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Les musées de France, acteurs et leviers de développement dans la recomposition des territoires / Francine MARIANI-DUCRAY (2006)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C9775 M 2 MUS Livre DRAC Alsace documentation Musées Disponible L'action de l'Etat en Alsace : 2004-2005 / Préfecture de la région Alsace (2005)
Titre : L'action de l'Etat en Alsace : 2004-2005 Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace Editeur : Strasbourg : Préfecture de la région Alsace Année de publication : 2005 Importance : 47 p. : ill. en coul./ couv. ill./ photogr. Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:ACTION INTERNATIONALE:COOPERATION TRANSFRONTALIERE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DECENTRALISATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE PARTENARIALE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT:PREFECTURE DE REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:COLLECTIVITE TERRITORIALE:ADMINISTRATION TERRITORIALE:REGION
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE PLAN
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Chronologique] 2004-2005Index. décimale : I Géographie, environnement, tourisme Résumé : Rapport de l'activité des services de l'Etat pour l'année 2004-2005 en Alsace. L'Etat dans la région : développement économique et de l'emploi ; cohésion sociale ; logement et l'égalité des chances. Amélioration du cadre de vie dans le respect du développement durable. L'encrage européen de l'Alsace. Investissement de l'Etat dans un cadre administratif rénové. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2741 Charte de l'éco-responsabilité : quelques idées pour la mettre en oeuvre / Préfecture de la région Alsace (2005)
Titre : Charte de l'éco-responsabilité : quelques idées pour la mettre en oeuvre Type de document : monographie Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Direction régionale de l'environnement (DIREN) Alsace ; Préfecture du Haut-Rhin Editeur : Strasbourg : Préfecture de Région Alsace Année de publication : 2005 Importance : photogr./ tableaux/ Pagination multiple Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0005 LES POUVOIRS PUBLICS:ADMINISTRATION D'ETAT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT:PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Géographique] ALSACE
[Thésaurus Collectivité] DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT (DIREN)
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DE LA REGION ALSACE
[Thésaurus Collectivité] PREFECTURE DU HAUT-RHIN
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Chronologique] 20
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Dans le cadre du PASED, directives préfectorales pour l'élaboration par les services publics relevant de l'Etat, d'une charte de l'éco-responsabilité : principes généraux de la mise-en-oeuvre d'une charte d'éco-responsabilité au sein d'un service accompagnés d'une fiche pratique relative à la mise en place dun Système de Management Environnemental (S.M.E.). Exemples de charte réalisées dans les régions : Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Bilan des travaux du réseau de correspondants "écco-responsabilité", qui, sous la direction de la Direction régonale de l'Environnement (DIREN) coordonne la mise en oeuvre des chartes de l'éco-responsabilité en régionAlsace : les engagements à prendre en la matière et exemples et bonnes pratiques d'administrations éco-responsables. Liste des implanations de l'ADEME (Agence de l'environnement de la maîtrise de l'énergie), des DIREN, du ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2373 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002373 Dossier : CPER/PASER/PASED" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] / Jean-Pierre RAFFARIN (2005)
Titre : Circulaire du 3 mars 2005 relative au service public en milieu rural [en application de l'article n° 106 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux] Type de document : monographie Auteurs : Jean-Pierre RAFFARIN Editeur : Paris : Gouvernement Année de publication : 2005 Importance : 2 p. Note générale : Voir : Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (article n° 106) Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:ACTION CULTURELLE:DEVELOPPEMENT CULTUREL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:SERVICE PUBLIC
[Thésaurus Vie culturelle] 0080 L'ENVIRONNEMENT SOCIAL LES PUBLICS ET LES PRATIQUES:MILIEU SPECIFIQUE:MILIEU RURAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes non classés:POLITIQUES PUBLIQUES
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Thésaurus Chronologique] 03
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Relayée par le Préfet de la Région Alsace, circulaire d'application de la Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoire ruraux, et concernant plus particulièrement l'article n° 106 de cette loi (objectifs d'aménagement du territoire et de services rendus aux usagers pour un égal accès de tous au service public). Renoncement à toute réorganisation entraînant une suppression ou une réduction significative du service public en milieu rural sauf accord express des élus concernés. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2416 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00002416 Dossier : "Aménagement du territoire : Généralités" Livre DRAC Alsace documentation CID Disponible Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération / Préfecture de la région Alsace (2005)
Titre : Communauté d'agglomération de Colmar : Contrat d'agglomération Type de document : document administratif Auteurs : Préfecture de la région Alsace ; Michel THENAULT ; Préfecture du Haut-Rhin ; Michel GUILLOT ; Région Alsace ; Adrien ZELLER ; Département du Haut-Rhin ; Communauté d'agglomération de Colmar ; Charles BUTTNER ; Gilbert MEYER Editeur : Colmar : Communauté d'agglomération Année de publication : 2005 Importance : Non paginé Langues : Français (fre) Catégories : [Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:DEVELOPPEMENT LOCAL
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:INTERCOMMUNALITE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:PAYS
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE CULTURELLE:AMENAGEMENT CULTUREL DU TERRITOIRE:OBSERVATION CULTURELLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0001 DOMAINE DES POLITIQUES PUBLIQUES:POLITIQUE PUBLIQUE:POLITIQUE DE LA VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] 0035 URBANISME VILLE ET ARCHITECTURE:VILLE:AGGLOMERATION
[Thésaurus Vie culturelle] 0095 L'ECONOMIE ET L'INDUSTRIE DE LA CULTURE:ECONOMIE:DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
[Thésaurus Vie culturelle] 0110 DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT:ENVIRONNEMENT
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:CONTRAT DE VILLE
[Thésaurus Vie culturelle] ~termes orphelins:DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
[Thésaurus Géographique] COLMAR
[Thésaurus Collectivité] AGGLOMERATION DE COLMAR
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN
[Thésaurus Collectivité] CONSEIL REGIONAL D'ALSACE
[Thésaurus Collectivité] ETAT
[Thésaurus Collectivité] GRAND PAYS DE COLMAR
[Thésaurus Tri] TERRITOIRE
[Candidats] DEVELOPPEMENT DURABLE
[Thésaurus Chronologique] 21
[Thésaurus Chronologique] 2005Résumé : Dans le cadre du volet territorial Contrat de Plan Etat/Région du 3 mars 2000 et la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999, signature du contrat d'agglomération de Colmar entre l'Etat (Préfecture Région Alsace et Préfecture du Haut-Rhin), le Conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Haut-Rhin d'une part et l'agglomération de Colmar, d'autre part, le 21 janvier 2005. Projet d'agglomération qui exprime la stratégie de développement durable à 15 ans : orientations en matière de développement économique et de cohésions sociale, d'aménagement et d'urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l'environnement et de gestion des ressources. Présentation du projet d'agglomération et de sa complémentarité avec le Grand Pays de Colmar. Engagements financiers. Les engagements du contrat d'agglomération, objectifs et modalités opérationnelles de mise en oeuvre des actions retenues. Présentation du projet d'agglomération septembre 2004 : Colmar Agglomération, l'Europôle de Centre Alsace. Tableaux : projets d'intérêt communautaire éligibles aux crédits du contrat d'agglomération et projets d'intérêt communautaire hors crédits du contrat d'agglomération. Fiches actions. Permalink : https://pmb.culture.fr/opac/index.php?lvl=notice_display&id=2383 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C8146 Dossier : "Contrats de Ville/Contrats d'Agglomération" Document administratif DRAC Alsace documentation CID Disponible Contrat du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières. 15 janvier 2005 / Etat (2005)
PermalinkConvention Pays d'art et d'histoire entre le Ministère de la culture et de la communication et la Communautés de Communes du Val d'Argent. 15 octobre 2005 / Ministère de la Culture et de la communication (2005)
PermalinkDynamiques et diversité des territoires français / Observatoire des territoires (2005)
PermalinkLes enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2005)
PermalinkEtude prospective sur l'utilisation du foncier en Alsace face aux enjeux d'aménagement du territoire / ADEUS (2005)
PermalinkMusées, connaissance et développement des publics : Journée d'études 6 avril 2004 Paris, musée national des arts et traditions populaires-MNATP / Direction des musées de France (2005)
PermalinkLes pays / Cécile COMBETTE-MURIN (2005)
PermalinkPlan d'urgence pour l'emploi / Ministère de la culture et de la communication. DDAI (2005)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat dans le Bas-Rhin. 4 mai 2005 / Préfecture du Bas-Rhin (2005)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat dans le Haut-Rhin 2004-2006 / Préfecture du Haut-Rhin (2005)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg 2000-2015 : Bilan et perspectives. De la concertation à l'action / Syndicat mixte pour le schéma de coéhence territoriale de la région de Strasbourg (2005)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Présentation du dossier. Rapport de présentation. Document d'orientations générales. Projet d'aménagement et de développement durable. 21 mars 2005 / ADEUS (2005)
PermalinkL'action de l'Etat en Alsace : 2003, 2004 / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkL'action de l'Etat dans le Bas-Rhin : 2003-2004 / Préfecture du Bas-Rhin (2004)
PermalinkAppel à coopération métropolitaine - DATAR : Candidature de l'Eurodistrict Strasbourg/Ortenau / Communauté Urbaine de Strasbourg (2004)
PermalinkCharte sur les associations départementales et régionales de développement du spectacle vivant [Projet] / Ministère de la culture et de la communication. Direction de la musiquue, de la danse, du théâtre et des spectacles (2004)
PermalinkContrat de ville : Sénart. Textes des appels à projets pour les années 2003 et 2004 / Ville de Sénart (2004)
PermalinkConvention Etat-Region : Pour un dispositif de coordination des stratégies économiques en Alsace, [passée entre l'Etat représenté par le préfet de région Michel Thenault et la Région Alsace représentée par le président du Conseil Régional d'Alsace, Adrien Zeller, le 13 janvier 2004] / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkConvention particulière Bassin Potassique du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : Révision à mi-parcours, entre l'Etat, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, la Communauté d'Agglomération de Mulhouse Sud-Alsace, la Commune d'Ensisheim, la Commune de Wittelsheim, l'Entreprise Minière et Chimique. 31 mars 2004 / Thenault Michel (2004)
PermalinkLes enjeux de l'Etat en matière d'aménagement du territoire alsacien / SGARE Alsace (2004)
PermalinkLes politiques de protection et de valorisation des patrimoines dans la mondialisation : Contribution aux travaux du Conseil de l'Europe / Conseil de l'Europe (2004)
PermalinkPour une politique linguistique en région : Document de travail / Délégation générale à la langue française (2004)
PermalinkPour une politique linguistique en région [Note-circulaire ministérielle du 3 décembre 2004] / Renaud DONNEDIEU DE VABRES (2004)
PermalinkLe profil environnemental d'Alsace / DIREN (2004)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkProjet d'Action Stratégique de l'Etat en Région Alsace. 22 octobre 2004 / Préfecture de la région Alsace (2004)
PermalinkProjet d'avis [du Conseil Economique et Social d'Alsace] : Budget Primitif 2005 [de la Région Alsace]. 13 décembre 2004 / Conseil Economique et Social d'Alsace (CESA) (2004)
PermalinkProposition d'avis du Conseil de développement sur la Charte de pays (Document de travail). Avril 2004 / Conseil de développement du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières (2004)
PermalinkLes radios locales associatives à destination des publics immigrés : bilan de 20 ans d'espression et initiatives / Bénédicte LATAULADE (2004)
PermalinkRéseau métropolitain Rhin-Rhône : Dijon-Besançon-Montbéliard-Belfort-Mulhouse : Déclaration d'intention métropolitaine / Réseau métropolitain Rhin-Rhône (2004)
PermalinkSoutien à l'activité et aux employeurs associatifs par la mise en place d'un centre national d'animation et de ressources spécialisé dans l'emploi culturel avec le ministère chargé de l'emploi (CNAR) : Note à l'attention de Mesdames et Messieurs les préfets (30 juin 2004) / DDAT (2004)
PermalinkSoutien à la création et à la diffusion culturelles en région et sur le territoire national : Extrait des délibérations de la Commission Permanente Séance du 11 juin 2004 : / Conseil Régional d'Alsace (2004)
PermalinkActes 2003 : Entretiens internationaux de l'aménagement et du développement des territoires. Le rôle des régions dans le développement des territoires. 21/22/23 janvier 2003. Cité des Sciences et de l'Industrie / DATAR (2003)
PermalinkAtlas des territoires de projet / ETD (2003)
PermalinkDéveloppement durable : 21 maires s'engagent / Follenfant Teddy (2003)
PermalinkDOCUP et CPER en France : Comparaison des objectifs période 2000-2006 / DATAR (2003)
PermalinkSchéma de cohérence territoriale de la région de Strasbourg : Projet d'aménagement et de développement durable. Juin 2003 / ADEUS (2003)
PermalinkAlsace : Présentatation des structures d'appui [des territoires] / Entreprises, Territoires et Développement (ETD) (2002)
PermalinkL'aménagement en 50 tendances / Wachter Serge (2002)
PermalinkContrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 2000-2006 : "Point d'étape et perspectives". Octobre 2001 / Communauté Urbaine de Strasbourg (2002)
PermalinkLe développement local / Greffe Xavier (2002)
PermalinkEtude sur les objectifs comparés des DOCUP et des CPER. Période 2000-2006. Tome 1 : Rapport national. Novembre 2002 / DATAR (2002)
PermalinkLa fin des départements : Le recours aux pays / Laurent Loeiz (2002)
PermalinkLa france enfin forte de ses régions : Glossaire engagé de la décentralisation / Zeller Adrien (2002)
PermalinkLes grands domaines de réalisation des DOCUP de l'objectif 5b en France. Période 1994-1999. Volume 1 : Rapport national ; volume 2 : fiches régionales. Novembre 2002 / DATAR (2002)
PermalinkGuide des Pays en Alsace / SGARE Alsace (2002)
PermalinkPatrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales. Colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon. / Direction de l'Architecture et du Patrimoine (2002)
PermalinkRapport à la conférence administrative régionale du 12 mars 2002 : Les soutiens financiers de l'Etat en faveur de la politique des pays / Région Alsace (2002)
PermalinkLa république des villes : Une évolution en marche / Ampe Francis (2002)
PermalinkFriches, laboratoires, fabriques, squats, projets pluridisciplinaires... : Une nouvelle époque de l'action culturelle : Rapport à Michel Duffour, Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation Culturelle. Mai 2001 / Lextrait Fabrice (2001)
PermalinkPays d'art et d'histoire et pôles d'économie du patrimoine - La valorisation du patrimoine dans le développement local / Ministère de la Culture et de la communication (2001)
PermalinkL'attitude des Français face à la politique culturelle des collectivités locales : Enquête Ipsos/Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture / IPSOS (2000)
PermalinkContrat de plan Etat-Région 2000 - 2006 : entre l'Etat, la région Alsace et le Département du Bas-Rhin, le Département du Haut-Rhin, la Ville de Strasbourg, la Ville de Colmar, la Ville de Mulhouse, la Communauté Urbaine de Strasbourg. / Conseil Régional d'Alsace (2000)
PermalinkLes pays / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace (2000)
PermalinkChanger la ville : Pour une nouvelle urbanité / Sueur Jean-Pierre (1999)
PermalinkLa culture en Alsace - enjeux et orientations : Avis du Conseil Economique et Social Alsace / Conseil Economique et Social Alsace (1999)
PermalinkLa région : une unité politique d'avenir / Rémond Bruno (1999)
PermalinkActivités de proximité : 43 expériences territoriales : Bilan d'une initiative lancée par le groupe ACTUEL / Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (1998)
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1994-1998 [Volet culturel cu Contrat entre le Conseil Régional d' Alsace, le Préfet de la Région Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin, le Conseil Général du Haut-Rhin, la CUS de Strasbourg, la Mairie de Mulhouse, la Mairie de Colmar, le 7 mars 1994] / Conseil Régional d'Alsace (1998)
PermalinkConvention au titre de l'année 1997 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 12 juin 1997 / Jambois Luc (1997)
PermalinkConvention au titre de l'année 1996 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 26 août 1996 / Balint André (1996)
PermalinkConvention au titre de l'année 1995 [entre le Ministère de la culture et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. 27 juin 1995 / Jambois Luc (1995)
PermalinkAvenir et Territoires. Actes du stage / Académie de Strasbourg. Service académique de la formation des personnels.Cellule Vie scolaire (1994)
PermalinkContrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg 1994-1998 entre l'Etat, la CUS de Strasbourg, le conseil Régional d'Alsace, le Conseil Général du Bas-Rhin et les partenaires associés : la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), le Fonds d'Action Sociale (FAS), l'Association des Organismes d'HLM de la région Alsace / Communauté Urbaine de Strasbourg ([1994])
PermalinkConvention au titre de l'année 1994 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)]. / Jambois Luc ([1994])
PermalinkConvention au titre de l'année 1993 [entre le Ministère de la culture et de la Francophonie et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) 17 juin 1993]. / Doublet Xavier (1993)
PermalinkContrat de plan Etat-Région Alsace 1989-1993 [Volet concernant le développement local : Chapitre III et IV et engagements financiers] / Conseil Régional d'Alsace ([1989])
PermalinkConvention au titre de l'année 1989 entre le Ministère de la culture, de la communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire et l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA). / Hacène Mahdi (1989)
PermalinkConvention annuelle 1986 relative à la mise en oeuvre du contrat particulier "Développement local". Développement des activités de l'organisme de gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA)". [Convention signée] entre l'Etat (Préfet de Région), le Conseil Régional et l'OGACA / Hacène Mahdi (1986)
PermalinkL'agglomération Trinationale de Bâle : Une agglomération transfrontalière en devenir. Février 2004. L'ATB : Une agglomération, des territoires dans trois pays : la Suisse, l'Allemagne, la France
PermalinkAvenant n° 1 à la Convention annuelle 1988 relative à l'aide accordée par le Ministère de la culture et de la communication pour le développement des activités de l'Organisme de Gestion des Associations culturelles d'Alsace (OGACA) / Hacène Mahdi ([s. d.])
PermalinkDécret de la loi Voynet relatif aux pays : Quelques explications
PermalinkEvolution de l'aménagement du territoire de la la Loi Pasqua-Hoeffel à la Loi Voynet / Direction Régionale de l'Equipement d'Alsace
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