Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France / Demoule Jean-Paul (1998)

Public Titre : Rapport sur l'archéologie préventive : L'organisation de l'archéologie préventive en France Type de document : monographie Auteurs : Demoule Jean-Paul ; Pêcheur Bernard ; Poignant Bernard Editeur : Paris : Ministère de la culture et de la communication Année de publication : 1998 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETABLISSEMENT PUBLIC [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:DROIT COMMUNAUTAIRE:DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CULTURE [Thésaurus Vie culturelle] 0015 DOMAINE JURIDIQUE:DROIT:LEGISLATION:REGLEMENTATION [Thésaurus Vie culturelle] 0040 DOMAINE DU PATRIMOINE:PATRIMOINE CULTUREL:ARCHEOLOGIE:ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Thésaurus Géographique] FRANCE [Thésaurus Collectivité] AFAN [Thésaurus Collectivité] CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE Résumé : Après un bilan général de l'archéologie préventive en France, présentation des principes directeurs d'une réforme ; sa compatibilité avec le droit de concurrence, notamment communautaire. Exposé des nouvelles orientations (transformation de l'AFAN en établissement public) ainsi que du projet de loi relative à l'archéologie préventive et modifiant la loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=870

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C5570	Dossier "Archéologie préventive"	Livre	DRAC Alsace documentation	CID	Disponible

Rapport de Monsieur Bernard Poignant à Madame Martine Aubry, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité et à Madame Catherine Trautmann, Minsitre de la Culture et de la Communication, Porte-parole du Gouvernement sur les conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de la communication / Poignant Bernard (1997)

Public Titre : Rapport de Monsieur Bernard Poignant à Madame Martine Aubry, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité et à Madame Catherine Trautmann, Minsitre de la Culture et de la Communication, Porte-parole du Gouvernement sur les conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de la communication Type de document : monographie Auteurs : Poignant Bernard Année de publication : 1997 Importance : 46 p.;tableau Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:PUBLIC DE LA CULTURE:JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0090 ASPECTS SOCIAUX DU TRAVAIL:EMPLOI JEUNE [Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE DE LA CULTURE:EMPLOI CULTUREL [Thésaurus Chronologique] 1997 [Thésaurus Géographique] FRANCE Index. décimale : H Formation et professions de la culture Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=359

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C3779	H 1 RAP 1997	Livre	DRAC Alsace documentation	Formation	Disponible

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