès Année de publication : 1904 Importance : 32 p. Format : In-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Suez (Compagnie maritime de )  Procès Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : B.2.19 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=22653

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen25207	2019 13 701	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Hors série - avril 1988 - Le procès Papon, jour après jour (Bulletin de Humanité (L'))

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Humanité (L') Titre : Hors série - avril 1988 - Le procès Papon, jour après jour Type de document : Périodique Année de publication : 1988 Importance : 98 p. Présentation : ill Format : in-folio Langues : Français (fre) Mots-clés : crime contre l'humanité  seconde guerre mondiale  Papon  procès Domaine(s) d'activité : Déportation, guerre 39-45 Typologie : Périodique Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=bulletin_display&id=90551 [n° ou bulletin]

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen9298	HP 1131	Périodique	Périodiques	Communicable	Disponible

Le premier procès pénal de l'amiante s'ouvre à Turin.

Titre : Le premier procès pénal de l'amiante s'ouvre à Turin. Type de document : Littérature grise Editeur : Saint-Denis CEDEX : l'Humanité Année de publication : 14 décembre 2009 Importance : 1 p. Présentation : photocopie couleur Format : A Langues : Français (fre) Mots-clés : amiante  procès Domaine(s) d'activité : Archéologie Typologie : Article de presse Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=10514

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
GEN131403	1998 7 846	Livre	Littérature Grise	Communicable	Disponible

Conclusions et notes additionnelle pour La Compagnie universelle du Canal maritime de Suez contre les héritiers du Baron Charles de Brück / Cabinet de Me Albéric Le Moine (Alexandrie)

in Bibliothèque de la Compagnie universelle du canal maritime de Suez (entrée 2019 13) Titre : Conclusions et notes additionnelle pour La Compagnie universelle du Canal maritime de Suez contre les héritiers du Baron Charles de Brück : Affaire plaidée à l'audience du 8 mai 1900 de la Cour d'Appel Mixte d' Alexandrie Type de document : Ouvrage et Inventaire Auteurs : Cabinet de Me Albéric Le Moine (Alexandrie), Auteur Editeur : Alexandrie [Égypte] : Impr. française Mourès Année de publication : 1900 Importance : 19 p. Format : In-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Suez (Compagnie maritime de )  Procès Domaine(s) d'activité : Droit Typologie : Livre Ancienne cote : B.2.36 Permalink : https://pmb.culture.fr/opac_anmt/index.php?lvl=notice_display&id=22658

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Code-barres	Cote	Support	Section	Statut	Disponibilité
gen25212	2019 13 706	Livre	Ouvrages	Communicable	Disponible

Conclusions pour la Compagnie universelle du canal maritime de Suez contre MM. A. Nouette--Delorme, Directeur-Gérant du Journal des Travaux publics; E. Polard de Chabaud, Rédacteur du même journal; Soulaine, Directeur-Gérant du Conseiller, Gazette des Chemins de fer / Cour impériale de Paris (Paris)

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Les Houillères condamnées pour discrimination envers dix anciens mineurs marocains.

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